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Compte-Rendu - cr cm 24 11 2009 Document publié le Mardi 24 novembre 2009 par la commune de Praz-sur-Arly. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 24 11 2009)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Famille, Mairie

PROCES-VERBAL de la SEANCE

Du CONSEIL MUNICIPAL du 24 novembre 2009

PRESENTS: MM JACCAZ Yann, BESSY Pierre, PERINET-MARQUET Marie-Paule, JOND Claude, JACCAZ Jean-Paul, CHAMBET Anthony, PELLISSIER Dominique, BASSET Georges, PERINET- MARQUET Guy, PERNOD Stéphanie, DESRUES Jean-Claude.

ABSENTS excusés : MOLLARD Julie, DESCHAMPS Patrick et LABROUSSE Jean (présent lors des questions diverses)

ABSENT : BARDET Olivier.

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil, et ce conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Monsieur Jean-Claude DESRUES a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.

APPROBATION du PROCES-VERBAL de la SEANCE du 20 Octobre 2009.

Chaque membre de l'Assemblée ayant eu, en temps utiles, communication du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 Octobre 2009, les élus présents sont appelés à faire part de leurs remarques ou éventuelles volontés de faire porter des rectifications à ce document. A défaut d'observations, le procès-verbal du Conseil Municipal du 20 Octobre 2009 est adopté à l'unanimité des présents et représentés.

. : EXAMEN DES QUESTIONS INSCRITES

A L'ORDRE du JOUR de la SEANCE du 24 Novembre 2009

QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITIONS DE Monsieur LE MAIRE.

Question n° i : Validation du programme de route de bouclage entre la Rosière et la route des Varins. Demande de subventions dans le cadre de ce programme. Préalablement au vote, un exposé a été fait par Dominique AUBRY et Audrey BUFFET, sur le cadre de la mise en place du programme de la route de bouclage entre la Rosière et la route des Varins avec demande des différentes subventions nécessaires pour un planning ayant pour point de départ la délibération de ce jour - soit un délai d'ensemble de 8 à 10 mois pour mise en place du projet, des études, de la maîtrise d'oeuvre, des demandes de subventions, enquête publique et concertation de la population.

L'objectif étant de valider :

- la création d'une voie entre le pont de la Rosière et le front de neige, - la construction d'un nouveau pont de la Rosière,

- l'élargissement à certains endroits de la voie entre le pont de la Rosière et la RD 1212.

- la création d'un carrefour giratoire en entrée de route des Grabilles sur la RD 1212,

- l'aménagement de stationnements et de voies piétonnes le long de la nouvellevoie, en bordure d'Arly entre le pont de la Rosière et le front de neige (dont une

passerelle piétonne à la hauteur du terrain de foot)

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 2 : Adhésion au CAUE

Il s'agit du renouvellement de l'adhésion annuelle au Conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement pour un montant de 160 €.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil,

Question n° 3 : Avenants au marché micro-crèches

Il s'agit de quelques dépenses supplémentaires pour adaptation de certains travaux qui nécessitent une augmentation des marchés suivants par le biais d'avenants:

s Lot N° 6 Menuiserie - Ets SOCQUET Henry et fils 2478,11 € TTC remplacement du

plancher des combles. Total du marché 29 300,62 € TTC.

e Lot N° 11 Electricité - S.A.R.L. MOLLIER Electricité 8 207,02 € TTC plus value pour modification alimentation électrique suite à demande bureau de contrôle

sécurité et rajout barrière automatique. Total du marché 56 379,66 € TTC.

e Lot N° 12 Chauffage - sanitaire - S.A.R.L. GAUBICHER 5 397,85 € TTC plus value

pour mise en place d'une VMC double flux et suppression de l'adoucisseur.

Total du marché 68 244,64 € TTC.

Il est à noter que ces travaux ne sont pas des travaux supplémentaires mais des adaptations faisant suite à la demande du bureau de contrôle technique, du futur exploitant et de la modification du permis et notamment de l'accès.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 4 : Approbation du cahier des charges pour montage du dossier de candidature du secteur de Véry comme site Natura 2000. Demande de subvention à la DDEA.

Il s'agit de monter le dossier de candidature du secteur de Véry comme site Natura 2000. Cette étude préciserait également les éventuelles zones très sensibles où il serait intéressant d'instaurer un arrêté de biotope ou autres dispositions réglementaires utiles. Le financement de ce dossier représente une dépense d'environ 5.000 € avec une subvention de 100 % de läa DDEA.

Le conseil municipal doit approuver le montage de ce dossier et donne pouvoir au maire pour signer tous les actes nécessaires à l'avancée de cette étude.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 5 : Election d'un membre supplémentaire à la commission Affaires Scolaires et Sociales.

