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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Foissiat.
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Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
16
MARS
2017
COMPTE
RENDU
+ Les
comptes
de
gestion
et
les
comptes
administratifs
sont
présentés
au
conseil
et
sont
approuvés
à l'unanimité.
+ L’affectation
des
résultats
est
votée.
+ Le
maire
présente
les
budgets
primitifs
qui
sont
approuvés
à l’unanimité.
+ Convention
pour
l'instruction
des
autorisations
du
droit
des
sols
Le
maire
rappelle
au
conseil
que
les
dossiers
d'urbanisme
étaient
traités
par
les
services
de
la Communauté
de
Communes
de
Montrevel.
En
raison
de
la fusion,
il convient
de
signer
une
nouvelle
convention
avec
la nouvelle
Communauté
d'Agglomération.
+ Fibre
optique
L'arrivée
de
la fibre
optique
prévue
initialement
en
2017
sur
la commune,
est
reportée
en
2018
ou
2019,
compte
tenu
de
travaux
importants
sur
d’autres
secteurs.
+ Une
demande
de
création
d’un
étang
au
hameau
du
Pressoir
est
accordée
par
le conseil.