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unknown - BUDGET ASSAINISSEMENT 2017
unknown - BUDGET EAU 2017
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Lien du pdf (unknown - BUDGET EAU 2017)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
21700245000096
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
Commune
de
Fougerolles
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
ST
LOUP
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
Commune
de
Fougerolles
M49
BUDGET
PRIMITIF
BUDGET
: Budget
Eau
Fougerolles
ANNEE
2017 |
VUE
D'ENSEMBLE
A
EXPLOITATION
DEPENSES
DE
LA
SECTION
|
RECETTES
DE
LA
SECTI
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
V
CREDITS D'EXPLOITATION
o
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
©
BUDGET
(1)
547
161,00
442
122,
E
+
+
+
RESTES
A REALISER
( R.A.R)
de
5
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
o R
002
RESULTAT
D'EXPLOITATION
si déficit
un
À
REPORTE
(2)
{
)
(si
excédent)
105
039:
s
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
9
AS
Gi
EXPLOITATIO
547
161,00
547
161,2
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
|
RECETTES
DE
LA
SECTIC
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
V
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
o
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
T
|
BUDGET
(1)
(y
compris
les
comptes
1064
266
260,00
276
945,0
E
et 1068) +
+
+
R
RESTES
À REALISER
( R.A.R)
de
Ë
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
235
857,62
220
168,9
Oo R
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
sisokle
négati
|
…
T |
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
gatif
(Si
solde
positif)
S
(2)
5
004,0
TOTAL
DE LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
502
117,62
502
117,9
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
1 049
278,62
1 049
279,2
(1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et
le
budget
suppléms
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
(2)
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résuitats.
Pour
la
section
d'exploitation,
les
RAR
sont
constitués
par
l'ensemble
des
dépenses
engagées
et
n'ayant
pas
donné
lieu
à
service
fait
au
31
décembre
de
l'exercice
préc
En
recettes,
il s'agit
des
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
Pour
la
section
d'investissement,
les
RAR
correspondent
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
compt:
des
engagements
et
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(3)
Total
de
la section
d'exploitation
=
RAR
+
résultat
reporté
+ crédits
d l'exploitation
votés.
Total
de
la
section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+
crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
d'exploitation
+ Total
de
la section
Ma
4m
aa
d'investissement. SECTION
D'EXPLOITATION
- CHAPITRES
À
DÉPENSES
D'EXPLOITATION
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
budget
précédent
2016
(2)
nouvelles
(=
011
{Charges
à
caractère
générai
94
715,00
0,00
125
259,00
425
259,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
141
030,00
0,00
153
150,00
153
150,00
014
[Atténuations
de
produits
59
646,00
0,00
50
000,00
50
000,00
65
_
{Autres
charges
de
gestion
courante
4
000,00
0,00
6
600,00
6
600,00
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
299
391,00
0,00
335
009,00
335
009,00
66
}Charges
financières
18
885,00
0,00
15
880,00
15
880,00
67
Charges
exceptionnelles
1
000,00
|
0,00
3
500,00
3
500,00
68
|Dotations
aux
amortissements
et
aux
provision
(4)
2
500,00
}
=
2
500,00
2
500,00
022
Dépenses
imprévues
(exploitation
)
.
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
321
776,00
356
889,00
356
889,00
023
[Virement
à
la
section
d'investissement
(6)
64
000,00
64
000,00
042
|Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(6
126
009,26
126
272,00
126
272,00
043
_
{Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
d'ekploitation
(6)
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
126
009,26
190
272,00
190
272,00
TOTAL
447
785,26
0,00
547
161,00
547
161,00
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
budget
précédent
2016
(2)
‘
nouvelles
=R
013
JAtténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
70
[Ventes
de
produits
fabriqués,
prestat°
de
servides,
marchahtils&25,00
0,00
403
000,00
403
000,00
74
{Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
75
[Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
341
225,00
0,00
403
000,00
403
000,00
76
|Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
[Produits
exceptionnels
0,00
700,00
700,00
78
_
[Reprises
sur
amortissements
et
provisions
(4)
2 500,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
343
725,00
403
700,00
403
700,00
042
lOpérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(6
18
715,59
38
422,00
38
422,00
043_
|Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
d'ekploitation
(6)
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
18
715,59
38
422,00
38
422,00
TOTAL
362
440,59
442
122,00
442
122,00
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
{2)
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
H s'agit,
pour
un
budget
vaté
en
équilibre,
des
ressources
propres
corresponi
des
recettes
réelles
d'exploitation
sur
les
dépenses
réelles
d'exploitation.
