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Arrêté - A2024T33CIRCULATION RUE du Village Abattage Arbres VTF
Document publié le Lundi 15 février 1999 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Arrêté - A2024T33CIRCULATION RUE du Village Abattage Arbres VTF)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
n° 2024-T-33
RELATIF A LA CIRCULATION ET AU
STATIONNEMENT
modifiant temporairement l'arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'intervention de la société Mont d'Or Paysage, représentée par M. Maxime LACHAUX, pour l'abattage des arbres en bordure de la parcelle appartenant au VTF le Bief Rouge,
Considérant que pour sécuriser l'accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,
ARRÊTE :
NOUNOU:
La circulation et le stationnement seront modifiés comme suit dans la Rue du Village, au droit de la parcelle AË 33, dans la zone matérialisée sur le plan ci-dessous :
Circulation alternée par panneaux de sens prioritaire - Chaussée rétrécie Article 2. - PERIODE ET DURÉE DES MESURES]
La circulation et le stationnement seront modifiés dans les conditions décrites à l’article 1 à compter du 27 mai 2024, de 8h à 17h, pour une durée de 2 jours.
Article 3 : SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.
Article 4. - TRANSMISSION A LA GENDARMERIE
M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief , le 18/05/24
Le Maire,
Copie à :- Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs