Procès Verbal - PV du CM du 30 mars 2015

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Procès Verbal - PV du CM du 30 mars 2015 Document publié le Lundi 30 mars 2015 par la commune de Bourgneuf. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 30 mars 2015)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Investissement et développement économique, N + url NT) leuraeere sueur PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Charente-Maritime DU 30 MARS 2015 L'an deux mille quinze, le trente mars à vingt heures trente, le conseil municipal de Bourgneuf, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la Présidence de Monsieur Paul-Roland VINCENT, maire. Date de la convocation : 23 mars 2015 Nombres de membres en exercice : 15 Présents : MM VINCENT, PORTIER, PERROCHEAU , MMES CROOK, MMES RENOUX, DEBRIS, OLIVIER, BOURDAGEAU, EGRETEAU, MM BLAIN, LAIGO, MARTIN, LEGER, RAUD, Secrétaire de séance : MME EGRETEAU Le procès-verbal de la précédente réunion n'appelant aucune observation est adopté à l'unanimité. 01/30032015 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE 2014 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE Monsieur le Maire donne la parole à Madame CROOK, 1% adjointe en charge des finances qui présente les résultats de la gestion communale pour l'année 2014 : Investissement Dépenses Prévus : 310 471,02 Réalisé : ° 173 598,15 Reste à réaliser : 46 197,23 Recettes Prévus : 310 471,02 Réalisé : 262 614,11 Reste à réaliser : 0,00 Fonctionnement Dépenses Prévus : 869 449,40 Réalisé : 689 032,95 Reste à réaliser : 0,00 Recettes Prévus : 869 449,40 Réalisé : 854 242,87 Reste à réaliser : 0,00Résultat de clôture de l'exercice

Investissement : 89 015,96

Fonctionnement : 165 209,92

Résultat global : 254 225,88

Monsieur le Maire quitte la salle.

Sous la présidence de la doyenne d'âge de l'assemblée, Mme RENOUX, le conseil municipal procède au vote du

compte administratif de l'exercice 2014.

Adopté à l'unanimité

02/30032015 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE 2014 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

Le maire expose aux membres du conseil que le compte de gestion est établi par la trésorière municipale,

Madame SOUDAIS, à la clôture de l'exercice,

le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis en même temps que le compte administratif.

Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL

Vote le compte de gestion 2014, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de

l'exercice.

03/30032015DEL : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2014 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

Le conseil municipal de Bourgneuf, après avoir adopté le compte administratif de l'exercice 2014 dont les résultats, conformes au compte de gestion, se présentent comme suit :

Section de fonctionnement

C Résultat de l'exercice 2014 115 809,92 €

C Report à nouveau 49 400,00€

C Résultat de fonctionnement cumulé au 31/12/2014 ....... 165 209,92 €

Section d'investissement

C Excédent d'exécution N-1 . 41 781,35 €

C Excédent de financement 2014 . 47 234,61 €

D Reste à réaliser dépenses . . 46 197,23 €

D Reste à réaliser recettes . 0.00€

© Solde d'exécution .42 818,73 €

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, le Conseil Municipal décide d'affecter au budget communal 2015, le résultat de fonctionnement de l'exercice 2014 de la façon suivante :

D Solde d'exécution de la section investissement reporté en votant au R001 « excédent d'investissement reporté », la somme de 89 015,96 €

D Le surplus est affecté en recettes de fonctionnement et porté sur la ligne budgétaire 002 « excédent de fonctionnement reporté » soit 66 666,92 €.

Adopté à l'unanimité

04/30032015 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

Le conseil municipal vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2015 :

Investissement

Dépenses... 306 409.98

Recettes... 352 607.01

FonctionnementDépenses... 810 199.92

Récelts..ssssmissnremammmeennenanseal 810 199.92

Pour rappel, total budget :

Investissement

DÉPENSES scores. S52 607.01 (dont 46 197,23 de RAR)

Recettes... ns. 852 607.01 (dont 0,00 de RAR)

Fonctionnement

Dépenses snmmmmnaaRnEnamamsoramnsnss:010 199.92 (dont 0,00 de RAR)

RecéttéSirsiemennimanmmnnenenenanessnsse010 100.02 (dont 0,00 de RAR)

Adopté à l'unanimité

05/30032015 : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE 2015

Vu le Code Général des collectivités territoriales,

Vu le budget primitif de l'exercice 2015,

Vu l'état 1259 établi par le Direction des Services fiscaux de la Charente-Maritime,

Vu l'avis de la Commission des finances réunie le 27 mars 2015,

Considérant qu'il y a lieu de voter les taux d'imposition pour l'année 2015 des taxes suivantes : taxe d'habitation, taxe foncier bâti, taxe foncier non bâti,

Sur proposition du Maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

MAINTIENT, pour l'année 2015, les taux d'imposition appliqués en 2014, à savoir :

-_ Habitation : 12,98 %

Foncier bâti : 18,56 %

Foncier non bâti: 53,34 %

Adopté à l'unanimité

06/30032015 : MONTANT DES DOTATIONS SCOLAIRES 2015

Sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil municipal, accepte à l'unanimité, que le montant de l'attribution concernant l'achat de fournitures scolaires de 2014 soit majoré de 2% sur l'année 2015.