Il
:
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
151
850,00
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
ré
D'INVESTISSEMENT
(8)
(1)
Cf,
Modalités
de
vote
1.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
{3}
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(5)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(6)
DE
023
=
RI
021
; DI
040
=
RE
042
; RI
040
=
DE
042
; DI
041
=
RI
041:
DE
043
=
RE
043.
{7}
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M41,
M43
et M4d,
(8)
Solde
de
l'opération
DE
023
+
DE
042
- RE
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021+
Ri
040
— Di
040. SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
ÎChap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
|
Propositions
VOTE
(3)
budget
précédent
2016
(2)
nouvelles
{=
20
jimmobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
1
529,00
1
529,00
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
[Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
654
940,00
235
857,62
190
809,00
190
809,00
Totat
des
dépenses
d'équipement
654
940,00
235
857,62
192
338,00
192
338,00
10
{Dotations,
fonds
divers
etréserves
0,00
0,00
0,00
13
!
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
{Emprunts
et
dettes
assimilées
34
500,00
0,00
35
500,00
35
500,00
18
{Compte
de
liaison
:affectation
(5)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
rattachées
à
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
{Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
020
_}
Dépenses
imprévues
(investissement
)
.
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
31
500,00
0,00
35
500,00
35
500,00
4581
|Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelies
d'investissement
686
440,00
235
857,62
227
838,00
227
838,00
040
[Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
18
715,59
:
38
422,00
38
422,00
041
|
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
18
715,59
_
38
422,00
38
422,00
TOTAL
705
155,59
|
235
857,62
266
260,00
266
260,00
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(1)
|
|
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Pour
mémoire
|Restes
à
réaliser
|
Propositions
VOTE
(3)
budget
précédent,
2016
(2)
nouvelles
{=
13
{Subventions
d'investissement
280
000,00
220
168,90
14
400,00
14
400,00
16
!Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
29
866,00
0,00
60
000,00
60
000,00
20
|immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
0,00
21
[Immobilisations
corporelles
0,00
1
529,00
1
529,00
22
[immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
{immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
309
866,00
220
168,90
75
929,00
75
929,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
106
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(7)
0,00
10
744,00
10
744,00
18
|Compte
de
liaison
:affectation
(5)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
rattachées
à des
participations
0,00
0,00
0,00
27_
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
.
10
744,00
10
744,00
4582
|Totai
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,60
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
309
866,00
220
168,90
86
673,00
86
673,00
021
|
Virement
de
la
section
d'exploitation
(4)
64
0G0,00
64
000,00
040
|
Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
126
009,26
|
126
272,00
126
272,00
041_|
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
126
009,26
|
190
272,00
190
272,00
TOTAL
435
875,26
220
168,90
276
945,00
276
945,00
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
{2}
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
Pour
information
:
I s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
des
recettes
réelles
d'exploitation
sur
les
dépenses
réelles
d'exploitation,
il
sert
à
financer
le
DEGAGE
PAR
LA
SECTION
DE
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la régie.
FONCTIONNEMENT
(8)
{1)
Cf.
Modalités
de
vote
!.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
DE
023
= R1
021;
DI
040
=
RE
042
; RI
040
=
DE
042
; Di
041
=
RI
041
: DE
043
=
RE
043.
{5)
A
servir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la
régie
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
et,
en
recettes,
lorsqt
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la part
de
sa
collectivité
de
rattachement.
(6)
Seul
le total
des
opérations
réelles
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet
état
{voir
le détail Annexe
IV-A7).
{7}
Le
compte
106
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
(8)
Solde
de
l'opération
DE
023
+
DE
042
-
RE
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
R1
040
—
DI
040. BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
1
- DÉPENSES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
011
|
Charges
à
caractère
général
125
259,00
|
_
_
012
}
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
153
150,00
|
014
|
Atténuations
de
produits
50
000,00
|
65
|Autres
charges
de
gestion
courante
6
600,00
|.
