Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 07 24 Ordre du jour

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Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 07 24 Ordre du jour Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Nozay. Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 07 24 Ordre du jour)Thèmes du document : Banque, Éducation, Investissement et développement économique, ORDRE DU JOUR

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I. Approbation du PV de la réunion du 6 juin 2024

II. ADMINISTRATION GENERALE

1. Projet de fresque murale

2. Affaires foncières : terrain de moto-cross

3. Convention mise à disposition de locaux à la Maison des Adolescents de L.Atlantique 4. Enlèvement, gardiennage et restitution des véhicules (fourrière automobile) : convention

III. RESSOURCES ET MOYENS

1. Services à l’enfance - bilan de l’année écoulée et définition des tarifs 2024/2025 : restaurant municipal, accueil périscolaire

2. Participation aux frais généraux pour la confection des repas sites de livraison en liaison chaude

3. Règlement intérieur des services : modification

4. Participation aux frais de scolarité Commune de Blain (élève en classe ULIS)

5. Décision modificative budgétaire n°2024/002

6. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

7. DSP assainissement : convention pour le recouvrement de la redevance

d’assainissement collectif

8. Clôture du contrat DSP assainissement collectif 2011/2023

9. Demande de subvention Fête de l’Agriculture

10. Coopérative du Feu Geslin : demande de garantie du prêt PLS

IV. MARCHES PUBLICS - CONTRATS / TRAVAUX / URBANISME

1. Marché public : acquisition d’un tracteur élagueuse et broyeur

2. Travaux étanchéité Salle de la Chesnaie (partie remise en forme)

V. INTERCOMMUNALITE

1. Point sur l’actualité intercommunale

VI. QUESTIONS DIVERSES

1. Décisions du Maire prises par délégation : DIA, marchés inférieurs à 30 000 €, virements de crédits

2. Autres questions

CONSEIL MUNICIPAL DU

JEUDI 11 JUILLET 2024 A 20 HEURES