Ordre du Jour - Conseil municipal du 15 05 2025 Ordre du jour

Documents similaires

Ordre du Jour - Conseil municipal du 07 mai 2026 Ordre du jour

Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 09 2025 Ordre du jour

Ordre du Jour - Conseil municipal du 10 07 2025 – Ordre du jour

Ordre du Jour - Conseil municipal du 12 06 2025 Ordre du jour

Ordre du Jour - Conseil municipal du 05 03 2026 Ordre du jour

Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 07 24 Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 16 01 2025

Ordre du Jour - Conseil municipal du 13 11 2025 Ordre du jour

Ordre du Jour - Conseil municipal du 12 12 2024 Ordre du jour

Ordre du Jour - Conseil municipal du 11 06 2026 Ordre du jour

Ordre du Jour - Conseil municipal du 15 05 2025 Ordre du jour Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Nozay. Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal du 15 05 2025 Ordre du jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque, ORDRE DU JOUR

________

I. Approbation du PV de la réunion du 10 avril 2025

II. ADMINISTRATION GENERALE

1. Restauration municipale (autogestion) : convention de prestation avec Abbaretz et Treffieux, tarification de la prestation

2. Convention d’occupation à titre précaire de la Maison des Associations

3. Reprise des modulaires de l’accueil périscolaire par Compagnie Paris Bénarès

4. Révision du Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE Vilaine) : avis de la commune

5. Manifeste pour protéger les captages d’eau de Loire-Atlantique

6. Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique : désaffiliation de l’Etablissement public territorial de bassin Eaux et Vilaine (avis de la commune)

III. RESSOURCES ET MOYENS

1. Subvention aux associations : Habitat Jeunes L’Odyssée

2. Achat de palis

3. Foncier Ville au Chef : validation des superficies cessibles et acquisition d’une bande de terrain auprès de M.Mme LEBRETON

IV. MARCHES PUBLICS - CONTRATS / TRAVAUX

1. Achat de bacs pour aménagement Place de la Mairie

2. Aménagements de voirie Route de Puceul et Route de la Renardière

3. Travaux sur voirie rurale : revêtements de chemin Le Creuset, Rte de Vay vers Le Désert 4. Réfection voirie Chemin rural n°47 – phase 1 : de la Villatte à Linel

5. Travaux de changement des éclairages salle de sports de la Chesnaie

6. Gestion des accès Salle de la Chesnaie et Complexe de la Sablière

7. Mission d’assistance conseil pour le suivi du contrat de délégation de l’assainissement

V. INTERCOMMUNALITE

1. Point sur l’actualité intercommunale

VI. QUESTIONS DIVERSES

1. Décisions du Maire prises par délégation : DIA, marchés inférieurs à 30 000 €, virements de crédits

2. Autres questions

CONSEIL MUNICIPAL DU

JEUDI 15 MAI 2025 A 19H30