La dotation par élève s'établit comme suit :

- dotation par élève pour les fournitures scolaires : 43,60 €

- dotation par élève pour les autres frais de fonctionnement : 2,97 €

Soit par élève au total.

46,57 €

D'autre part, la décision d'attribuer en dotation une somme de 10 € par élève pour l'acquisition de matériels

pédagogiques afin de permettre aux enseignants de disposer d'un budget modulé en fonction du nombre d'élèves

par classe est reconduite pour 2015.

La décision est adoptée avec 14 voix pour et une voix contre.07/30032015 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE 2014 DU BUDGET ANNEXE DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire donne la parole à Madame CROOK, 1*® adjointe en charge des finances qui présente les résultats de la gestion communale du budget annexe pour l’année 2014 :

Investissement

Dépenses Prévus : 404 019,50

Réalisé : 122 388,54

Reste à réaliser : 234542,33

Recettes Prévus : 404 019,50

Réalisé : 202 500,00

Reste à réaliser : 201 519,50

Fonctionnement

Dépenses Prévus : 8 505,34

Réalisé : 8 505,34

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévus : 8 505,34

Réalisé : 0,00

Reste à réaliser : 0,00

Résultat de clôture de l'exercice

Investissement : 49 359,46

Fonctionnement : - 8 505,34

Résultat global : 40 854,12

Monsieur le Maire quitte la salle.

Sous la présidence de la doyenne d'âge de l'assemblée, Mme RENOUX, le conseil municipal procède au vote du

compte administratif de l'exercice 2014.

Adopté à l'unanimité

08/30032015 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE 2014 DU BUDGET ANNEXE DE LA COMMUNE

Le maire expose aux membres du conseil que le compte de gestion est établi par la trésorière municipale,

Madame SOUDAIS, à la clôture de l'exercice,

le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis en même temps que le compte administratif.

Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL

Vote le compte de gestion du budget annexe 2014, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et

les résultats de l'exercice.09/30032015 : AFFECTATION DES RESULTATS 2014 DU BUDGET ANNEXE DE LA COMMUNE

Le conseil municipal de Bourgneuf, après avoir adopté le compte administratif du budget annexe de l'exercice 2014 dont les résultats, conformes au compte de gestion, se présentent comme suit : Section de fonctionnement

CE Résultat de l'exercice 2014 .. - 8 505,34 €

D Report à nouveau

C Résultat de fonctionnement cumulé au 31/12/2014 - 8 505,34 €

Section d'investissement

D Excédent d'exécution N-1 ... - 30 752,00 €

D Excédent de financement 2014 .. 80 111,46 €

D Reste à réaliser dépenses ... 234 542,33 €

C Reste à réaliser recettes 201 519,50 €

C Solde d'exécution ...... 16 336,63 €

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, le Conseil Municipal décide d'affecter au budget annexe 2015, le résultat de fonctionnement de l'exercice 2014 de la façon suivante :

C Solde d'exécution de la section investissement reporté en votant au R001 « excédent d'investissement reporté », la somme de 49 359,46 €

© Le déficit de fonctionnement est affecté en dépenses de fonctionnement et porté sur la ligne budgétaire 002 « déficit de fonctionnement reporté » soit 8 505,34 €.

Adopté à l'unanimité

10/30032015 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DE LA COMMUNE

Le conseil municipal vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2015 :

Investissement

Dépenses... ..16 336,63

Recettes. 49 359,46

Fonctionnement

Dépenses...............................................16 305,34

Recettes..............................16 305,34

Pour rappel, total budget :

Investissement

DÉPENSES.sscisesssmesesnsssmeuesses 200 878,96 (dont 234 542,33 de RAR)

Recettes............................250 878,96 (dont 201 519,50 de RAR)

Fonctionnement

Dépenses irniranmramennSsmennnes 16 185,34 (dont 0,00 de RAR)

RetéttéSissrmmimenmmmaneenvem16 186,34 (dont 0,00 de RAR)

Adopté à l'unanimité

11/30032015 : TARIF DES LOCATIONS COMMUNALES - COMMERCE ET LOGEMENT T2

Monsieur Le Maire indique que les travaux relatifs à la réhabilitation d'un bâtiment communal (dit ancienne cantine) en point multiservices et logement à l'étage seront terminés fin juin et qu'il y a lieu de fixer le montant mensuel des loyers qui s'appliqueront aux futurs locataires.

