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Déliberation - 2.3 BP 2021 CLSH tampon
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 2.3 BP 2021 CLSH tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Bassussarry
/Ongi Etorri
ANNEE 2021
SEANCE PUBLIQUE
DU 8 AVRIL 2021
Délibération n°
2021026
Date de convocation : 02/04/2021
| Envoyé en préfecture le 14/04/2021
Reçu en préfecture le 14/04/2021
DELIBERATION DU CON fc e Ses ID : 064-216401000-20210408-2021026-DE
COMMUNE DE bASSsuSSsARK1x
L'an deux mille vingt-et-un, le 8 avril à 18h00, les membres du
Conseil Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en
session ordinaire dans la salle Elgarrekin, Place de l'Eglise à Bassussarry
(64200), sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 2 avril
2021, conformément à l'article L2121.11 du Code général des
collectivités territoriales.
Présents : M. Michel LAHORGUE, Maire & Ms Frédéric ETCHEGARAY,
Yannick BASSIER, Marc PERRIER, Cédric BRESAC, Mikel AMILIBIA,
Philippe BIGOTEAU, Bernard COMBES, Philippe ENSALES, Arnaud
PAVLOVSKY.
Mmes Valérie RECART, Emmanuelle DALLET, Guénaël LE CAM, Valérie
ETCHART, Marie ROSPIDE, Bénédicte LARCEBEAU, Laure TREMOUILLE,
Sylvie ITHOURRIA, Fleur BEYRIS.
Absents excusés: Céline FAYS (pouvoir à M. Cédric BRESAC), M.
Christian GARRIGUES (pouvoir à M. Philippe ENSALES), Mme Nathalie
HARAN (pouvoir à Mme Emmanuelle DALLET), Mme Maud BARRAL
{pouvoir à M. Yannick BASSIER).
Secrétaire de séance : Mme Marie ROSPIDE.
Date d'affichage : 14/04/2021
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de présents : 19
Pouvoirs £ 4
Nombre de votants ! 23
Vote : 23
Pour : 23 (dont 4 pouvoirs)
Abstention : O
Contre : O
Adopté à l’Unanimité
O.J n°2.3 : Vote du budget primitif
pour l’exercice 2021
Budget annexe du CLSH
Rapporteur : M. Yannick BASSIER, adjoint aux finances
Vu le Code Général des collectivités territoriales et
notamment ses articles L.1612-1 et suivants et L.2311-1 àL.2343-2 ;
Il est exposé le contenu du budget en résumant les
orientations générales et proposant un vote du budget par chapitre,
pour la section de fonctionnement et la section d'investissement,
pour le budget annexe du CLSH.
APRES avoir entendu les explications données,
APRES en avoir délibéré,
Le CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE de voter le budget primitif du budget annexe du CLSH
par chapitre, comme suit :
Délib. 2021026 - Page I sur 2 Envoyé en préfecture le 14/04/2021
Reçu en préfecture le 14/04/2021
Affiché le ee
ID : 064-216401000-20210408-2021026-DE
Prévisions Dépenses Recettes
Fonctionnement 328 530,00 € 328 530,00 €
Investissement O.00€ O.00€
Section de Fonctionnement :
* Dépenses:
Chapitres Montants Vote
Chap. 011 58530,00€ |” Adopté à l'unanimité
Chap. 012 269 990,00 € | Adopté à l’unanimité
Chap.65 10,00 € | Adopté à l'unanimité
* Recettes:
Chapitres Montants Vote
Chap.013 2 860,00 € | — Adopté à l'unanimité
Chap. 70 125 670,00€ | — Adopté à l’unanimité
Chap. 74 120 000,00 € | — Adopté à l'unanimité
Chap. 75 80 000,00 € — Adopté à l’unanimité
> Tous les chapitres ont été adoptés à l'unanimité des voix.
Fait à Bassussarry le 8 avril 2021,
Le Maire,
Michel LAHORGUE
i
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