Stéphanie PERNOD rejoint la commission Affaires Scolaires et Sociales.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 6 : Approbation des indemnités pour passage de loisirs de neige non motorisés et remontées mécaniques.

Les indemnités seront exceptionnellement payées aux propriétaires non en octobre

mais en décembre. Dorénavant, une bonification de 20 % de la surface damée sera appliquée sur les indemnités de terres et d'alpages du fait de la mise en place du relevé GPS qui permet d’avoir un état précis des surfaces indemnisables. Néanmoins, la municipalité estime que cettesurface peut parfois évoluer (damage plus large, dameuses sortant du périmètre pour récupérer de la neige ou manœuvrer, notamment lors des périodes de manque de neige). Une hausse de 10 % du barème des indemnités s'appliquant aux terres et alpages, par rapport à 2008, est également votée. Cette hausse inclus la progression habituelle qui est calculée sur la base de la revalorisation des forfaits de ski. Le Conseil Municipal espère que cette revalorisation bénéficiera bien aux exploitants agricoles qui travaillent sur le domaine skiable car c'est à eux que les élus ont pensé en votant cette revalorisation,

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Approbation des tarifs 2006/2010 des frais de secours sur Question n° 7: pistes de ski.

Les tarifs ont été présentés aux conseillers.

Secours remboursés au forfait

Front de neige... 45 € TIC Zone rapprochée... 169 € TTC Zone éloignée... 292 € TIC Zone exceptionnelle. 577 € TTC Frais de transports primaires par ambulances

Transport jusqu'aux cabinets médicaux de Praz-sur-Arly..…. 162 € TTC Transport jusqu'à l'Hôpital de Sallanches ou autres cabinets médicaux en dehors de Praz-sur- ATV nn sissssssus 201 € TIC.

Secours remboursés aux frais réels : Réservé aux secours mettant en oeuvre des moyens exceptionnels sur pistes et hors pistes.

Prise en charge... 577 € TIC + Frais réels selon le tarif des prestations ci-dessous. Heure personnel... 54 € TTC

Evacuation motoneige 75 € TIC

Heure dameuse ........ 143 € TIC

Les montants tarifaires relatifs aux zones rapprochées et éloignées s'entendent pour les parties basses et hautes du domaine skiable, leur limite de séparation étant déterminée par une ligne passant par le sommet du télésiège de la Varoche et du téléski des Bernards et suivant la piste d'Olvet. Les itinéraires "Nordique" sont considérés en zone éloignée à l'exception du secteur des Varins,

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 8 : Avenant au Contrat Enfance Jeunesse.

Il s'agit d'ajouter au CEJ que nous avons en commun avec Megève et Demi-quartier, la micro-crèche qui a été ouverte l'hiver dernier à Megeve et qui ne figurait pas au contrat actuel. Cela est nécessaire pour que Meg'Accueil puisse percevoir les aides de la Caisse d'allocations familiales.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 9 : Acceptation de la demande d'adhésion d'Annecy au SELEQ 74. La ville d'Annecy a souhaité adhérer au SELEQ 74 ce qui a été accepté.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 10 : Demande de prorogation de 6 mois du classement 2 étoiles de l'Office de Tourisme,

Le classement actuel de l'Office du Tourisme en 2 étoiles se termine, il y a donc lieu de le proroger de 6 mois. Il est décidé de demander cette prolongation à la Préfecture.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.Question n° 11 : Sollicitation d'un nouveau classement en vue d'obtenir 3

étoiles.

L'office de tourisme souhaite œuvrer à l'obtention de la 3° étoile. Il leur manque peu de critères pour que l'association soit éligible. Il s'agit pour eux de continuer à travailler à un renforcement des services auprès de la clientèle. Ce classement est donc un moteur pour y arriver. Il est donc proposé que le Maire fasse une demande de classement en 3° étoile auprès de la Préfecture.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 12 : Approbation du plan de financement pour une mission

d'assistance au montage au dossier de Contrat Station Durable

PRAZ/CORDON/COMBLOUX.

Il s'agit de la demande de subvention auprès de la Région en vue de monter un dossier

Contrat Station Durable entre les trois communes ci-dessus, pour différentes actions, notamment aménagement des berges de l'Arly avec éclairage, balisage VTT, installations ludiques sur la plaine des Belles et différentes études sur les fermes MEURET et EVETTES, Le coût du montage du dossier est de 1800 euros. La mission est confiée à l'Atelier du Promeneur. Le Conseil Régional subventionnera cette dépense à 50%.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 13 : Participation communale 2010 à l'EPIC « Meq Accueil » et vote des tarifs 2010

La participation au CLSH augmentera de 1 € par jour et par enfant pour les communes. En revanche, diminution de la participation communale pour la petite enfance dont l'heure de garde passera à 6,50 euros (contre 7 euros actuellement), En conclusion, nos subventions à Meg Accueil seront moins élevées en 2010, passant de 95 000 euros à 70 000 euros environ.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 14 : Etat de non valeur des titres 2009 au Budget Principal

La Trésorerie Principale a adressé un état de non valeur de 3.099 € pour frais de secours irrécouvrables. Il est proposé l'annulation de ces titres.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 15 : Décision modificative du budget principal et intégration des résultats du budget annexe des remontées mécaniques.

