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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 15.02.2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 16.11.2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 16.11.2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance
JEUDI 16 NOVEMBRE 2023 à 18 Heures
salle du conseil municipal
Fait à SISTERON, le 10 NOVEMBRE 2023
Le Maire,
2 ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 Octobre 2023
2 - Compte rendu des actes passés entre le 20.10.23 et le 8.11.23 conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
3 - Compte rendu des actes passés entre le 20.10.23 et le 8.11.23 (marché) conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4 - Délibérations Secrétariat Général :
a) Famille et Provence - Convention de logements locatifs sociaux et de gestion en flux des droits de réservation
b) H2P - Convention de logements locatifs sociaux et de gestion en flux des droits de réservation c) UNICIL - Convention de logements locatifs sociaux et gestion en flux des droits de réservation d) ERILIA - Convention de logements locatifs sociaux et gestion en flux des droits de réservation
9 - Délibérations Service Comptabilité :
a) Budget Principal - Exercice 2023 - Virement de crédits n°3
b) Budget Eau-Exercice 2023-Virement de crédits n°2
c) Règlement fonctionnement temps méridien
d) Subventions 2023 - avenant convention - Comité des fêtes de Sisteron
e) Subventions 2023 - avenant convention - APACS
6 - Délibération Services Techniques :
a) Aide financière à l’organisation de la copropriété Parcelles AS 316, 30 Rue Droite et AS 1096 Avenue Paul ARENE - Opération OPAH-RU
T - Délibération Service des Eaux :
a) Adhésion à l'Agence départementale- Ingénierie et Territoires 04
8 - Délibérations Service du Personnel :
a) Création d'emplois non permanents : accroissement temporaire d'activité pour l’année 2024 b) Modalités de recrutement sur un emploi permanent d'ingénieur-bâtiment
c) création et suppression de poste
d) Recours au Service Civique e) Convention de mise à disposition de personnel auprès du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Sisteron - Etablissement Public Communal
f) Mise à disposition individuelle et partielle de personnel de la Commune de Sisteron auprès de la
Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch (CCSB) pour un service d'entretien et de ménage des locaux du siège de la CCSB
g) Convention de prestation de services avec la Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch h) Mise à disposition partielle de personnel de la Commune de Sisteron auprès de la Commune de Valernes
pour un service d'entretien des équipements d'éclairage public
9 - Délibération Service Police Municipale : .
a) Renouvellement de la convention établie avec l’Agence Nationale Automatisée des Infractions (ANTAÏ) pour
le traitement des forfaits Post stationnement.
10 - Délibération Pôle Accueil Jeunes:
a) Demande d'aides financières pour le financement d’une formation Brevet Professionnel de la Jeunesse, de
l'Education Populaire et du Sport spécialisé loisirs tout public par la CAF
11 - Délibération Pôle Petite Enfance, Périscolaire, Loisirs:
a) Changement du règlement de fonctionnement de la crèche clair de lune avec l'inclusion de la modulation
d'agrément accordée par les Services de la Protection Maternelle et Infantile des AHP b) Tarifs supplémentaires concernant les ateliers poterie, sculpture, peinture sur porcelaine Centre Municipal
des Loisirs à compter de la saison 2023/2024
12 - Questions diverses:
Néant à ce jour