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Conseil Municipal - 28 juin 2022 ordre du jour du CM
Compte-Rendu - 2021 CM09 CR affichage.odt
Compte-Rendu - CM CR 29mai2018
Document publié le Mardi 29 mai 2018 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR 29mai2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Humanitaire, Banque,
1
Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 29 mai 2018
Maryvonne GIRARD
Affectation des crédits destinés à l'association AIAVM oeuvrant dans les domaines de la médiation et de la prévention au titre de l'année 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
Sortie familiale à la ferme d'aventure "Le Camelus" et à Bray-Dunes - Participation financière des familles
Délibération adoptée à l'unanimité
Sylvain ESTAGER
Présentation du rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes - association ' La Rose des Vents '
Le conseil municipal a pris acte de la présentation du rapport
Groupement de commandes Ville-CCAS - Marché de fourniture relatif à l'acquisition de produits et fournitures d'entretien à usage professionnel
Délibération adoptée à l'unanimité
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
Pascal MOYSON
Commissions consultatives paritaires (CCP) communes à la Commune et au CCAS de Villeneuve d'Ascq
Délibération adoptée à l'unanimité 2
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique (CT) Délibération adoptée à l'unanimité
Paritarisme et vote du collège employeur au comité technique (CT) Délibération adoptée à l'unanimité
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Délibération adoptée à l'unanimité
Paritarisme et vote du collège employeur au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Délibération adoptée à l'unanimité
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération adoptée à l'unanimité
Rémunération des vacataires de restauration protocolaire et des vacataires accompagnateurs de voyage
Délibération adoptée à l'unanimité
Actualisation du tableau des effectifs
Délibération adoptée à l'unanimité, Florence BARISEAU, Christophe BONNARD, Vincent BALEDENT, Sophie LEFEBVRE s'étant abstenus
Consultation sur la demande de désaffiliation de la Communauté urbaine de Dunkerque au centre de gestion (CDG59)
Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité
Affectation des crédits destinés aux organisations syndicales au titre de l'année 2018 Délibération adoptée à l’unanimité, Florence BARISEAU, Christophe BONNARD, Vincent BALEDENT, Sophie LEFEBVRE s'étant abstenus
Farid OUKAID
Quatrième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2018 - Bourses aux jeunes et Aides Adult'Sport
Délibération adoptée à l'unanimité
André LAURENT
Prise de compétence ' Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) ' par la MEL Délibération adoptée à l'unanimité
Affectation des crédits d'investissement aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2018
Délibération adoptée à l'unanimité 3
Projet de partenariat transfrontalier via le développement durable dans le cadre des microprojets INTERREG France/Wallonie/Vlaanderen - demande de subvention Délibération adoptée à l'unanimité
Convention de partenariat entre l'IEM Dabbadie, le Forum Départemental des Sciences et la Ville
Délibération adoptée à l'unanimité
Mise à disposition de bacs potagers sur l'espace public à destination des habitants villeneuvois
Délibération adoptée à l'unanimité
Lahanissa MADI
Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap
Délibération adoptée à l'unanimité
Patrice CARLIER
Affectation des crédits destinés aux associations de Coopération Internationale Délibération adoptée à l'unanimité
Saliha KHATIR
Affectation des crédits destinés aux associations - Droits de l'Homme Délibération adoptée à l'unanimité
Monique LEMPEREUR
Séjour Vacances Familles 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
Claudine SARTIAUX
Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2017
Délibération adoptée à l'unanimité
Valérie QUESNE
Sorties exceptionnelles des aînés en 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON
Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le conseil municipal a pris acte de la présentation des décisions