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Document publié le Vendredi 12 juin 2020 par la commune d'Hostens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+12+juin+2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
UNION LE VENDREDI 12 JUIN 2020
à 19 h 00
dans la Salle des Fêtes de Hostens
ORDRE DU JOUR
e Adoption du compte rendu tenant lieu de procès-verbal du Conseil
Municipal du 12 mars 2020
+ Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2020
e Convention entre la Trésorerie de Belin Beliet et la Commune de
Hostens -poursuites impayés-
e Délégations d’attributions au Maire pour la durée de son mandat
e Délibération autorisant Monsieur le Maire à régler des factures
jusqu’à hauteur de 15 000 €
e Nomination et mise en place diverses commissions communales
e Conseiller municipal questions défenses
e Désignation élu chargé de la sécurité commune
e Délibération représentants conseil syndical du Collège de Saint
Symphorien
e Désignation de représentant au Collège des Communes auprès du
Parc Naturel des Landes de Gascognes
e Nomination et mise en place diverses commissions communales
e Instruction des autorisations des droits du sol- proposition de la CDC
du Sud Gironde
e Délibération relative à la redevance d’occupation du domaine public
par les réseaux et installations de Télécommunication (RODP
TELECOM) Autorisation de recruter des agents contractuels de remplacement,
des agents contractuels pour faire face à un besoin lié au accroissement
temporaire d’activité, des agents contractuels pour faire face à un P P
accroissement saisonnier d’activité, des agents contractuels pour une
durée de 6 mois
Modalités de réalisation des heures supplémentaires et
complémentaires
Remboursement frais de déplacement et de repas professionnels
Délibération relative à l’avenant année 2020: convention
départemental triennale « solidarité eau »
Délibération relative à la subvention allouée pour l’année 2020 à
PAssociation Nature et Sens
Délibération relative à l’achat d’un terrain appartenant aux consorts
DUDEZERT
Réforme de la fiscalité de l'aménagement
Délibération relative au renouvellement du contrat logiciels informatique JVS
MAIRISTEM
Demande d’admission en non-valeur (commune)
Demande d’admission en non-valeur (eau)
Délibération concernant les honoraires de l’avocat Maître
BAULIMON dans le cadre d’une requête déposée devant le Tribunal
Administratif par Mr VIDEAU tendant à la cessation et à
l'indemnisation d’une emprise irrégulière (chemin rural n°9)
Délibération concernant les honoraires de l’avocat Maître
BAULIMON dans le cadre d’une requête déposée devant le Tribunal
Administratif par Mr VIDEAU tendant à l’annulation d’un refus de
permis de construire
Délibérations modificative (eau et commune)
e Questions et informations diveré
Le Maire,
Jean-Louis DARTIAILH