66
|
Charges
financières
15
880,00
67
|}
Charges
exceptionnelles
3
500,00
0,00
68
|
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
2 500,00
|
126
272,00
022
|
Dépenses
imprévues
{ exploitation
}
0,00
|
023
_|
Virement
à
la
section
d'investissement
_
|
64
000,00
Dépenses
d'exploitation
- Total
356
889,00
190
272,00
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TC
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
13
{Subventions
d'investissement
0,00
16
152,00
16
{Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
bud.)
35
500,00
0,00
18
[Compte
de
liaison
:affectation
0,00!
Total
des
opérations
d'équipement
426
666,62!
.
20
[immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
0,00
21
{immobilisations
corporelles
(6)
1
529,00
22
270,00
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
(...)
des
participations
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
45.
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
020
|Dépenses
imprévues
(investissement
)
0,00!
ee
Dépenses
d'investissement
- Total
463
695,62
38
422,00
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et
des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et
de
fournitures).
(4)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
{5)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
«
opérations
d'équipement
».
(7)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détait
Annexe
V-A7). BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
2 - RECETTES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
013
|Atténuations
de
charges
0,00
|
___
70
| Ventes
de
produits
fabriqués,
prestat°
de
403
000,00 |
services,
marchandises
|
72
|
Production
immobilisée
|
22
270,00
74.
| Subventions
d'exploitation
0,00
à
À
75
| Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
77
| Produits
exceptionnels
700,00
16
152,00
78
|
Reprises
sur
amortissements
et
provisions
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
- Total
403
700,00
38
422,00
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)!
Opérations
d'ordre
(2)
TC
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
234
568,90
0,00
16
|Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
bud.)
60
000,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectation
0,00!
|
20
Immobilisations
incorporelles
(5)
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
(5)
1 529,00
0,00
22
{Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(5)
0,00
0,00
26
{Participations
et
créances
(...) des
participations
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
28
|Amortissements
des
immobilisations
126
272,00
021
{Virement
de
la section
d'exploitation
_
—.
64
000,00
Recettes
d'investissement
- Total
296
097,90
190
272,00
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
les
variations
de
stacks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
(4)
Si
la
régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{5)
Hors
chapitres
«
opérations
d'équipement
».
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A7).
(7)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.41,
en
M.43
et en
M.44, SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
DEPENSES
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibé
(2)
011
Charges
à
caractère
général
(5)(6)
94
715,00
125
259,00
601
Achats
stockés
- Matières
premières
(et
fournitures)
0,00
6061
Fournitures
non
stockables
(eau,
énergie.)
15
000,00
24
889,00
6062
Produits
de
traitement
8
500,00
7
000,00
6063
Fournitures
d'entretien
et
de
petit
équipement
12
000,00
37
000,00
6064
Fournitures
administratives
100,00
100,00
6066
Carburants
2
500,00
2
500,00
6068
Autres
matières
et
fournitures
1
000,00
1 000,00
6071
Compteurs
2
000,00
0,00
6135
Locations
mobilières
4 000,00
0,00
6137
Redevances,
droits
de
passage
et
servitudes
diverses
100,00
0,00
61521
Entretien
et
réparations
bâtiments
publics
1 500,00
61523
Entretien
et
réparations
réseaux
500,00
61528
Entretien
et
réparations
autres
biens
immobiliers
10
000,00
500,00
61551
Matériel
roulant
1 000,00
600,00
61558
Autres
biens
mobiliers
500,00
500,00
6168
Autres
2
000,00
0,00
617
Etudes
et
recherches
19
470,00
618
Divers
9
000,00
8
000,00
6226
Honoraires
5
000,00
5
000,00
6231
Annonces
et
insertions
5
900,00
0,00
6251
Voyages
et
déplacements
100,00
0,00
6262
Frais
de
télécommunications
2
615,00
3
000,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
100,00
200,00
6358
Autres
droits
100,00
0,00
6371
Redevance
versée
aux
agences
de
l'eau
au
titre
des
prélèv
H'eau
15
000,00
12
500,00
6378
Autres
taxes
et
redevances
1 200,00
1 000,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
141
030,00
153
150,00
6215
Personnel
affecté
par
la
collectivité
de
rattachement
2
000,00
16
000,00
6218
Autre
personnel
extérieur
0,00
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
660,00
400,00
6336
Cotisations
CNFPT
et
Centres
de
gestion
2
000,00
4 550,00
6338
Autres
impôts,
taxes
,sur
rémunérations
400,00
400,00
6411
Salaires,
appointements,
commissions
de
base
87
000,00
89
000,00
6413
Primes
et
gratifications
0,00
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.A.F.
