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Procès Verbal - PV conseil municipal 15 01 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 16 01 2025
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 16 01 2025)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
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I. Approbation du PV de la réunion du 12 décembre 2024
II. ADMINISTRATION GENERALE
1. Salle des Etangs : Litige de construction – Engagement procédure judiciaire
2. Complexe de la Sablière : convention d’utilisation des vestiaires par la section football
III. RESSOURCES ET MOYENS
1. Ecole publique : Coût de fonctionnement 2024
2. Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées
3. Subventions, cotisations et participations 2025
4. Redevance d’occupation du Domaine Public 2024 : ouvrages de distribution de gaz 5. Projet halles commerçantes : demande fonds de concours à la CCN
IV. MARCHES PUBLICS - CONTRATS / TRAVAUX / URBANISME
1. Restauration municipale : avenant au contrat ANSAMBLE
2. Contrat de prestation de service : progiciel NONA gestion de la restauration collective 3. Travaux effacement réseaux Route de Nantes : convention de servitude
4. Station d’assainissement : travaux
V. INTERCOMMUNALITE
1. Point sur l’actualité intercommunale
VI. QUESTIONS DIVERSES
1. Décisions du Maire prises par délégation : DIA, marchés inférieurs à 30 000 €, virements de crédits
2. Autres questions
CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 16 JANVIER 2025 A 19H30