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Compte-Rendu - CR CM 09042025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 09042025)
Thèmes du document : Système de retraite, Sport, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 9 AVRIL 2025
Numéro Objet Décision du
Conseil
municipal
D2025-036 Motion de soutien à M. Sébastien PEYTAVIE, député de la 4è circonscription de la Dordogne
Approuvé à
l’unanimité
D2025-037 Budget Primitif 2025 Approuvé à la
majorité
D2025-038 Vote des taux de fiscalité 2025 Approuvé à la
majorité
D2025-039 Avenants aux marchés de travaux pour la restructuration du Parc des Sports et des Loisirs
Approuvé à la
majorité
D2025-040 Avenant n° 2 - Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective pour la Ville de Périgueux et le CCAS de
Périgueux Lot n° 9 : Produits fermiers laitiers biologiques frais et
fromages au lait de vache
Approuvé à
l’unanimité
D2025-041 OPAH-RU Amelia 2025-2029 : signature des conventions avec l'ANAH et le Grand
Périgueux et Règlement d'intervention communal en faveur du
parc privé
Approuvé à
l’unanimité
D2025-042 Attribution de subventions aux associations Approuvé à l’unanimité
D2025-043 Convention de cession de droit à l'image entre l'association Emma Reyes et la Ville de Périgueux
Approuvé à
l’unanimité
D2025-044 Convention d'occupation du domaine public : mise à disposition du Parc des sports et des loisirs - stade Francis Rongiéras
Approuvé à
l’unanimité
D2025-045 Régime indemnitaire des fossoyeurs municipaux Approuvé à l’unanimité
D2025-046 Revalorisation Majoration de l’allocation de vétérance allouée aux anciens Sapeurs-Pompiers Volontaires retraités de la Ville de
Périgueux et versement de la pension de réversion aux veuves
de SPV
Approuvé à
l’unanimité
D2025-047 Modification du tableau des effectifs Approuvé à la
majorité