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Procès Verbal - avis 0
Compte-Rendu - compte rendu cm 08.02.2018 0
Document publié le Jeudi 8 février 2018 par la commune de Saint-Nom-la-Bretèche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 08.02.2018 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
(y
Saint-Nom-la-Bretêche
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
LUNDI
8
FEVRIER
2018
À
20H30
L'an
deux
mille
dix-huit,
Le
huit
février
à vingt
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Gilles
STUDNIA,
Maire
de
Saint-Nom-la-Bretèche,
Vice-président
de
la
Communauté
de
Communes
Gally
Mauldre.
Présents:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Eric
FROMMWEILER,
Isabelle
TRAPPIER,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIL,
Christophe
GOETHALS
(à
partir
de
21h00),
Dominique
GERBERT,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Elisabeth
CHAPPEY,
Christian
GHEZ,
Anne
HEINKELE,
Bertrand
CHANZY,
Marie-Pierre
DRAIN,
Muriel
MAZARS-FERRARONE,
Jean-Marie
CHAZAL
Procurations
:
Carla
MARTINS-NETO
à Axel
FAIVRE
Thomas
BATIGNE
à
Florent
BORON
Michel
MOREAU
à Gilles
STUDNIA
Capucine
DESBOIS
à Gérard
PARFAIT
Christian
PERROUD
à Marie-Pierre
DRAIN
Absente
: Camilla
BURG
Secrétaire
de
séance
: Agathe
SCARDILLI
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et
déclare
la séance
ouverte
à 20h30.
A)
Approbation
des
procès-verbaux
des
séances
des
7 et
18 décembre
2017.
Les
procès-verbaux
des
séances
des
7
et
18
décembre
sont
approuvés
à
l’unanimité.
ONT
VOTE
POUR :
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAÏVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Forent
BORON,
Eric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Axel
FAIVRE,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE
représenté
par
Florent
BORON,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIL,
Michel
MOREAU
représenté
par
Gilles
STUDNIA,
Capucine
DESBOIS
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Dominique
GERBERT,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Elisabeth
CHAPPEY,
Christian
GHEZ,
Anne
HEINKELE,
Bertrand
CHANZY,
Marie-
Pierre
DRAIN,
Christian
PERROUD
représenté
par
Marie-Pierre
DRAIN,
Muriel
MAZARS-
FERRARONE,
Jean-Marie
CHAZAL
a
L
MAIRIE
: 32
rue
de
la
Fontaine
des Vaux
- 78860
SAINT-NOM-LA-BRETÈCHE
- Téléphone
: 01
30
80
07
00
Télécopie
: 01
30
56
60
61
- Courriel
: accueil@mairiesnlb.fr
- Site
: www.saint-nom-la-breteche.fr B)
Décisions
du
Maire,
en
vertu
de
la délibération
n°2016-09/63
du
12
septembre
2016,
portant
délégation
de
pouvoir
confiée
au
Maire
par
le Conseil
Municipal :
*2017*
N°79
: Don
de
Madame
Hayne
à
la commune
de
Saint-Nom-la-Bretèche
+2018*
N°1
: Contrat
de
cession
présenté
par
la Sarl
Productions
Freddy
Hanouna
pour
la représentation
du
spectacle
d'Allan
Hart
«
Le
cabaret
des
bulles
»
N°2
: Tarif
de
la sortie
organisée
par
le Service
Jeunesse
le
ler mars
2018
C)
Notes
de
synthèse
:
Entendu
les exposés
des
rapporteurs
et après
en
avoir
délibéré,
N°
2018-2/01
:
Désignation
d’un
nouveau
membre
du
Conseil
municipal
au
sein
des
commissions
«
Animation,
Sport
et
Culture
»
et
«
Communication
»
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
lPunanimité,
DÉSIGNE
Madame
Muriel
MAZARS-FERRARONE
comme
représentante
au
sein
des
commissions
«animation,
sport
et culture
» et
« communication
».
ONT
VOTE
POUR :
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Forent
BORON,
Eric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Axel
FAIVRE,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE
représenté
par
Florent
BORON,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIL,
Michel
MOREAU
représenté
par
Gilles
SFUDNIA,
Capucine
DESBOIS
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Dominique
GERBERT,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Elisabeth
CHAPPEY,
Christian
GHEZ,
Anne
HEINKELE,
Bertrand
CHANZY,
Marie-
Pierre
DRAIN,
Christian
PERROUD
représenté
par
Marie-Pierre
DRAIN,
Muriel
MAZARS-
FERRARONE,
Jean-Marie
CHAZAL
N°
2018-2/02
: Création
d’un
emploi
de
technicien
principal
lère
classe
à temps
complet
RAPPORTEUR
: Karel
KURZWEIL
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à l'unanimité,
DECIDE
la création
d'un
emploi
de
Technicien
Principal
Eère
classe
à temps
complet,
DIT
que
le
tableau
des
effectifs
actualisé
entre
en
vigueur
à
compter
du
rendu
exécutoire
de
la
présente
délibération.
