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Arrêté - S6206
Déliberation - gr5os1xz9hmvnp9
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - gr5os1xz9hmvnp9)
Thèmes du document : Énergies, Télécommunications et internet, Bois et produits du bois,
Numéro Objet de la délibération Vote Observations
DEL 2024-009 FINANCES - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024
Pris acte de la tenue de
DOB
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COMMANDE PUBLIQUE – RENOVATION ENERGETIQUE, MISE EN ACCESSIBILITE PMR ET REHABILITATION DE LA MAIRIE - APPROBATION AVENANT N°1 LOT 6 MENUISERIES ALU Approuvée
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COMMANDE PUBLIQUE – RENOVATION ENERGETIQUE, MISE EN ACCESSIBILITE PMR ET REHABILITATION DE LA MAIRIE - APPROBATION AVENANT N°1 LOT 9 CLOISONS-DOUBLAGES- ISOLATION Approuvée
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COMMANDE PUBLIQUE – RENOVATION ENERGETIQUE, MISE EN ACCESSIBILITE PMR ET REHABILITATION DE LA MAIRIE - APPROBATION AVENANT N°1 LOT 10 SOLS SOUPLES PVC-SOLS TEXTILES Approuvée
DEL 2024-018
PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION D’UN POSTE D’ATTACHE TERRITORIAL Approuvée
DEL 2024-019
PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION D’UN POSTE DE CONTRACTUEL Approuvée
DEL 2024-020
INTERCOMMUNALITE – AVIS SUR LE PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL ARRETE PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND ANNECY Avis favorable
15 voix pour, 10 voix
contre
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2024
COMMUNE DE GROISY
Publié le 07/03/2024 DEL 2024-021
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Publié le 07/03/2024