Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM CR 29mars2018
Compte-Rendu - cr succinct
Compte-Rendu - CM10 CR Succint
Compte-Rendu - CM CR 23avril2019
Compte-Rendu - CM CR 26mars2019
Compte-Rendu - CM CR 17avril 2018
Compte-Rendu - CR 10mars2020
Compte-Rendu - CM CR 29mai2018
Compte-Rendu - CR CM13octobre2020
Compte-Rendu - CR SUCCINT
Compte-Rendu - CM CR 18decembre2018
Document publié le Mardi 18 décembre 2018 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR 18decembre2018)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques,
Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 18 décembre 2018
Gérard CAUDRON
● Déclaration du Conseil Municipal de Villeneuve d'Ascq suite aux propos ignobles d'un ex-SS ayant participé au Massacre d'Ascq
Délibération adoptée à l'unanimité
● Installation d'un nouveau conseiller municipal suite au décès de Mme Martine CARETTE et mise à jour du tableau des indemnités
Délibération adoptée à l'unanimité
● Délégation du Conseil municipal au Maire en application de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - actualisation
Délibération adoptée à l'unanimité
● Adhésion au comité d'organisation Lille Métropole 2020, Capitale mondiale du design Délibération adoptée à l'unanimité
Sylvain ESTAGER
● Budget Ville - Exercice 2017 - Décision modificative N° 1
Délibération adoptée à l'unanimité
● Ouvertures de crédits - dépenses d'investissement - application des dispositions de l'article L 1612-1 du Code général des collectivités territoriales
Délibération adoptée à l'unanimité
1 ● Subvention complémentaire au CCAS de Villeneuve d'Ascq
Délibération adoptée à l'unanimité
● Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération Villeneuvoise du Commerce au titre de l'année 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
● Organismes bénéficiaires d'avances de subventions pour l'exercice 2019 Délibération adoptée à l'unanimité
● Avance de trésorerie à l'Association pour le Développement Local de l'Insertion et de l'Emploi Villeneuve d'Ascq Mons en Baroeul (ADELIE VAMB)
Délibération adoptée à l'unanimité
● Autorisation de signer les marchés
Délibération adoptée à l'unanimité
● Actualisation des tarifs de location des installations sportives
Délibération adoptée à l'unanimité
● Rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges liés à la prise de compétences Gestion des Milieux Aquatiques et Protection contre les Inondations (GEMAPI) et Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
Délibération adoptée à l'unanimité
Dominique FURNE
● Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Office de tourisme de Villeneuve d'Ascq
Délibération adoptée à l'unanimité
Pascal MOYSON
● Actualisation du tableau des effectifs
Délibération adoptée à l'unanimité
Farid OUKAID
● Reconduction de tarifs du séjour de ski jeunesse
Délibération adoptée à l'unanimité
● Quatorzième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2018 - Bourses aux jeunes et Aides Adult'Sport
Délibération adoptée à l'unanimité
● Quinzième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2018 - Aide à l'emploi sportif troisième et quatrième trimestre 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
● Seizième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2018 - Coupe de France de Flag senior masculin
Délibération adoptée à l'unanimité
2 André LAURENT
● Energie et patrimoine communal - bilan 2017
Le conseil municipal a pris acte de la présentation du bilan Energie et patrimoine communal
Françoise MARTIN
● Troisième affectation des crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte au titre de l'année 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
● Troisième affectation des crédits destinés aux associations éducation au titre de l'année 2018 - Associations des écoles primaires, des collèges et des lycées
Délibération adoptée à l'unanimité
● Quatrième affectation des crédits destinés aux associations éducation au titre de l'année 2018 - Associations des écoles primaires, des collèges et des lycées
Délibération adoptée à l'unanimité
Jean-Pierre FOURNIER
● Quartier de l'Hôtel-de-Ville - rue des Vétérans et du boulevard Van Gogh (partie Nord) - Travaux de réaménagement des espaces publics - Signature de la convention de groupement de commande avec la MEL
Délibération adoptée à l'unanimité
Lahanissa MADI
● Sixième affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du handicap au titre de l'année 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
Monique LEMPEREUR
● Reversement de crédits aux centres sociaux dans le cadre du contrat enfance jeunesse Délibération adoptée à l'unanimité
Jean-Michel MOLLE
● Rapport d'activité 2017 de la Métropole Européenne de Lille
Délibération adoptée à l'unanimité
Valérie QUESNE
● Tarification des activités 2019 à destination des aînés et gratuité du passeport loisirs Délibération adoptée à l'unanimité
Sébastien COSTEUR
● Site la Maillerie - convention organisant le transfert des voies et des équipements communs du lotissement "projet Flers" dans le patrimoine de la métropole européenne de Lille et leur reprise en gestion par les communes de Croix et de Villeneuve d'Ascq
Délibération adoptée à l'unanimité
3 Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le conseil municipal a pris acte de la présentation des décisions
4