Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2021 04 169 CRE ATION SUPPRESSION DE POSTES AU
Déliberation - 2022 10 78 SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES AU
Déliberation - 2022 01 03 CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TAB
Déliberation - 2021 11 232 CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TA
Déliberation - 2021 12 244 CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TA
Déliberation - 2021 09 209 CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TA
Déliberation - 2021 06 187 SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABL
Déliberation - 2021 03 146 CREATION SUPPRESSION DE POSTES TABLE
Déliberation - 2022 03 27 CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TA
Déliberation - 2024 06 47 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS A
Déliberation - 2021 01 137 CRE Ation Suppression Postes Tableau Effectifs ar Pref Sign M
Document publié le Lundi 25 janvier 2021 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 01 137 CRE Ation Suppression Postes Tableau Effectifs ar Pref Sign M)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE - COMMUNE DE TREILLIERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 JANVIER 2021
Délibération : 2021-01-137
OBJET : CRÉATION / SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES
EFFECTIFS
Nomenclature : 4.2.1
En exercice : 29 Le vingt-cinq janvier deux mille vingt et un à 19 heures, le conseil municipal légalement convoqué le quinze janvier deux mille vingt et un Présents : 24 s'est réuni à la Salle Simone de Beauvoir en séance publique sous la . présidence de Alain ROYER, Maire. Pouvoirs : 5
Absents : 0 Les membres présents en séance :
Alain ROYER, Marie-Thérèse BERAGNE, Pascal LAVEANT, Florence
Votants: 29 CABRESIN, Jérôme AMIAUD, Elisa DRION, Yvon LERAT, Mickaël MENDES, Isabelle GROLLEAU, Augustin MOULINAS, Valérie ROBERT, Margaux BOURRIAUD, Romain MONDEJAR, Jean-Claude SALAU, Emile FORTINEAU, Alizée GUIBERT, Gil RANNOU, Gwénola LEBRETON, Emmanuel RENOUX, Soumaya BAHIRAE!, Alain BLANCHARD, Hélène JALIN, Gwenn BOULZENNEC, Priscilla DECOTTIGNIES
Les membres ayant donnés un pouvoir :
Claude RINCE donne pouvoir à Jean-Claude SALAU, Benjamin VACHET donne pouvoir à Alain ROYER, Béatrice MIERMONT donne pouvoir à Pascal LAVEANT, Jean-Marc COLOMBAT donne pouvoir à Jean-Claude SALAU, Catherine RENAUDEAU donne pouvoir à Mickaël MENDES.
Rapporteur : Florence CABRESIN
1. Vu la délibération du 29/01/2018 créant un emploi d'adjoint d'animation à raison de 18 heures 57 minutes hebdomadaires,
Vu le dossier médical d’un agent et la demande de son médecin traitant de réduire son temps de travail,
ll est donc proposé les modifications suivantes au tableau des effectifs à compter du 1° janvier 2021 :
SUPPRESSION Nb CREATIONS D’EMPLOIS Nb Date de création D'EMPLOI
Filière médico- Filière médico-sociale
sogials 1 poste à temps |* Adjoint d'animation 1 poste à 1# février 2021 e Adjoint non complet temps non
d'animation (18.95/35ème) complet
(13.17/35ème)
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20210125-2021-01-137-DE
Date de télétransmission : 28/01/2021
Date de réception préfecture : 28/01/2021 2. Vu la délibération en date du 17 septembre 2018 créant un emploi d’adjoint technique principal de 2°"® classe à temps non complet à raison de 24 heures 30 minutes hebdomadaires,
Vu le départ en retraite au 1°’ février 2021 d'un adjoint technique principal de 2?"° classe à temps non complet au sein du service restauration,
Vu la nécessité de pourvoir à son remplacement par le recrutement d'un adjoint technique,
Il est donc proposé les modifications suivantes au tableau des effectifs :
SUPPRESSION Nb CREATIONS D'EMPLOIS Nb Date de création
D'EMPLOI
Filière technique Filière technique
° Adjoint 1 poste à temps |* Adjoint technique 1 poste à 19 février 2021 technique non complet temps non
principal de 2ème | (24.5/35ème) complet classe (24.5/35ème)
3. Vu la délibération en date du 29 mai 2019 créant 2 postes d’adjoint du patrimoine 2.5/35"°) pour répondre aux objectifs de la future médiathèque tant en termes d'heures d'ouverture au public que de spécificités des activités culturelles prochainement déclinées dans le projet culturel et scientifique de la médiathèque,
Ces agents assureront, chacun leur tour, l'ouverture au public 1 samedi sur 2 à raison de 7 heures.
Vu la nécessité d'adapter le temps de travail de ces 2 postes afin de couvrir la totalité de la période d'ouverture du samedi,
Il est donc proposé les modifications suivantes au tableau des effectifs :
SUPPRESSION Nb CREATIONS D’EMPLOIS Nb Date de création
D'EMPLOI
Filière culturelle Filière culturelle
+ Adjoint du 2postes à |. Adjoint du patrimoine 2 postes à 19 Mars 2021 patrimoine temps non temps non
complet complet
(2.5/35ème) (3.5/35ème)
ILest proposé aux membres du Conseil Municipal :
- D'EMETTRE un avis favorable à la modification du tableau des effectifs proposée ci- dessus.
Le conseil municipal adopte à l'UNANIMITÉ cette délibération.
Pour extrait conforme.
Treillières, le 25 janvier 2021.
Alain ROYER, Maire ;
CE ee fffo bn nobfécturg
Hib2n1 -26210475-2021/01-137-DE & K\giétrèo de 28/9/2021
de AiDUn étture/ 28/01/2021
Li D