Claude Jond rappelle au Conseil Municipal :

e la suppression du Budget annexe des Remontées Mécaniques (confer délibération du 27 mai 2008),

e le résultat de clôture du compte administratif du Budget annexe des Remontées Mécaniques soit un excédent de 9 464,85 € en exploitation et un excédent de

149 373,64 € en investissement (confer la délibération du 14 octobre 2008).

e Le résultat de clôture du compte administratif du Budget principal soit un excédent de 1 398 287,20 € (compte 002) en fonctionnement et un déficit de 608 785,59 € (compte 001) en investissement (confer la délibération du 18 mai 2009).

Compte tenu de ces excédents 2008, il est nécessaire d'affecter ces résultats au budget principal, par les opérations d'ordre suivantes :

° une augmentation du compte 002 Excédent de fonctionnement reporté de 9 464,85 € soit un total inscrit de 1 407 752,05 €,e une diminution du compte 001 Déficit antérieur reporté de 149 373,64 € (excédent d'investissement du budget annexe des remontées mécaniques) soit un total inscrit de 459 411,95 €.

La décision modificative du Budget Principal se fera donc ainsi :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Chapitres Articles Libellés DÉPENSES RECETTES

O11 61551 Matériel roulant 9 464,85 €

962 Opération d'ordre Excédent de fonctionnement reporté 9 464,85 €

TOTAL 9 464,85 € 9 464,85 €

SECTION D'INVESTISSEMENT

Chapitres Articles Libellés DEPENSES RECETTES

601 Opération d’ordre Excédent antérieur reporté 149 373,64 €

23 2315 Installations, matériel et outillage 149 373,64 €

TOTAL 149 373,64 € 149 373,64 €

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 16 : Annulation de Ia délibération du 20 Octobre 2009 pour décisions modificatives et virements de crédits.

Il s'agit d'une simple modification d'écriture comptable. Il faut annuler la délibération du 20 octobre et repasser les écritures comptables selon le modèle ci-dessous :

SECTION D’INVESTISSEMENT

Chapitre Article Libellé DÉPENSES RECETTES 024 Produits des cessions d’immobilisations 945 991,14 €

10 10223 T.L.E. 20 000,00 €

13 1323 Département -— subventions 115 000,00 €

13 1328 Autres — subventions - 945 991,14€

20 2031 Frais d’études - 45 000,00 €

20 204162 CCAS - subvention d'équipement - 250 000,00 €

21 2111 Terrains nus 370 000,00 €

21 2112 Terrains de voirie - 65 000,00 €

21 21318 Constructions — autres bâtiments publics - 40 000,00 €

21 2182 Matériel de transport - 20 000,00 €

21 2184 Mobilier - 30 000,00 €

21 2188 Matériel - Autres = 5 000,00 €

23 2313 Constructions en-cours 35 000,00 €

23 2315 Installations, matériel et outillages en cours 185 000,00 €

TOTAL 135 000,00 € 135 000,00 €

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil

Question n° 17 : Subvention au budget CCAS de 4.000 € comme convenu au budget primitif 2009.

Il s'agit de verser au CCAS la subvention de 4,000 € comme prévu au budget 2009 pour qu'il puisse mener à bien ses missions courantes.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 18 : Dégrèvement sur l'assainissement

Comme l'année passée, demande de dégrèvement au titre de l'assainissement par un agriculteur pour l'année 2009 en sa qualité d'agriculteur compte tenu de la quantité d'eau consommée par son cheptel.Seul sera facturé un forfait d'assainissement de 100 m3 pour son habitation. Le Maire suggère que l'on fasse installer un compteur spécifique pour la ferme afin d'éviter à cet agriculteur de faire une demande chaque année.

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

Question n° 19 : Virement de crédit de budget annexe «eau et assainissement »

Il s'agit d'un virement de crédit de 6.000 € selon le tableau suivant.

SECTION D'EXPLOITATION

Chapitres Articles Libeilés DÉPENSES RECETTES

612 6215 Personnel affecté par la collectivité - 6 000,00 €

65 658 Charges diverses de gestion courante + 6 000,00 €

TOTAL 0,06 € 0,00 €

VOTE : adopté à l'unanimité du Conseil.

QUESTIONS SOUMISES à DECISIONS du CONSEIL sur PROPOSITIONS des ADIOINTS au MAIRE : Néant.

