Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 4
Ordre du Jour - Ordre du jour 4 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 juin 2020
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 avril ordre du jour
Convocation - Convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour 3
Ordre du Jour - Ordre du jour 3
Document publié le Mercredi 11 mai 2022 par la commune d'Haubourdin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 3)
Thèmes du document : Vieillesse, Transports, Travail et emploi,
Annexe
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 11 mai 2022
ORDRE DU JOUR
. Informations
. Désignation du secrétaire de séance
. Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 février 2022
019 - Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal
020 - Retrait de la délibération du 9 décembre 2021 : 2021-2-09-31 – ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
021 - Composition des commissions municipales : remplacement de certains membre et représentation de la commune dans les établissements de coopération intercommunale et autres organismes
022 - Compte de gestion 2021
023 - Compte Administratif 2021
024 - Compte de gestion 2021 - budget annexe pour certaines activités culturelles 025 - Compte Administratif 2021 - budget annexe pour certaines activités culturelles
026 - Budget 2022 – subventions aux associations
027 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
028 - Tarifs de la pause méridienne
029 - Tarifs accueils périscolaires du matin et du soir
030 - Règlement intérieur des services d’accueils périscolaire
031 - Classes de découverte - tarifs
032 - Tarifs des accueils collectifs de mineurs du mois d’août
033 – Règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs 2/10 ans du mois d’août
034 – Règlement intérieur de fonctionnement du LALP (LIEUX D’ACCUEIL DE LOISIRS ET DE PROXIMITE)
035 - Bourses permis de conduire et BAFA 036 – Centre Culturel Paul-André Lequime et Ferme du Bocquiau - Tarifs des places pour les spectacles et services
037 - Tarifs des ateliers culturels
038 – Adhésion au Pass culture
039 – Formation des élus
040 - Adhésion au dispositif interne du CDG59 « de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation »
041 - Création d’un Comité Social Territorial commun entre la ville et le CCAS d’Haubourdin (et de ses établissements annexes, EHPAD-Résidence Beaupré et le service d’aide et d’accompagnement à domicile)
042 - Appel à manifestation d’intérêt « Objectif Centralité » de la Métropole Européenne de Lille – candidature de la ville d’Haubourdin
043 – Projet de nouvelles lignes de transport – Tramway du pôle métropolitain Lille et sa couronne
Questions diverses