19
000,00
14
300,00
6452
Cotisations
aux
mutuelles
1
100,00
1
100,00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraite
22
000,00
21
500,00
6458
Cotisations
aux
autres
organismes
sociaux
6
700,00
8
500,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
170,00
400,00
014
Atténuations
de
produits
(7)
59
646,00
50
000,00
701249
IReversement
redevance
pour
pollution
d'origine
domestiqud
59
646,00
50
000,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
4
000,00
6
600,00
6541
Créances
admises
en
non-valeur
2
500,00
5
600,00
6542
Créances
éteintes
4 500,00
1 000,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
299
391,00
335
009,00
(a)
=
(011+012+014+65)
66
Charges
financières
(b)(8)
18
885,00
15
880,00
66111
intérêts
réglés
à
l'échéance
19
000,00
16
000,00
66112
Intérêts
- Rattachement
des
ICNE
(8)
-115,00
-120,00
6688
Autres
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
1
000,00
3
500,00
6718
Autres
charges
exceptionnelles
sur
opérations
de
gestion
0,00
672
Reversement
de
l'excédent
à
la
collectivité
de
rattachement
0,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
1 000,00
3
500,00
678
Autres
charges
exceptionnelles
0,00 SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
DEPENSES
A
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
|'
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibé
(2)
68
Dotations
aux
amortissements
et
aux
provisions
(d)(9)
2
500,00
2
500,00
6817
Dotations
aux
dépréciations
des
actifs
circulants
2
500,00
2
500,00
022
Dépenses
imprévues
( exploitation
} (f}
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
=
atb+c+d+e+f
321
776,00
356
889,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
64
000,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(11)(12)
126
009,26
126
272,00
6811
Dotations
aux
amort.
des
immos
incorporelles
et
corporelles
126
009,26
126
272,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
126
009,26
190
272,00
D'INVESTISSEMENT
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
d'exploitatibn
0,09
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
126
009,26
190
272,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
(=
Total
447
785,26
547
161,00
des
opérations
réelies
et
d'ordre)
RESTES
A
REALISER
2016
(13)
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(13)
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0.00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0.00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(2}
Cf.
Modalités
de
vote
I-B.
{3}
Hors
restes
à
réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
{6)
Le
compte
634
est
uniquement
ouvert
en
M
41.
{7)
Le
compte
739
est
uniquement
ouvert
en
M
43
et
en
M
44.
(8)
Si
le
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
du
compte
66112
sera
négatif.
(8)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et
aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(10)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M49.
(11)
Cf.
Définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
=
RI
040.
(12)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(13)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reorise
anticioée
des
résultats .….
ON
ON
mue
Der
Su
Def
ef
Enr
Vol
Bon
11
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
RECETTES
A
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibé
(2)
013
Atténuations
de
charges
0,00
64198
Autres
remboursements
0,00
70
Ventes
de
produits
fabriqués,
prestat°
de
services,
maréhandises
341
225,00
403
000,00
70111
Ventes
d'eau
aux
abonnés
300
000,00
352
000,00
701241
|Redevance
pour
pollution
d'origine
domestique
41
225,00
51
000,00
7068
Autres
prestations
de
services
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
7588
Autres
0,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
341
225,00
403
000,00
(a)
=
(70+74+75+013)
76
Produits
financiers
(b}
0,00
77
Produits
exceptionnels
{c)
700,00
7714
Recouvrement
sur
créances
admises
en
non
valeur
700,00
7718
Autres
produits
exceptionnels
sur
opérations
de
gestion
0,00
773
Mandats
annulés
(exerc.
antérieurs)
0,00
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
=
a+b+c+d
341
225,00
403
700,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(8)
18
715,59
38
422,00
722
Immobilisations
corporelles
22
270,00
7177
Quote-part
des
subvent°
d'inv.
virées
au
résultat
de
l'exercide
18
715,59
16
152,00
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
d'exploitation
(8)
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
18
715,59
38
422,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
(=
Total
359
940,59
442
122,00
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
RESTES
A
REALISER
2016
(10)
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(10)
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
6,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0.00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0.00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la
régie.
{2}
Cf.
}-
Modalités
de
vote.
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Cet
article
n'existe
pas
en
M49.
