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unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois - 1858238
Document publié le Lundi 4 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois - 1858238)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
| Liste des délibérations
cpnv
Perche & Haut Vendümais
du conseil communautaire du lundi 4 Novembre 2024
INFORMATION
A compter du 1° juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel sera assuré sous forme électronique, sur le site internet de la collectivité.
Décision du
DELIBERATIONS conseil communautaire
2024-DELIB-124 : Logement
Subvention exceptionnelle à Terres de Loire Habitat Approuvée pour la construction de 6 logements à Droué
2024-DELIB-125 : Maison des Solidarités à Fréteval
Demande de subvention DETR/DSIL 2025 Approuvée
2024-DELIB-126 : Finances s Décision modificative n° 2 —- Budget Principal Approuvée
2024-DELIB-127 : Finances 2 Budget Annexe SPANC — Admission en non-valeur ARprouteR
2024-DELIB-128 : GEMAPI : Avis sur l'avenant à la convention d'animation du PEP Loir ApRRuves
2024-DELIB-129 : Destruction des nids de frelons asiatiques Approuvée Remboursement exceptionnel
2024-DELIB-1 30 : Randonnée pédestre du Perche & Haut Vendômois Approuvée Révision des Tarifs
2024-DELIB-131 ! Médiathèques Approuvée Nouveau règlement intérieur
2024-DELIB-132 : Médiathèque L'Autre Monde à Droué Approuvée Demande de subvention au Département pour animation
2024-DELIB-133 : Développement Economique
Attribution d’une aide directe — Diagnostiqueur à Lisle Approuvée Acquisition de matériel de diagnostic
2024-DELIB-134 : Développement Economique
Attribution d’une aide directe — Agritourisme à Villebout Approuvée Acquisition de trottinettes électriques tout terrain
2024-DELIB-135 : Projet de Territoire
Convention avec le CAUE 41 FRPOULES
2024-DELIB-136 : Projet de Territoire Approuvée Convention avec l'Observatoire de l'Economie et des Territoires 41 (OET 41)
2024-DELIB-137 : Projet de Territoire z Devis PERCHE NATURE Approuvée
2024-DELIB-138 : Projet de Territoire 2 Devis KAPI Approuvée
2024-DELIB-139 : Projet de Territoire , Demandes de subvention Appoutes
2024-DELIB-140 : Médiathèque L'Autre Monde à Droué Approuvée Organisation de la « Soirée Perchée »
Mise en ligne :