- Rez de chaussée : commerce point multiservices et café y compris exploitation de la licence IV qui reste la propriété de la commune — 103,17 m? — avec terrasse : 830 € H.T- 1° étage : Logement : T2 53,40 m2 : 450 €EH.T

Après délibération, le conseil municipal, à l'unanimité, décide d'appliquer les tarifs ci-dessus et autorise le maire ou son adjoint à signer tous les documents relatifs à ces baux.

La décision est adoptée avec 13 voix pour et deux abstentions.

12/30032015 : ADHÉSION À LUNION DES MARAIS DE LA CHARENTE-MARITIME (UNIMA)

Monsieur le Maire donne lecture des statuts de l'UNION DES MARAIS DE LA CHARENTE-MARITIME (UNIMA) (Syndicat Mixte créé en application des articles 152 à 155 du Code de l'Administration Communale) et précise les avantages de l'adhésion de la commune à l'UNIMA.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide avec 14 voix pour et une abstention :

1°) De donner son adhésion à l'Union des Marais de la Charente-Maritime (UNIMA) et de se conformer aux statuts présentés,

2°) De s'engager à verser une cotisation annuelle, à partir de 2015, d'un montant de 38,11 euros.

3°) De demander au Comité Syndical de l'UNIMA de bien vouloir agréer la présente candidature en vue de l'adhésion sollicitée.

13/30032015 : PASSEPORTS « LOISIRS JEUNES » 2015

Monsieur Stéphane PORTIER, adjoint, chargé de la vie du village, de la démocratie locale et de la vie associative

rappelle que le dispositif Passeports Loisirs Jeunes propose des loisirs aux jeunes de 12 à 18 ans durant la

période estivale. C'est le CDI (Centre Départemental Information Jeunesse) qui organise l'opération. Il prépare les chéquiers qui permettent aux jeunes de participer à des activités sportives ou culturelles à des tarifs

préférentiels. Les jeunes doivent acquérir une carte d'adhésion de 3 € au CDI, pour pouvoir ensuite acheter des

chéquiers d'activités ( de 30 à 50 € selon le quotient familial) ou des entrées à l'unité des sites partenaires de

l'opération.

Les communes membres de la CDA sont sollicitées à hauteur de 60 € par jeune adhérent.

Entendu le rapport de Monsieur Stéphane PORTIER, le maire propose à l'assemblée de bien vouloir inscrire au budget de 2015, 600 € pour 10 adhérents.

A l'unanimité, le conseil municipal autorise l'adhésion de la commune au dispositif et l'ouverture de crédit de 600 € au budget 2015.

14/30032915 : AVENANT AU PEDT (Projet éducatif territorial)

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que l'avenant n°1 au PEDT (entré en vigueur à la rentrée 2014/2015), permet de modifier les horaires des TAP (Temps activités périscolaires).

Après une large concertation avec les enseignants, le conseil d'école et les personnes associées aux TAP, il est proposé de passer de trois à quatre heures hebdomadaires pour les TAP, ce qui permettrait de supprimer les deux grandes récréations de 45 minutes chacune.

Le coût pour la commune serait de 2000 € annuels et il serait demandé aux parents une participation de 20 € par élève pour l’année scolaire 2015-2016.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, avec 13 voix pour, une voix contre et une abstention, décide

d'approuver l'avenant n°1 au PEDT dont les règles seront applicables à la rentrée de septembre 2015.

15/30032015 : HORAIRES D'EXTINCTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC

INSTALLATION DE 11 HORLOGES ASTRONOMIQUES

En matière d'économie d'énergie pour les communes de moins de 2000 habitants, l'ADEME subventionne les collectivités dans le domaine de l'éclairage public. Pour se faire, elle propose de les aider financièrement dans le cadre d'un diagnostic éclairage public afin de réduire les budgets d'investissement et de fonctionnement.

Les conditions d'octroi de la subvention sont établies dans une convention entre l'ADEME et la commune, parmi lesquelles, l'extinction de l'éclairage public durant 2372h/an afin d'atteindre le niveau vert du classement énergétique et d'être éligible à ses aides.

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de se prononcer sur une mesure d'extinction de l'éclairage public pendant une plage horaire peu fréquentée par la population et qui permettra de réaliser des économies importantes sur la consommation d'énergie.Par ailleurs, il est proposé au conseil municipal la mise en place d'horloges astronomiques sur l'ensemble des commandes d'éclairage public de la commune, (sauf deux postes C5 et C6 existants). Le montant des prestations et fournitures s'élève à 3443,77 €. Grâce à la participation du SDEER (Syndicat Départemental d'Electrification et d'Equipement Rural) à hauteur de 50%, il reste à la charge de la commune (hors TVA) 1721,88 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l'unanimité et à titre expérimental, d'éteindre l'éclairage public entre 1h et 5h du matin durant cet été.