(6)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M41,
M43
et
M44.
{7}
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
de:
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et
aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
=
DI
040,
RE
043
=
DE
043.
(8)
Si
la
régie
a
opté
pour
les
provisions
budgétaires.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
favrès
vote
du
comnte
administratif
nu:
ai
ranries
antirinéa
dae
rerltatel SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de!
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibé
(2)
20
Immobilisations
incorporelles
(hors
opérations)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
1
529,00
2111
Terrains
nus
1 529,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
2315
installations,
matériel
et outillage
techniques
0,00
Opération
d'équipement
n°
120
(5)
180
809,00
Opération
d'équipement
n°
129
(5)
26
500,00
0,00
Opération
d'équipement
n°
131
(5)
8 440,00
0,00
Opération
d'équipement
n°
134
(5)
620
000,00
10
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
654
940,00
192
338,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
13111
Agence
de
l'eau
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
31
500,00
35
500,00
1641
Emprunts
en
euros
31
500,00
35
500,00
Total
des
dépenses
financières
31
500,00
35
500,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
DE
L'EXERCICE
686
440,00
227
838,00
040
|Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(7)
18
715,59
38
422,00
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
18
715,59
16
152,00
139111
Agence
de
l'eau
6
115,59
16
152,00
139118
{Autres
0,00
13913
| Départements
8
100,00
0,00
13918
Autres
4
500,00
0,00
Charges
transférées
22
270,00
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
22
270,00
041
Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
18
715,59
38
422,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
705
155,59
266
260,00
(= Total
des
dépenses
réelles
et d'ordre)
RESTES
À
REALISER
2016
(10)
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
(4)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la
régie.
(2)
Cf,
Modalités
de
vote
|.
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Voir
état
IIIB3
pour
le
détail
des
opérations
d'équipement.
{6)
Voir
annexe
IV
A7
pour
le
détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{7}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
Di
040
=
RE
042.
(8)
Le
compte
15.2
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(8}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
O4.
{10}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
où
si
reprise
anticipée
des
résultats). SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
dei
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibé
(2)
13
Subventions
d'investissement
{hors
138)
280
000,00
14
400,00
13111
Agence
de
l'eau
110
000,00
0,00
1313
Départements
60
000,00
4
400,00
1318
Autres
110
000,00
10
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
29
866,00
66
000,00
1641
Emprunts
en
euros
29
866,00
60
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
21
Immobilisations
corporelles
1
529,00
2121
Terrains
nus
1 529,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
309
866,00
75
929,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
10
744,00
103
Plan
de
relance
FCTVA
0,00
1064
Réserves
réglementées
0,00
1068
Autres
réserves
10
744,00
Total
des
recettes
financières
10
744,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
309
866,00
86
673,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
64
000,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(6)
126
009,26
126
272,00
28151
installations
complexes
spécialisées
0,00
281531
|Réseaux
d'adduction
d'eau
121
809,26
120
469,71
28154
Matériel
industriel
135,00
135,29
28155
Outillage
industriel
55,00
0,00
281561
|Service
de
distribution
d'eau
94,00
94,00
28182
Matériel
de
transport
1 646,00
1 615,00
28183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
1 688,00
28188
Autres
2
270,00
2
270,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
126
009,26
190
272,00
D'EXPLOITATION
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
126
009,26
190
272,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
435
875,26
276
945,00
(=
Total
des
opérations
réelles
et
ordres)
RESTES
A
REALISER
2016
(9)
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(9)
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la
régie.
(2)
Cf.
E- Modalités
de
vote.
{3}
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Voir
annexe
IV A7
pour
fe détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
Ri
040
=
DE
042,
{7)
Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{8}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
Di
041
= RI
041.
{8}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
ma
A
mm DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B:
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
120
LIBELLE
: Station
traitement
Blanzey
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
(3)
Mc
cumulées
au |
2016
(2)(3)(4)
nouvelles
ir
01/01/2017
(3)
DEPENSES
0,00!
0,00
180
809,00 |
180
809,00
|?
