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Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Tourisme,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance
LE JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020 à 18 H 30 Salle de l’Alcazar
Fait à SISTERON, le 18.09.2020
Le Maire
Daniel eu)
ORDRE DU JOUR
1 - Compte rendu des actes passés entre le 29.07.20 et le 15.09.20 conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
2 - Compte rendu des actes passés entre le 29.07.20 et le 15.09.20 (marché) conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3- Présentation des rapports moral et financier d'Arts, Théâtre, Monuments exercice 2019
4- Délibérations Secrétariat Général :
a) Règlement intérieur du conseil municipal
b) Intégration des conseils départementaux des AHP et des HA à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire du Sisteronais-Buech-signature de l'avenant n°1 à la convention ORT du 30 JANVIER 2020. c) Désignation du représentant de la commune à la CLECT
d) Principe du choix de la procédure de concession portant délégation du service public pour lexploitation du camping municipal « Les Prés Hauts »** . Lancement de la procédure de concession portant délégation de service public.
5- Délibérations service comptabilité :
a) Subventions 2020 - Club Altitude
b) Budget Principal exercice 2020-Virement de crédits 1
6- Délibérations Services Techniques :
a) Dotation relative aux amendes de police 2020. Proposition d’un projet
b) Acquisition foncière-parcelles cadastrées AX 229 et AX 230 appartenant à l'association Diocésaine de DIGNE pour des réserves foncières en vue de la démolition de la piscine municipale. c) Acquisition foncière d’une bande de terrain en bordure du chemin du Plan de la Baume pour l'élargissement de la voie. Parcelle BE 1763 appartenant à M SEGURA Christophe. d) Acquisition foncière d’une bande de terrain en bordure du chemin du Plan de la baume pour l'élargissement de la voie. Parcelle BE 1765 appartenant à M SEGURA Anthony.
e) Acquisition foncière d'une bande de terrain en bordure du chemin du Plan de la baume pour l'élargissement de la voie. Parcelle BE 1764 appartenant à M ESTUBLIER Jean-Marc.
f) Convention de servitudes avec ENEDIS pour la mise en place d’un réseau électrique souterrain sur le chemin des chaudettes au quartier du Thor sur les parcelles F 1464, F 2108, F 2107, F 2119 et F 2116. g) Subvention OPAH/RU Cœur de Ville au bénéfice de l'immeuble 112 Rue Saunerie (parcelle AS 531) copropriété représentée par Mme JANTZEM Gisèle.
h} Aide financière à l’organisation de la copropriété parcelle AS 1113 — 197 Rue Droite- Opération OPAH-RU il) Subvention OPAH/RU au bénéfice de Mme Marie-Christine INGIGLIARDI propriétaire occupant au 16 Rue Saint Dominique parcelle BC 65.
j) Subvention OPAH/RU au bénéfice de M PELLEGRIN Gérard propriétaire bailleur du 22 Chemin de la Marquise parcelle AS 53.
7- Délibération Service des Eaux :
a) Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l'assainissement
8- Délibérations Service du Personnel :
a) Mise en œuvre, élargissement et mise à jour du RIFSEEP (IFSE et CIA)
b) Convention de mise à disposition de personnel de la commune de Sisteron pour l'entretien des locaux de l'Espace France Service de Sisteron situés 22 et 26 Avenue des Arcades à Sisteron dépendant de la Communauté de Communes Sisteronais-Buech
c) Convention de mise à disposition d'un Educateur sportif salarié apprenti en préparation au Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Education Populaire et du Sport option Activités Physiques pour Tous (BP JEPS/APT)
d) Convention de mise à disposition de personnel de la commune de Sisteron auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Sisteron.
9- Délibérations Service Culture :
a) Prix de vente des objets de la boutique du Musée gallo-romain
b) Enrichissement des collections du musée gallo-romain
10- Délibération Service Pôle Accueil Jeunes :
a)Demande d'aides financières pour le financement d’une formation Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Education Populaire et du Sport spécialisé loisirs tout public par la CAF.
11- Questions diverses
Néant à ce jour