Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 06 2026 Ordre du jour

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Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 06 2026 Ordre du jour Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Nozay. Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 06 2026 Ordre du jour)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Banque, ORDRE DU JOUR

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Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de jurés aux Assises de Loire-Atlantique en 2026

I. Approbation du PV de la réunion du 7 mai 2026

II. ADMINISTRATION GENERALE

1. Projet de règlement intérieur du Conseil municipal

2. Désignation du ou des référent(s) déontologue(s)

3. Formation des élus

4. Affaires scolaires : règlements intérieurs restaurant scolaire et accueil périscolaire

III. RESSOURCES ET MOYENS

1. Personnel municipal : modification du tableau des effectifs

IV. MARCHES PUBLICS - CONTRATS / TRAVAUX / URBANISME

1. Aménagement de la Route de Nantes : validation phase esquisses

2. Vidéoprotection : contrat de maintenance 2026/2027

3. Affaires foncières : transaction Route de Vay

4. Affaires foncières : cession parcelle ZY 44

V. INTERCOMMUNALITE

1. Inscription des élus communaux au sein des commissions thématiques intercommunales

2. Point sur l’actualité intercommunale

VI. QUESTIONS DIVERSES

1. Décisions du Maire prises par délégation : DIA, marchés inférieurs à 30 000 €, virements de crédits.

2. Autres questions

CONSEIL MUNICIPAL DU

JEUDI 11 JUIN 2026 A 19H30