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Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 09 2025 Ordre du jour Document publié le Jeudi 11 septembre 2025 par la commune de Nozay. Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 09 2025 Ordre du jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques, ORDRE DU JOUR

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I. Approbation du PV de la réunion du 10 juillet 2025

II. RESSOURCES ET MOYENS

1. Personnel communal : modification du tableau des effectifs (création poste CDD) 2. Redevance occupation du domaine public 2025 – Réseaux gaz

3. Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école publique de Saffré

4. Terrain de football synthétique : fonds FAFA (convention)

5. Garantie d’emprunts Logements sociaux lotissement O’Palis

6. Convention pour le reversement de la taxe foncière sur les propriétés bâties de la zone d’activité au profit de la Communauté de Communes de Nozay

III. ADMINISTRATION GENERALE

1. Affaires foncières : cession de terrain pour stationnement professionnels de santé secteur Capelliana

2. Urbanisme : autorisation d’occupation du domaine public Rue Saint Jean pour installation d’une terrasse

3. Polleniz : revalorisation du forfait de défraiement capture de ragondins

4. Déchets sauvages : sanctions applicables en cas d’infraction

IV. MARCHES PUBLICS - CONTRATS / TRAVAUX

1. Programme de remplacement des appareillages éclairage public Rue Alexis Letourneau 2. Route de la Tardivière : création de deux ralentisseurs

3. Secteur de Jouvence : éclairage public (validation estimation financière)

4. Accessibilité PMR accès Maison des Adolescents

5. Accessibilité PMR point de montée des cars Place du Champ de Foire

6. Assainissement eaux usées : travaux bassins perméat station d’épuration

7. Groupement de commandes fournitures de voirie et produits de carrières : convention

V. INTERCOMMUNALITE

1. Point sur l’actualité intercommunale

VI. QUESTIONS DIVERSES

1. Décisions du Maire prises par délégation : DIA, marchés inférieurs à 30 000 €, virements de crédits

2. Autres questions

CONSEIL MUNICIPAL DU

JEUDI 11 SEPTEMBRE 2025 A 19H30