Le tableau
des
emplois
sera
ainsi
modifié :
Filière
: technique
Cadre
d'emplois
: B
Grade
: Technicien
principal
de
ère
classe
:
Ancien
effectif
=
0
Nouvel
effectif
=
| ONT
VOTE
POUR :
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Forent
BORON,
Eric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Axel
FAIVRE,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE
représenté
par
Florent
BORON,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIL,
Michel
MOREAU
représenté
par
Gilles
STUDNIA,
Capucine
DESBOIS
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Dominique
GERBERT,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Elisabeth
CHAPPEY,
Christian
GHEZ,
Anne
HEINKELE,
Bertrand
CHANZY,
Marie-
Pierre
DRAIN,
Christian
PERROUD
représenté
par
Marie-Pierre
DRAIN,
Muriel
MAZARS-
FERRARONE,
Jean-Marie
CHAZAL
N°
2018-2/03
: Subvention
exceptionnelle
versée
à
l’association
GeM
emploi-Gally
et
Mauldre
emploi
RAPPORTEUR:
Monsieur
Le
Maire
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
Punanimité,
DECIDE
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
4154,40
€
à
l'association
GeM
Emploi-Gally
et
Mauldre
Emploi.
ONT
VOTE
POUR :
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAÏVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOKS,
Gérard
PARFAIT,
Syivie
SORMAIL,
Forent
BORON,
Eric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Axel
FAIVRE,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE
représenté
par
Florent
BORON,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILEL
Karel
KURZWEIL,
Michel
MOREAU
représenté
par
Gilles
SFUDNIA,
Capucine
DESBOIS
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Dominique
GERBERT,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Elisabeth
CHAPPEY,
Christian
GHEZ,
Anne
HEINKELE,
Bertrand
CHANZY,
Marie-
Pierre
DRAIN,
Christian
PERROUD
représenté
par
Marie-Pierre
DRAIN,
Muriel
MAZARS-
FERRARONE,
Jean-Marie
CHAZAL
N°
2018-2/04
: Convention
de
mise
à
disposition
des
sanitaires
du
pôle
sportif
Teddy
Riner
pour
les
conducteurs
TRANSDEV
CSO
de
Flexigo
Gally
Mauldre
RAPPORTEUR
: Gérard
PARFAIT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à lPunanimité,
APPROUVE
la
convention
fixant
les
modalités
de
mise
à
disposition
des
sanitaires
du
hall
d'accueil
du
pôle
sportif
Teddy
Riner
(dont
une
copie
est
jointe)
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
cette
convention
et
tout
document
ou
avenant
nécessaire
à
cette
affaire.
ONT
VOTE
POUR :
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIÏVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Forent
BORON,
Eric
FROMMWEILER,
Carla
MARTINS-NETO
représentée
par
Axel
FAIVRE,
Isabelle
TRAPPIER,
Thomas
BATIGNE
représenté
par
Florent
BORON,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILLI,
Karel
KURZWEIE,
Christophe
GOËTHALS,
Michel
MOREAU
représenté
par
Gilles
STUDNIA,
Capucine
DESBOIS
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Dominique
GERBERT,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Elisabeth
CHAPPEY,
Christian
GHEZ,
Anne
HEINKELE,
Bertrand
CHANZY,
Marie-Pierre
DRAIN,
Christian
PERROUD
représenté
par
Marie-Pierre
DRAIN,
Muriel
MAZARS-FERRARONE,
Jean-Marie
CHAZAL N°
2018-2/05
: Rapport
d'Orientations
Budgétaires
2018
RAPPORTEUR
: Axel
FAIVRE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l’unanimité,
PREND
ACTE
du
rapport
d'orientations
budgétaires
2018
pour
le
budget
principal
et
le
budget
annexe
du
service
assainissement
de
la commune
de
Saint-Nom-la-Bretèche.
DIT
que
le
rapport
sera
transmis
au
Représentant
de
l’État
dans
le
département
et
au
Président
de
la Communauté
de
Communes
Gally
Mauldre
dont
Saint-Nom-la-Bretèche
est
membre.
D}
Questions
diverses
La
séance
prend
fin
à 22h20
Fait
à Saint-Nom-la-Bretèche,
le
12
février
2018
Aïfiché
le
F4
février
2018.
Maire
de
Saint-Nom-la-Bretèche,
u
1
vai
Vice-président
de-là
com ne
de
rer
RY
À Le
#4
se
Gilles
STU