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
6,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,06
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
6,00
0,00
180
809,00
180
809,00
2315
installations,
matériel
et
outillage
techniques
0,00
0,00
180
809,00
180
809,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2016
(2)
Recettes
de
l'exert
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00!d
143
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
RESULTAT
=
(c+d)
- (a+b}
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
2}
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit après
le vote
du
compte
administratif,
soit en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{3}
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d’un
vote,
ces
trois
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
l
nouvelles. (4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées. DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
134
LIBELLE
: Travaux
AEP
Le
Sarcenot
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
(3)
Me
cumulées
au |
2016
(2)(3)(4)
nouvelles
ir
01/01/2017
(3)
DEPENSES
235 857,6212
235 857,62
40 000,00
lb
40 000,00!
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
6,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
235
857,62
235
857,62
10
000,00
10
000,00
2315
Installations,
matériel
et
outillage
techniques
235
857,62
235
857,62
10
G00,00
10
000,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser 2016
(2)
Recettes
de l'exerc
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
C
220
168,90 |
d
13
Subventions
d'investissement
220
168,90
13141
Agence
de
l'eau
0,00
1313
Départements
64
778,00
1318
Autres
155
390,90
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
RESULTAT
=
(c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
(2)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{3)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
trois
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vate
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
le
nouvelles. (4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées. ‘(sejBLoyiLe} Seynnoeioo xne sLejjo sseloueus synpoud se] 4ns 0102 Un sz np 92/0SL0L49O! Sseinous e sp aBojodA} ej jueains sunidie sep UOHEOUISSE)) 81 )) L-Y eux] ‘eUBHO. 8 jUnidW6,p auoBaie Jesbgid 8
Seyne inod X ‘aus Li inod 4 ‘isseBoid [enuUE juaiuessiLiouue Jnod d ‘}UEJSUOO lénuue juewiessiuolue mod 5 senbip ‘enne X 'ejeiSaUN : L'ejeseuss : S ‘ejeuiseulq : g ‘ejlensueu : y ! SIENUUE : Y SJUelLesinoquie; sep ayoipoued e] 18nbip
BAU09 np eUlBHO, 8 XNE) 8p nesAIU 8j Jenbip
“{siotu € Joquna : xe) xepul,p sedA sai no 8j Jeuuonus “{eBejueoinod ap juiod ue satutidxs sBseu aun,p je sou8ISjei 8p F8nSN XNE} UMP Uoppe ejduis ej eLLUO9 lUHSp jueweinas sed jse,u nb 8jqeueA xne} Un euIp-8-J58,0) exeiduico : 9 ‘ ajduns ajqeuea : À ! 8Xij : À : J8/8JUI,p Xne] ep od/
‘eulBu0] e ajunidue jUB]UOU : JBUIUIO
“UORBSiIQoW eJoius:d Ej 8p ejep 8j ienbiput ‘sUOnESHIqou sineisnid € neil auuop juniduie un |
C0'008 249 . . À eaegus6 hi
00'000 09 LLOZ/SO/1Z 2LOS/LO/LE 313190S WVOIHO ®
AONVAOA3Hd N x À 92968" 1 _Îget 14100000
ai SLOZ/20/SZ SLOZ/HO/bL 2 ANOUVdI 3SSIVO go! ZONVAOA TU d N xl L 66 + 66+ 4100'000 097 zLOZ/SO/SZ ZLOZ/LO/ZL
3 ANOUVdI 18SIVO €O+
AINVAOAGHd N x il pS'E ÿS'E 4[00'000
46 2002/10/52 9002/80/81 8 ANOHVdT 3SSIVO Lite
SONVAOAIH A . N x L ee the 3100000 244
SOOZ/ZLISZ 5007/80/60 7 ANOU VAI 1881VO L EZA
x APCCEÆ CO H]00'008 sz EOOZ/2 LOL E00Z/20/2L 313190$S Wv9H9 ZE P9SE9ES
