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Compte-Rendu - compte rendu 260 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 260 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Tourisme,
Envoyé
en
préfecture
le 06/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/06/2024
2024
31A
Publié
le 06/06/2024
EM
ID
: 039-213903917-20240604-2024
31A-AR
Département
du
JURA
République
Française
Arrondissement
de
LONS
LE
SAUNIER
Canton
de
SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
COMMUNE
de
NOZEROY
Arrêté
portant
réglementation
de
la
circulation
Visites
guidées
théâtralisées
«
Histoires
d’un
soir
»
Le
maire
de
la
commune
de
NOZEROY,
Vu
les
articles
L
2212-2
et L
2213-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales ;
Vu
le
Code
de
la route ;
Considérant
que
les visites
guidées
théâtralisées,
proposées
par
les
Va-t’en
rêve,
auront
lieu
le
mardi
soir
du
02 juillet
au
27
août
2024
et qu'il
y
a lieu
de
réglementer
la circulation
dans
un
but
de
sécurité
publique
sur
son
parcours ;
Vu
l'intérêt
général
;
ARRÊTÉ
Article
1
: La
circulation
des
véhicules
sera
interdite
les
mardis
soir
du
02 juillet
au
27
août
2024
de
20h30
à 22h30
sur
les
voies
suivantes
:
-
Grande
rue
à partir
de
la tour
de
l’horloge
-
Place
des
Annonciades
Article
2
: Pendant
cette
période,
la circulation
des
véhicules
sera
déviée
par
les
fossés
de
Mièges
et les
Fossés
de
Trébief.
Article
3
: Une
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
organisateurs.
Article
4
: M.
le commandant
de
gendarmerie
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Notification
sera
faite
à l'intéressé.