Accepte l'installation d'horloges astronomiques sur les 11 postes d'éclairage public qui en sont dépourvus.

16/30032015 : CRÉATION DE TROIS GROUPES DE TRAVAIL

Monsieur le Maire rappelle l'importance pour l'équipe municipale de créer des groupes de travail consultatifs sur tout problème d'intérêt communal concernant le territoire de Bourgneuf.

Il propose au conseil municipal de créer trois groupes sur :

L'aménagement de l'emprise foncière du presbytère : périmètre d'étude sur lequel la commune et la Cda

s'engageront dans les études pré opérationnelles

Ce groupe comprendra : Jérôme PERROCHEAU, Stéphane PORTIER, Jean-François MARTIN, Christelle

EGRETEAU, Vincent LAIGO, Lionnel BERNIER

L'aménagement autour du groupe scolaire : périmètre de veille foncière sur lequel une démarche de veille

sera engagée.

Ce groupe comprendra : Jérôme PERROCHEAU, Lionnel BERNIER, Pierrick BLAIN, Bernard RAUD, Jean-

Louis LEGER, Marie RENOUX, Isabelle BOURDAGEAU

- PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal

Ce groupe comprendra tous les élus de la commission d'urbanisme sous la présidence de M. PERROCHEAU,

adjoint à l'urbanisme : Bernard RAUD, Lionnel BERNIER, Pierrick BLAIN, Nicole DEBRIS, Jean-François

MARTIN, Jean-Louis LEGER, Vincent LAIGO.

Le conseil municipal, à l'unanimité, accepte la création de ces trois groupes de travail qui se réuniront

régulièrement afin de proposer des pistes de réflexions qui seront présentées au conseil municipal.

Questions diverses :

Salle communale associative : Face à la forte demande de location de salle pour l'organisation de fêtes privées, le maire propose de réfléchir à une éventuelle modification de la convention de mise à disposition de la salle au public avec plages horaires plus larges, de revoir les termes de la convention et de mettre en place une charte de bonne conduite pour les utilisateurs. Cette mise en œuvre sera mise en place à titre expérimental sur une durée d'un an.

Protection du patrimoine cultuel : Monsieur OLIVIER se propose de recenser le mobilier et les objets qui se

trouvent dans l'église. Ce mobilier et ces objets, même s'ils ne sont pas protégés au titre des monuments historiques, n'en constituent pas moins le patrimoine de la commune et il importe d'en éviter la dispersion ou la disparition.

Monsieur Jean-François MARTIN fait part à l'assemblée qu'une réunion des entreprises avec les consultants est prévue pour bientôt.

Monsieur Pierrick BLAIN, après plusieurs échanges de mails avec les autres conseillers municipaux, réaffirme son souhait de creuser une tranchée de 40/60 pour l'enfouissement d'un tuyau polyéthylène d’eau potable afin d'ajouter un point d'eau à proximité du passage des Trépassés. Les conseillers municipaux et les bénévoles ne sont pas tous disponibles les mêmes jours. De plus, ce travail à la pioche et à la pelle paraït fastidieux. Monsieur Bernier estime qu'un simple tuyau d'arrosage suffirait pour les mois d'été.

Conseil des jeunes : Des rencontres se sont déroulées en février et mars, avec une quinzaine de jeunes présents. 2 grands thèmes de travail : terrain multisports et animation « ça roule », qui

s'intègrera à la fête du village du 4 juillet.Communication : Préparation du bulletin municipal n°5 de juin 2015. Comité de rédaction le mardi 7 avril à 18h00, pour parution semaine 23.

Animations : Bel agenda pour le mois d'avril. Temps fort, le carnaval inter associatif du 18 avril avec

le groupe de percussions Batala.

Culture : La bibliothèque est ouverte le samedi matin de 10h30 à 12h00 depuis le 14 mars. 1er café lecture le 11 avril.

Le travail de la commission embellissement du village reprend le 14 avril. Divers projets sont en cours pour l’église et la mairie.

Monsieur Jérôme PERROCHEAU rappelle au conseil que la déconstruction de la vieille salle

polyvalente est prévue pour les prochains mois ; qu'il faut se préoccuper de l'état du mur du cimetière qui se dégrade par endroits et qu'il convient de revoir le revêtement du terrain de boules avant le

tournoi qui est prévu par le club de foot.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h00.

La sera EURETERO Le maire, Paul-Roland VINCENT