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Déliberation - del2024 49 attributions subventions aux associations 695
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Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Sport,
yez et ses
lacs
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
DEL2024_49
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Le
03 juin
2024,
le conseil
municipal
de
la commune
de
THYEZ
s'est réuni
en
session
ordinaire
en
mairie
en salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
M.
Fabrice
GYSELINCK,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 28
mai
2024
Étaient présents: M.
Fabrice
GYSELINCK,
Mme
Laëtitia
BETEMPS,
Mme
Sylvia
CAIZERGUES,
Mme
Céline
CHARDON,
M.
Éric
COUDURIER,
Mme
Hélène
DAVIGNY,
M.
Pascal
DUCRETTET,
M.
Michel
GUIDO,
Mme
Kaouther
HEMISSI,
Mme
Catherine
HOEGY,
M.
Didier
HUOT,
Mme
Delphine
LIUZZO,
M.
Joël
MOUILLE,
Mme
Marie-Eve
PERIER,
M.
Jean-François
PERRET,
Mme
Mariane
PERY,
M.
Ermine
QUADRIO,
M.
Maurice
ROBERT,
M.
René
SCANU,
Mme
Corinne
VALETTE,
M.
Daniel
VULLIET.
Étaient excusés
:
M.
Roland
CAGNIN
a donné
pouvoir
à M.
Daniel
VULLIET,
Mme
Lucie
ESPANA
a donné
pouvoir
à M.
Pascal
DUCRETTET,
M.
Julien
HAMAIÏDE
a donné
pouvoir
à Mme
Corinne
VALETTE,
Mme
Sylvie
LAVANCHY
a donné
pouvoir
à Mme
Marie-Eve
PERIER,
M.
Bruno
MICCOLI
a donné
pouvoir
à Mme
Mariane
PERY,
M.
Sylvain
VEILLON
a donné
pouvoir
à M.
Fabrice
GYSELINCK.
Étaient
absents
: Mme
Wendy
GHESQUIER,
M.
Laurent
GERVAIS.
Mme
Kaouther
HEMISSI
est désignée
secrétaire
de
séance.
Rapporteur
: M.
Fabrice
GYSELINCK,
Maire
M.
le
Maire,
en
l'absence
de
M.
Sylvain
VEILLON,
expose
que
la
commission
« milieu
associatif
et
sport
»,
qui
s’est
réunie
le
mercredi
24
avril
2024,
a
examiné
et
validé
les
demandes
de
subventions
d’associations
ci-dessous.
Le
conseil municipal,
après en avoir délibéré,
et, à l'unanimité
(27 voix),
décide
:
©
d'attribuer
les
subventions
suivantes
:
DEL2024_49
du
03
juin2024 Association
Montant
BADMINTON
CLUB
DE
THYEZ
500 €
SOCIETE
DE
PECHE
MARIGNIER-THYEZ-VOUGY
« LA
TRUITE
»
1300€
DYNAMIC
GYM
1000
€
SCOUTS
ET
GUIDES
DE
FRANCE
400
€
SKI-CLUB
THYEZ
MARIGNIER
5 000 €
CLUSES
ATHLETISME
340
€
ACCA
SAINT-HUBERT
1000
€
PRAZ
DE
LYS
SOMMAND
SKI
ALPINISME
(LAURA
BERTHOD)
1000
€
AMICALE
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
DE
THYEZ
6500
€
CLUB
D’ECHECS
DU
FAUCIGNY
600
€
FAUCIGNY
HANDISPORTS
1 000
€
UNION
DES
ANCIENS
COMBATTANTS
500
€
S
de
charger
M.
le
Maire
d'engager
les
dépenses
qui
sont
inscrites
au
budget
primitif
2024
(dépenses
imputées
au
chapitre
65,
compte
6574)
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Kaouther
HEMISSI
Fabrice
GYSELINCK
La présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief. peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif
de Grenoble ou d'un recours gracieux auprès de la
Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal administratif
dans
un délai de deux
mois.
Conformément aux termes de l'article R. 421-7 du code de justice administrative,
les personnes résidant outre-mer et à l'étranger
disposent d'un délai supplémentaire de distance de respectivement un et deux mois pour saisir le tribunal. AINSI FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS
« Certifié exécutoire »
;
AU REGISTRE SUIVENT LES SIGNATURES
Télétransmis
le :
6 JUN
??
POUR
COPIE
CONFORME
ÿ
7
JUN 202%
Notifié par mise en ligne le : Le
directeur
général
des
services
2
DEL2024_49 du 03 juin2024
—E=—