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Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - index.php?f=e4e92d28067080c1f0c73036372c95b9)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Environnement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 20 JUILLET 2023
COMPTE-RENDU
Présents : PICARD Jean-Luc, RENOUD Bruno, MERLIN Béatrice, BURTIN Christian, MICHON Yves
FAVIER Jean-Louis, THÊTE Patrice, DAUJAT Samuel, HENRI Nadine, ANDRÉ Nicolas, FLOUR
Sylvie, HEUZÉ Guillaume, PUVILLAND Marie-Laure, HAMEL Philippe, BOUILLOUX Didier, TISSOT
Stéphanie
Excusés : DUBOIS Nathalie (a donné pouvoir à Béatrice MERLIN), PEULET Sylvie (a donné
pouvoir à Nadine HENRI), JAILLET Aurélie
Secrétaire : Patrice THÊTE
KOKCHOKKCK OK HO ASH HE KR
Ÿ” Le compte-rendu de la précédente réunion de conseil municipal est approuvé.
Le conseil municipal accepte la vente d’un terrain communal à Dynacité en vue de la
construction de 9 logements sociaux, situé route de Saint-Amour. l'étude de sol a été
effectuée par EGSOL et transmise à Dynacité.
e La SEMCODA envisage la mise en vente de 5 appartements situés au Domaine du Lavoir.
Le conseil n’a pas d’objection.
Ÿ IN TERRA
Suite à l'entrée au capital d’IN TERRA, Jean-Luc PICARD est désigné délégué pour
représenter la commune au sein de l'assemblée spéciale de la société.
Ÿ” Le conseil donne son accord pour verser une subvention complémentaire de 189 € au
sou des écoles afin de financer pour moitié l’intervenant musical, dont le coût s'élève à
2 377,50 €. Une subvention initiale de 1 000 € avait déjà été votée.
Ÿ”_ Travaux rue du stade
Ÿ Alpes Contrôles et Apave ont été sollicités pour une mission SPS (Suivi pour la
Sécurité), sur la base d’un montant de travaux de 321 990,65 € HT.
La société APAVE est retenue pour un montant de 1 540€ HT.
Ÿ Les travaux d'enfouissement des réseaux sont prévus entre le 15 septembre et le 15
octobre 2023.
Ÿ” Lotissement des Poëpes
Le dossier a été transmis au tribunal administratif par l'avocat, en réponse au recours en
annulation de la décision d'accord du Permis d'Aménager. Ÿ”_ Place du Carouge
Une rencontre avec les différents commerçants et artisans situés autour de la place du
Carouge est prévue le 25 septembre à 20h00 en mairie afin de recueillir leur avis sur le
projet de réaménagement.
Ÿ”_ Divers devis à valider
Ÿ SMC2 (entretien de la toiture du gymnase) : comme de nouvelles crapaudines ont
été installées et prises en charge par SMC2, cette année, le devis ne concerne que la
maintenance du déshumidificateur : montant 900 €.
Pour 2024, le devis porte sur le nettoyage de la toiture + filtre déshumidificateur : montant
1 960,80 €.
Le conseil donne son accord.
Ÿ Mairie
Le conseil donne un accord de principe pour le remplacement à la mairie de 3 volets roulants
qui présentent des dysfonctionnements. Des devis pour des volets solaires seront demandés.
vŸ” Compte-rendu des commissions
> Voirie
Ÿ Programme 2023- Le choix des travaux a été effectué par la commission afin de rester
dans l'enveloppe attribuée par GBA, soit 153 894€.
Un comparatif du bordereau de prix unitaires a été fait entre 2022 et 2023 montrant de
grosses augmentations, la plupart difficilement justifiables. Le conseil se questionne
quant à l'utilité du groupement de commandes. Compte tenu de cette hausse, le Conseil
Municipal décide de ne faire que les travaux les plus urgents.
Ÿ’ Croix de Bellevavre
Différents devis ont été transmis pour la réparation de la Croix.
L'entreprise BERSOT est retenue pour un montant de 1500€ TTC.
Ÿ Mise en priorité de la route départementale de Marboz.
Le Département a donné son accord pour la mise en priorité de la RD28 b, entre Foissiat
et Marboz. Le Département prend en charge la fourniture et la pose des STOP aux
diverses intersections entre la route départementale et les chemins goudronnés.
Ÿ Bief de Bézentet : un curage sera à effectuer après autorisation de la DDT.
> Affaires scolaires, communication
Ÿ” Un compte-rendu du conseil d'école du 19 juin est donné. 171 élèves sont inscrits
pour la rentrée 2023/2024.
Ÿ Le conseil est informé du recrutement d’une ATSEM à compter du 1° septembre en
remplacement de Véronique FAUSSABRY qui a demandé une mise en disponibilité.
Ÿ Une formation Happy Tab’2 (perfectionnement à l’utilisation d’une tablette) débute
le 18/09/2023 et se termine le 8/01/2024. Les 15 séances de 2 heures auront lieu en
mairie (groupe de 6 à 8 personnes maximum). Les inscriptions sont prises en mairie.
> Aménagement
Ÿ Fibre optique Ÿ Fibre optique
Zone 1 (Nord Est de la commune) : les travaux sont presque terminés.
Zones 2 et 3 {le reste de la commune) : les travaux sont moins avancés.
Une réunion publique d’information aura lieu à l'automne.
Ÿ Consommation électrique
Un site a été mis à disposition de la commune par ENEDIS pour suivre la consommation
des bâtiments. Ces informations permettront d'apporter des ajustements aux contrats
souscrits.
Le vidéo projecteur de la SMM va être réparé et remplacé le temps des travaux.
Un devis d’Ellipse informatique d’un montant de 811€ TTC est présenté pour le
remplacement d’un PC et l'installation du logiciel ALOES pour la bibliothèque. Le conseil
donne son accord.
Les éclairages intérieurs de l’école, de la garderie et une partie de la mairie, ont été
changés en leds. Ce changement est apprécié par les utilisateurs.
> Patrimoine
Ÿ Rénovation de l'appartement situé au-dessus de l’ancienne mairie. Divers devis ont
été demandés.
Ÿ Espace multisport — Le planning 2023/2024 à été mis en place.
Ÿ Déchets
Dans le cadre de la réorganisation de la collecte des déchets, un courrier enquête sera
remis en mairie fin juillet pour distribution avant fin août par le conseil à tous les
habitants.
Ÿ Le DPE (Diagnostic de Performance Energétique) de chaque logement communal a
été réalisé. Une synthèse sera présentée au conseil au mois de septembre.
+ Questions diverses
Y_ Dans le cadre de la loi Climat et Résilience, les communes sont sollicitées pour identifier
de potentielles zones d'implantation pour l’installation d'énergies renouvelables.
Y” Un forum des associations aura lieu le 9 septembre 2023 de 9h à 12h à la salle
multimédia.
Le secrétaire, ‘ | Le maire,