Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - AR 2024 64 Convention de portage avec lEPF 01 Retr
unknown - AR 2024 64 Convention de portage avec lEPF 01 Retr
Acte - AR 2024 64 Convention de portage avec lEPF 01 Retr
Déliberation - 2024 05 06 UR SF 64 CONVENTION DE PORTAGE AVEC EPF
unknown - AR 2024 65 Cession de la maison BESSET a monsieur
unknown - AR 2024 082 Cession de la maison BESSET a monsieur
unknown - AR 2024 65 Cession de la maison BESSET a monsieur
Acte - AR 2024 050 ZAC centre ouest Adoption du CRAC 2022
unknown - AR 2024 71 Parcelle AB 16 Renonciation a acquisiti
Déliberation - de 23 75 Signature avec lEpf de lain de convention
unknown - AR 2024 64 Convention de portage avec lEPF 01 Retrocession a la commune de la maison BESSET Annexe4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (unknown - AR 2024 64 Convention de portage avec lEPF 01 Retrocession a la commune de la maison BESSET Annexe4)
Thèmes du document : Banque, Entrepreneuriat et startup, Grandes et moyennes entreprises,
265 000,00 €
3 318,46 €
268 318,46 €
TVA / Marge à 20% sur 3 218,98 € 643,80 €
268 962,26 €
111 623,37 €
156 695,09 €
157 338,89 € Solde à verser TTC
TREVOUX / BESSET
Prix Acquisition
Fais Acquisition
Prix Revente HT
Annuités déjà versées
Solde à verser HT
Prix Revente TTC
Accusé de réception en préfecture
001-210104279-20240605-20240506SFST64-DE
Date de télétransmission : 07/06/2024
Date de réception préfecture : 07/06/2024