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(991 38 6pr9L S1oU) S1113Q 30 IHNLVN vd NOLLILHVAAN
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da Saj0195n0 ne3 396png - 02- sejjo1eBnoJ ep sunwuwo) ‘899 ajDIHB € SpSIqeIdil0s j6 jeUeAS 8BUEUI9,P JEMUOS np 91} ne SNp SJENUEAS SJ98) ‘892 ne sesiiquidu0s je 8BUEUS,p 1EAU09 np eu} ne snei sJg19]UI se Jenbipt JU 18 (SESSIEOSP SIBISIUI) « SOUESUOS, & SEIDEI SIDIEIUI » 11199 SOLE E SSSHIQEIdUOO je JENIUI JEJJUOD NP Bu ne snp SIGIAIUI Sep JIÔE,S eBpnaq np 804 ep sjep ei e nBSAIU 8j 1enbipu ‘ejgeuen xne} e jUnidWus Un inod 'xne) ep NESAU np jUBSSIBE,S ‘seanueAg aiNUeANOO ep suoleigdo saide xnE SeUUB, ANS SESHHN XEPUI S9{ NO 8j JEUUORUS] (eBejussinod ep juiod Le sauunidxe eBieuu sun,p je eoueigieu ap jensn xne} Un,p UORIppe 8iduis | eWIUIO JUH6p juewaines sed jse,u Ib ejqeueA xne} Un eup-8-58,0) exe[diu09 : 9 ! ejduus ejqeueA : A ex}: 4: )9J9JUI,p xne] 8p 6d ‘(sejeloyue} se} Hoëllos XnE SHSLO SiSoUEU Synpoid sai ins OLQZ UN{ 52 np 921051014901 Sens ej sp elBojod/ ej juëaIns Siurudue sep Uoyeoyisselo ef jo) L-V sjduexa ‘lunidiue p aLoBsje € &iNHOANO9 8p sUONeISdO sep HeISp » nesjqe) 8! 1818109 8P JUSIAUOS |! ‘SINUBANOO 8 SIUNOS ]S8 JUnidUUS, 1 JusLHeHSpUS SjqeuEA ne juepuodseLoo soiuexe, inod enAgud oyep Ej ep jede9 np JUELISSINOQUIS 8j HIUOSSEI US) jne} || ‘SUEIOSEN ep SUBI EUNp sIMOSSE sjuridiue sep juessiBe
000 2b'28P St Lz'pOz Se … |zo'oss vor jelougf
000 65'28 ce's8zz 858€0"L 3180'st 00'0 N £
000 88'Eroz SE'8r0 s Ozo68'L 4}sz'e 08209 044 N œ
00" 29'652 OL O+'eos 6 66 + dlgo'st pr'rgc 612 N &
00‘0 iS'/S2 L A se 164% 06'491 8€ N bi
000 20'4£6 bL'irr 8 ELE 4149'€ L£'pg0 £e N LE
000 8e 82 +56 L eL1SS'e ÿ1z9't ‘CH € N Ze rage
Q9'0 MALTA 1Z'pOZ SE _— Loos vor | . (e10}) sons ue sjuniduz
000
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X9, GES sh P leydes & YEJOILD ne (ei) xepui os (sasuue us) LHOGIFONO “aniaance HeAn09 (os) V9! _ np nESnN allenpisai seing ne np saide jueuon |, MO Geauos sp oïguunu 8j senbipui ‘euB anbeuo ino
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LLOZ/L0/L0 ne S9H9Q 39 Sjuniduz
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ARKREIE
EI
SIGNATURES
Présenté
par
le
Monsieur
le
Maire,
À
Feugerolies,
le
04/04/2017
Le
Monsieur
le
Maire,
Délibèré
par
le
Conseil
M
À
Fougerolles,
le
31/03/2017
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
Nombre
de
membres
en
exercice
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
VOTES:
Pour: Contre
:
Abstention
:
Date
de
convocation
:
22/03/201
ANDREUX
Michel
Qu
AUBRY
Patricia
4
BARRET
Annie
DAMIDAUX
Alain
DAVAL
Michel
Hu
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DIEUDONNE
Gilbert
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DNDDET
GRANDMOUGIN
Kévin
GRILLOT
Alain
GROSJEAN
Christiane
GROSJEAN
Isabelle
GROSJEAN
Jean-François
GROSJEAN
Michel
UCP4-3-4-D D
ARRETE
ET
SIGNATURES
GROSJEAN
Sylvain
GROSMAIRE
Véronique
LABORIE
Nicole
LANAUD
Nadine
LARRIERE
Simone
LEPAUL
Angélique
LEUVREY
David
MIEGE
Benoît
NURDIN
Florent
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nr
NURDIN
Vérongiue
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Catherine
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Marie-Françoise
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Vie
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VILLEMIN
Florent
perce
S
dénes
|
D.
Alcr,
SRE
Certifié
exécutoire
Par
le
Monsieur
le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
67/04/2017
et
de
ta
Publication
le
07/04/2017
À
Fougerolles,
le
07/04/:
2P4-3-4.D