Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM 2026 01 27 PV
Déliberation - CM 2026 04 02 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2026 06 05 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2026 03 21 LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - CM 2026 05 12 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2026 06 29 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2026 03 03 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2025 02 13 LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - CM 2026 06 05 PV
Déliberation - 2026 01 27 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2026 01 27 Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Lédenon.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 01 27 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Séance du conseil municipal
MAIRIE en date du 27 janvier 2026 de
LEDENON
30210
Tel : 04.30.06.53.40
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal établie conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales, affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans le délai d'une semaine suivant le conseil municipal.
Délibération n° Objet Vote Désaffectation et aliénation d’un ancien chemin rural à 2026-001 , . | À . , nu (boulevard de l’avenir) après enquête publique l’unanimité
2026-002 Régularisation échange de terrains , l’unanimité
Dénomination des voies et numéros (complément aux à 2026-003 or mr z e ini précédentes délibérations) l’unanimité
à 2026-004 Adhésion au dispositif Passeport été 2026 , Le l’unanimité
Fait à Ledenon, le 29/01/2026 Date d’affichage : 29/01/2026 Date de mise en ligne : 29/01/2026
Le Maire,
Frédéric BEAUME
CT