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Déliberation - 2.3 Vote du BP 2023 CLSH tampon
Déliberation - 3.1 Vote du BP 2026 BA CLSH tampon
unknown - BP 2026 CLSH tampon
Arrêté - CLSH BP 2025 signatures tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Arrêté - CLSH BP 2025 signatures tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 26/03/2025
Reçu en préfecture le 26/03/2025 S L 9
| Commune de BASSUSSARRY - B.A. Centre Loisirs Bassussl Publié le
Présenté par le Monsieur Le Maire,
A Bassussarry, le 24/03/2025
Le Monsieur Le Maire,
ARRETE ET SIGNATURES
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session Ordinaire. We ' È
A Bassussarry, le 24/03/2025
Les membres du Conseil Municipal,
ID : 064-216401000-20250324-BP 2025 CLSH-BF
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : AË
Nombre de suffrages exprimés : ze
VOTES: Pour: £e
Contre : eo
Abstention : e
Date de convocation : 20/03/2025
LAHORGUE Michel, Maire
DALLET Emmanuelle, 1er adjoint , A28Sen le TUE
=
<
ETCHEGARAY Frédéric, 2ème adjoint, absent
RECART Valérie, 3ème adjoint
BASSIER Yannick, 4ème adjoint Éu
Z< ' PERRIER Marc, Conseiller ( —
er
GARRIGUES Christian, Conseiller LL 2
COMBES Bernard, Conseiller
LE CAM Guénael, Conseillère
ENSALES Philippe, 5ème adjoint
ETCHART Valérie, Conseillère
HARAN Nathalie, Conseillère, afse she
PAVLOVSKY Arnaud, Conseiller Envoyé en préfecture le 26/03/2025
Reçu en préfecture le 26/03/2025
| Commune de BASSUSSARRY - B.A. Centre Loisirs Bassussd pubiié le $ LOT
ID : 064-216401000-20250324-BP 2025 CLSH-BF
ARRETE ET SIGNATURES
BEYRIS Fleur, Conseillère
BRESAC Cédric, Conseiller
LARCEBEAU Bénédicte, Conseillère
FAYS Céline, Conseillère, absente, pouvoir à Mme F. BEYRIS
BARRAL Maud, Cônseillère, #4s2<, pere 2 NÉ
AMILIBIA Mikel, Conseiller
ROSPIDE Marie, Conseillère
ITHOURRIA Sylvie, Conseillère
TREMOUILLE Laure, conseillère
HALTY Jean-Baptiste, conseiller
Certifié exécutoire par le Monsieur Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 26/03/2025 et de la publication le 26/03/2025.
A Bassussarry, À 26/03/2025
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Ut
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