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Procès Verbal - 2026 06 05 Proces verbal de seance Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coquainvilliers. Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 06 05 Proces verbal de seance)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Page 1 sur 3

C C CO O OM M MM M MU U UN N NE E E D D DE E E C C CO O O Q Q Q U U UA A AI I I N N NV V V I I I L L LL L LI I I E E ER R RS S S Procès-verbal de séance du conseil municipal

du 05 juin 2026 à 20h30

Ouverture de la séance à 20h30 par Mme Evelyne SOPHIE, Maire.

Date de convocation : vendredi 29 mai 2026

Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de conseillers présents : 12

Nombre de pouvoirs donnés : 00

. Désignation du secrétaire de séance : L. CHRETIEN

ORDRE DU JOUR

1 Approbation du dernier procès-verbal de séance ;

2 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux ;

3 Information d’un virement de crédit pour annulation d’un titre ;

4 Points sur les commissions :

. Agriculture, Travaux, Voirie, Service technique ;

. Affaires scolaires, Jeunesse, Animation, Fêtes et Cérémonies ;

. Communication, Culture, Bibliothèque, Citoyenneté ;

5 Questions diverses.

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 11/05/2026 est adopté.

Nom Prénom

Présent Absent Excusé

Pouvoir donné

à Nom Prénom

Présent Absent Excusé

Pouvoir donné

à

L. BOUTY X P. DUBOIS X

C. BRU X L. GLAUDIN X

S. CASSÉ X P. LEBOCQ x

L. CHRÉTIEN X B. LEGROS X

J. CULERON X C. LEGROS X

C. DEBIÈVE X M. LEGROS X

N. DRIEU X M. LENOIR XPage 2 sur 3

2. Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux

Le maire rappelle qu’en application de l’article R. 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir Mme Béatrice LEGROS, M. Christian DEBIEVE, Mme Mathilde LEGROS et M. Sylvère CASSE.

Mme Julie CULERON est nommée secrétaire.

Les membres du conseil municipal présents ont procédé à l’élection, au scrutin secret, des délégués et suppléants du conseil municipal.

À l’issue des opérations de vote, sont proclamés élus :

Délégués titulaires :

Mme SOPHIE Evelyne

Mme DUBOIS Pascale

M. CASSE Sylvère

Suppléants :

M. DEBIEVE Christian

M. BOUTY Louis

Mme LEGROS Mathilde

3. Virement de crédits réalisé dans le cadre de la fongibilité des crédits

Vu la délibération du Conseil Municipal du 09/03/2026 autorisant les virements entre chapitres dans la limite de 7,5 % (fongibilité des crédits) :

Afin d’annuler le titre 120 de l’année 2025, émis au nom d’un débiteur, pour un montant de 21 600 €. Le mandat initial comptait des enfants non couverts par une dérogation conforme aux exigences du Tiers concerné.

Nous avons donc procédé au virement d’un montant de 21600 € du chapitre 65 (article 65888 – autres) vers le chapitre 67 (article 673 –Titres annulés sur exercices antérieurs), en section de fonctionnement.

4. Points sur les commissions :

. Agriculture, Travaux, Voirie, Service technique (Sylvère CASSE) :

 Le devis MC est retenu pour le mur mitoyen entre la cour locative et celui de M. et Mme HUE ;

 Le devis de l’entreprise FLOW’ est retenu pour la mise en conformité des installations électriques des bâtiments communaux. Cette commande de travaux fait suite aux visites de contrôles annuelles ;

 Le devis de SOPHIE Paysage a été retenu pour refaire l’étanchéité d’un mur de l’école ;Page 3 sur 3

 Le devis de l’entreprise BTE est retenu pour procéder à l’abattage et au dessouchage d’arbres au parc de loisirs, travaux réalisés après la période estivale.

. Affaires scolaires, Jeunesse, Animation, Fêtes et Cérémonies (Christan DEBIEVE) :  Pour le repas des aînés, il a été retenu la date du 16 octobre 2026à 12h00 au cabaret de DEAUVILLE ;

 Nouveauté : Repas citoyen au parc des loisirs (ou salle des associations) le 15 août 2026 à 15h00. Apéritif offert par la municipalité ;

 Diffusion de la coupe de France, salle rouge, le 16/06/2026à 21h00.

. Communication, Culture, Bibliothèque, Citoyenneté (Christan DEBIEVE) :

 Panneau lumineux devant la mairie de 1,6 m² ;

 Solution Panneau Pocket à étudier ?

 Mettre en place un conseil des jeunes dès octobre 2026 ;

 La municipalité est à la recherche de bénévoles pour le fonctionnement de la bibliothèque ;

 Flyers « Vos rendez-vous de l’été » à distribuer dès la semaine prochaine.

Questions diverses :

 APCR+ : demande de subvention Défense incendie. Dossier complet, passe en commission le 15 juin 2026 ;

 Destruction nids de frelons asiatiques :

. Reconduction de la participation financière avec conventionnement avec AEDestruction. L’entreprise facturera la destruction des nids aux demandeurs, et sur présentation de la facture acquittée, la mairie donnera une participation conformément à la délibération en vigueur.

 Tarification de la salle des fêtes : maintien des tarifs en vigueur.

Séance clôturée à 22h30.

Signature du secrétaire de séance : Signature de Mme le Maire :

Prochaine séance : …lundi 24 août 2026 à 20 h 30 à la mairie