Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - gr5os1xz9hmvnp9
Déliberation - 555lbu67kc40apg
Déliberation - k4khxi7148uvvt
Déliberation - ohfx3us7eejyocz
Déliberation - a0k49pyq7295dx3
Déliberation - mu6bp42abxzqie
Déliberation - 77inwa4ul3ayw92
Déliberation - u8ms0pv19vdth3
Déliberation - mj7o6bofqy3irbq
Déliberation - ek27m70aizq685
Déliberation - p8aazk0m9qvee3
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - p8aazk0m9qvee3)
Thèmes du document : Énergies, Télécommunications et internet, Démocratie,
Numéro Objet de la délibération Vote Observations
DEL 2023-092 FINANCES – BUDGET 2023 : APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 Approuvé
DEL 2023-093 FINANCES – VOTE DES TARIFS MUNICIPAUX 2024 Approuvé
18 voix pour et 5 voix
contre
DEL 2023-094
FINANCES - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE GROISY : APPROBATION Approuvé
DEL 2023-095
DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION DE PARCELLES AU LIEU-DIT « LA BIOLETTE » : APPROBATION (MODIFIE ET REMPLACE DEL 2023-070 DU 18 SEPTEMBRE 2023) Approuvé
DEL 2023-096
PERSONNEL COMMUNAL - APPROBATION DE LA MISE A JOUR DU PROTOCOLE DU TEMPS DE TRAVAIL Approuvé
DEL 2023-097 PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D’UN POSTE DE CONTRACTUEL Approuvé
DEL 2023-098
FINANCES - CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION DU DOMAINE DE LA COMMUNE DE GROISY AU PROFIT DU SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE DE HAUTE-SAVOIE (SYANE) POUR L’IMPLANTATION D’UNE ARMOIRE ROUTE DU PARMELAN : APPROBATION Approuvé
DEL 2023-099
COMMANDE PUBLIQUE – RESEAU D’ELECTRIFICATION ET DE TELECOMMUNICATION « ROUTE DE LEMERCIER » : APPROBATION DES DEVIS - TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC - RESEAU TELECOMMUNICATION -RENFORCEMENT BTA Approuvé
DEL 2023-100
COMMANDE PUBLIQUE – CONVENTION AVEC ORANGE POUR LES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, POSTE ROUTE DE LEMERCIER : APPROBATION Approuvé
DEL 2023-101
FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES AU TITRE DU CONTRAT REGION POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE, RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE MATERNELLE : APPROBATION Approuvé
DEL 2023-102
FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES AU TITRE DU CONTRAT REGION VILLE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE, RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU RESTAURANT SCOLAIRE : APPROBATION Approuvé
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2023
COMMUNE DE GROISY
Publié le 14/12/2023 DEL 2023-103
DOMAINE ET PATRIMOINE – AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE AU PROFIT DE HAUTE- SAVOIE HABITAT POUR LA RESIDENCE « LES PELLERETS » : MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2021-018 BIS DU 8 MARS 2021 Approuvé
DEL 2023-104
FINANCES – APPROBATION DE LA CONVENTION DE PROJETS A INTERVENIR AVEC LE CONSEIL SAVOIE MONT-BLANC Approuvé
DEL 2023-105
ADMINISTRATION GENERALE - ADMISSION DES TITRES EN NON-VALEUR : CREANCES IRRECOUVRABLES Approuvé
DEL 2023-106
ADMINISTRATION GENERALE - DELEGATION AU MAIRE DE L’ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES DE FAIBLE MONTANT : APPROBATION Approuvé
DEL 2023-107
ENVIRONNEMENT – IDENTIFICATION DE ZONES D’ACCELERATION POUR L’IMPLANTATION D’INSTALLATIONS DE PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES Approuvé 22 voix pour et
2 abstentions
DEL 2023-108
POUVOIR DU MAIRE - MISE EN ŒUVRE DE LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DANS LES ETABLISSEMENTS DE COMMERCE DE DETAIL : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL Approuvé
Publié le 14/12/2023