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Conseil Municipal - CM 2025 12 02 Affichage
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Guécélard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2025 12 02 Affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Sécurité sociale,
Le 28 novembre 2025
AVIS
Département
de la SARTHE République Française
Canton de La Suze Commune de Guécélard
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 2 DECEMBRE 2025 à 20h30 à la mairie (salle du conseil)
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2025
2. Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du CGCT
3. Délibérations
3.1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Convention d’adhésion à un groupement de commandes
pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles (ENT e-
primo)
3.2. FINANCES – Tarifs municipaux 2026
3.3. FINANCES – Décision modificative n°3 - budget communal
3.4. FINANCES – Dissolution du budget photovoltaïque
3.5. RESSOURCES HUMAINES – Adhésion à Santé au Travail 72
3.6. RESSOURCES HUMAINES – Protection sociale complémentaire – conventions de
participation pour la couverture du risque santé des agents
3.7. RESSOURCES HUMAINES – Participation de la collectivité à la protection sociale
complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation
3.8. FINANCES – Tarifs des prestations pour le personnel communal 2026
3.9. RESSOURCES HUMAINES – Révision du RIFSEEP
3.10. RESSOURCES HUMAINES – Création et suppression d’un emploi permanent d’adjoint
technique à la suite d’un départ en retraite
3.11. RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi non permanent d’adjoint d’animation
pour accroissement temporaire d’activité pour les études surveillées
3.12. VIE EDUCATIVE – Mise à jour du règlement du restaurant scolaire, des accueils
périscolaires et des études surveillées
3.13. VIE EDUCATIVE – Mise à jour du règlement des mercredis loisirs
4. Informations diverses
5. Questions diverses
Le Maire,
Alain VIOT