QUESTIONS SOUMISES à DECISIONS du CONSEIL sur PROPOSITIONS des RAPPORTEURS des COMMISSIONS MUNICIPALES : Néant.

QUESTIONS SOUMISES à DECISIONS du CONSEIL sur PROPOSITIONS des CONSEILLERS MUNICIPAUX : Néant.

COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :

Travaux : Rond-point et trottoirs Intermarché : achèvement en cours. Les éclairages

devraient être posées en fin de semaine. Les trottoirs sont en cours de construction.

Ecole : Deux panneaux de signalisation lumineuse de l'école ont été installés sur la RD 1212 : un déjà en service, le deuxième en attente EDF pour branchement électrique. Stéphanie PERNOD demande s'il est possible de limiter la vitesse à 30 km/h (en principe des aménagements au sol sont nécessaires pour avoir le droit de limiter à cette Vitesse en agglomération).

Ski : Téléski des 3 Coins quasiment terminé. La plupart des câbles sont posés. Jean

Labrousse trouve que la communication touristique devrait mettre l'accent sur le fait que l'atout majeur de cette installation est le gain de temps pour aller vers les Saisies. Il s’agit en effet de la plus connue des stations du domaine et il faut valoriser le fait que « Praz - Les Saisies, c'est maintenant possible en 50 minutes »,

Canons à neige : Retards de construction du nouveau réseau pour cause de mauvaise météo. Mise en service malgré tout la semaine de Noël. En attendant, l’ancien réseau sera activé, mais en y branchant les nouveaux enneigeurs.

Personnel : Le directeur des services techniques, M. Aubry, quittera ses fonctions mi- janvier 2010, ainsi que Mile Cristel Gaidon, qui assurait le périscolaire et des missions d'entretien. Une annonce est déjà parue la semaine dernière pour recruter un nouveau DST, Arrivée de la nouvelle D.G.S. mi-janvier également. Il s’agit de Mlle Cornillon, actuelle DGS de Montvalezan (station de la Rosière, en Savoie).Championnats du monde junior de ski alpin : (tranche d'âge 15/20 ans). Ils se dérouleront du 30 Janvier au 6 Février 2010 au Pays du Mont-Blanc grâce à l’organisation du SIVOM. Les épreuves sportives se tiendront à Megève, Chamonix, Les Houches et St Gervais. Praz-sur-Arly ne sera pas en reste puisqu'elle hébergera les équipes de France, d'Autriche, d'Allemagne et de Tchéquie, au club Belambra.

Conseil Municipal des Jeunes : en préparation. Une première réunion à rassemblé une douzaine de collégiens, ce qui est très encourageant, Ils ont jusqu'au 14 décembre pour déposer leur candidature. Une prochaine réunion publique se tiendra le lundi 21 décembre à 18h en mairie (et non le 19 comme cela était prévu auparavant) - Elections le 16 Janvier 2010. Toutes les informations sont sur le site Internet de la Mairie.

Site Internet de la Mairie : Il va être totalement relooké début décembre, malgré son jeune âge (il a été lancé en juin). Mais l'arrivée du nouveau site de l'office de tourisme (sur lequel était calquée notre maquette) et la création du nouveau logo de la station ont vite donné un « coup de vieux » au site.

Remise des trophées de la communication : Yann JACCAZ et Claude JOND seront à Toulouse le 27 Novembre prochain pour cette manifestation. La Mairie à, en effet, vu son site Internet nominé au concours, ainsi que le magazine municipal. L'office de tourisme sera aussi présent pour leur site Internet (lauréat depuis plusieurs années déjà).

Bulletin Info Praline : Le bulletin Info Pralines sera disponible ces jours ci avec une nouvelle présentation calquée sur le magazine. Il sera dorénavant distribué dans les boîtes aux lettres.

Question de Dominique PELLISSIER : Quand seront proposés les repas à domicile pour les personnes âgées ? Stéphanie Pernod explique que les démarches sont en cours, mais que c'est long. Elle travaille actuellement avec l'ADMR de Flumet pour mettre en commun un service de transport, négocier avec le fournisseur les repas et acquérir des frigos adaptés (il reste encore à trouver où les installer). La mise en place du service devrait donc être pour le printemps prochain.

COMPTE-RENDU des COMMISSIONS MUNICIPALES : Néant.

Monsieur le Maire constatant l'ordre du jour épuisé, la séance publique est levée à 22 h 30.

PROCES-VERBAL de SEANCE DRESSE le 26 Novembre 2009 par le SECRETAIRE ELU

par ses PAIRS PRESENTS en l'ASSEMBLEE COMMUNALE du 24 Novembre 2009.

SIGNE : Jean-Claude DÉSRUES, secrétaire de séance. (

Vu pour être affiché le À conformément aux prescriptions de l'article L 2121.25 du Code

Général des Collectivités Territoriales. Le Maire, Yann JACCAZ