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Déliberation - DEL2022 49 APPROBATION DOVH 2022 2023 Copie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neydens.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2022 49 APPROBATION DOVH 2022 2023 Copie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
13/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
13/10/2022
Publié le
se
ID
: 074-217402015-20221011-DEL202249-DE
L
CONSEIL
MUNICIPAL
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
dgynune
EXTRAIT
N°2022-49
Haute-Savoie
74160
Ouverture
de
la
séance
à
19h30
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
onze
octobre
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
NEYDENS,
convoqué
le
quatre
octobre,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
LAVERRIERE.
Membres
présents
(13):
Jean-Charles
LAVERRIERE,
Véronique
VERGUET,
Christophe
DESBIOLLES,
Jean
AMELINE,
Catherine
SILVESTRE,
André
VALLI,
Sophie
GIROD,
Lionel
VESIN,
Bernard
CHAUTEMPS,
Michèle
DUVAL,
Levent
BAYAT,
Jérôme
DEMIET,
Jean-Pascal
MEGEVAND.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
(4)
: Carole
VINCENT
à
Jean-Charles
LAVERRIERE,
Eve
ROUKINE
à
Lionel
VESIN,
Alan
SORRENTI
à
Christophe
DESBIOLLES,
Sophie
MULLER
COWLEY
à
Véronique
VERGUET
Présents
: 13
Absents
: 4
Pouvoirs
: 4
Votants
: 17
Secrétaire
de
séance
: Véronique
VERGUET
Délibération
n°
2022-49:
Approbation
du
Document
d'Organisation
de
la
Viabilité
Hivernale
(DOVH)
2022-2023
-
Le
Conseil
Municipal
a
pris
connaissance
du
Document
d'Organisation
de
la
Viabilité
Hivernale
qui
sera
mis
en
œuvre
du
1er
novembre
2022
au
31
mars
2023.
Ce
document
a
pour
objectif
de
définir
la
politique
de
déneigement
et
de
salage
des
voiries
et
des
espaces
publics,
la
stratégie
d'intervention,
l'organisation
mise
en
place
et
le
dimensionnement
des
moyens
mis
en
œuvre.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
Voix
pour
: 17
Voix
contre
:
O0
Abstention
:
0
- APPROUVE
le
DOVH
2022-2023
présenté
et
annexé
à
la
présente
délibération.
Fait
et
délibéré
à
Neydens
le
11
octobre
2022
Pour
le
Maire
empêché
et
par
suppléance
Le
secrétaire
de
séance,
Véronique
VERGUET
COETA
Délibération
N°
2022-49
: approbation
du
DOVH
2021-2022-