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Déliberation - del2023 56 attribution de subvention aux associations 2023 19
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Thyez.
Lien du pdf (Déliberation - del2023 56 attribution de subvention aux associations 2023 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 09/06/2023 Reçu en préfecture le 09/06/2023 Publié le
S
LO
ID : 074-217402783-20230605-DEL2023_56-DE
et
ses
lacs
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
DEL2023_56
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2023
Le
05
juin
2023,
le conseil
municipal
de
la commune
de
THYEZ
s'est
réuni
en
session
ordinaire
en
mairie
en
salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
M.
Fabrice
GYSELINCK,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 29
Date
de convocation
du
conseil
municipal
: 30 mai
2023
Étaient présents
:
M.
Fabrice
GYSELINCK,
Mme
Laëtitia
BETEMPS,
M.
Roland
CAGNIN,
Mme
Sylvia
CAIZERGUES,
Mme
Céline
CHARDON,
M.
Éric
COUDURIER,
M.
Pascal
DUCRETTET,
M.
Laurent
GERVAIS,
Mme
Wendy
GUESQUIER,
M.
Julien
HAMAIDE,
Mme
Kaouther
HEMISSI,
M.
Didier
HUOT,
Mme
Sylvie
LAVANCHY,
M.
Bruno
MICCOLI,
M.
Joël
MOUILLE,
Mme
Marie-Eve
PERIER,
Mme
Mariane
PERY,
M.
Ermine
QUADRIO,
M.
Maurice
ROBERT,
M.
René
SCANU,
Mme
Corinne
VALETTE,
M.
Sylvain
VEILLON,
M.
Daniel
VULLIET.
Étaient
excusés
:
Mme
Lucie
ESPANA
a donné
pouvoir
à M.
Pascal
DUCRETTET.
M.
Michel
GUIDO
a donné
pouvoir
à M.
Fabrice
GYSELINCK.
Mme
Marie-Eve
PERIER
a donné
pouvoir
à Mme
Sylvie
LAVANCHY.
Mme
Catherine
HOEGY
a donné
pouvoir
à Mme
Laëtitia
BETEMPS.
Mme
Hélène
DAVIGNY.
Mme
Delphine
LIUZZO.
M.
Maurice
ROBERT
est désigné
secrétaire
de
séance.
Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
VEILLON,
Maire
adjoint
M.
Sylvain
Veillon
expose
que
la
commission
« milieu
associatif
et
sport
»,
qui
s’est
réunie
le
mardi
18
avril
2023
et
le
mercredi
24
mai
2023,
a
examiné
et
validé
diverses
demandes
de
subventions
d’associations.
DEL2023
56 du 05 juin 2023 Envoyé en préfecture le 09/06/2023 Publié le
SLOT
ID : 074-217402783-20230605-DEL2023_56-DE Reçu en préfecture le 09/06/2023
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à la majorité
(17
voix pour
— 9
voix
contre
-
Mmes
BETEMPS,
utilisant
également
son
pouvoir,
CHARDON,
HEMISSI
PERIER
et
VALETTE,
MM
HUOT,
QUADRIO
et MOUILLE
ont
voté
contre
- M.
VULLIET
n'a, pour
sa
part,
ni participé au
débat ni
au
vote)
décide
:
©
d'attribuer
les subventions
suivantes
:
Association
Montant
SKI-CLUB
D'AGY
3 000.00
€
LIBRE
ECART
500.00
€
AFN
400.00
€
AMICALE
DU
PERSONNEL
5
900.00
€
CLUB
D'ECHECS
CLUSES-SAINT-JEOIRE
1 490.00
€
PRAZ-DE-LYS
SOMMAND
SKI
ALPINISME
(BAPTISTE
1 000.00
€
BERTHOD) SCOUTS
ET
GUIDES
DE
France
300.00
€
ENTENTE
SPORTIVE
DE
THYEZ
(FOOTBALL)
7
500.00
€
(ont 2 500 € en
remboursement d'achat de matériel d'entretien réalisé
par l'association)
DONNEURS
DE
SANG
DU
SECTEUR
CLUSES-THYEZ
ET
ENVIRONS
200.00
€
CLUSES
ATHLETISME
340.00
€
TANINGES
ACRO
GYM
90.00
€
CLUSES
SCIONZIER
THYEZ
BASKET
2
000.00
€
UNION
CYCLISTE
THYEZ
MARIGNIER
300.00
€
DYNAMIC
GYM
1 600.00
€
VELO
CLUB
CLUSES
SCIONZIER
300.00
€
SOCIETE
DE
PECHE
MARIGNIER-THYEZ-VOUGY
« LA
TRUITE
»
1
400.00
€
TENNIS
CLUB
DE
THYEZ
6
400.00
€
(dont 1 400 € en
remboursement d'achat de matériel d'entretien réalisé
par l'association)
OFFICE
MUNICIPAL
D'ANIMATION
DE
THYEZ
43
000.00
€
HOPIKA
500.00
€
DEL2023
56 du 05 juin 2023 Envoyé en préfecture le 09/06/2023 Reçu en préfecture le 09/06/2023
S'LOT
Publié le ID : 074-217402783-20230605-DEL2023_56-DE
2
de
charger
M.
le
Maire
d'engager
les
dépenses
qui
sont
inscrites
au
budget
primitif
2023
(dépenses
imputées
au
chapitre
65,
compte
6574).
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Maurice
ROBERT
La présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief. peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif
de Grenoble ou d'un recours gracieux auprès de la
Commune,
étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre.
Un silence de deux mois vaut alors décision implicite
de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal administratif dans un délai de deux mois. Conformément
aux termes
de l'article R.
421-7 du code
de justice administrative,
les personnes
résidant outre-mer et à l'étranger
disposent d'un délai supplémentaire de distance de respectivement un et deux mois pour saisir le tribunal.
« Certifié
exécutoire
»
Télétransmis
le :
=9-4
A
AINSI
FAIT
ET DELIBERE
LES JOUR,
MOIS
ET AN
QUE
DESSUS
AU
REGISTRE
SUIVENT
LES
SIGNATURES
Notifié
par
mise
en
ligne
le
:
+
POUR
COPIE
CONFORME
Le
directeur général
des
services
Fe
DEL2023
56 du 05 juin 2023