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Ordre du Jour - ODJ cm du 15 DECEMBRE 2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Vaujours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 15 DECEMBRE 2022)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Éducation,
Te de
Vaujours, le 8 décembre 2022
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance publique du Conseil Municipal qui
aura lieu le :
JEUDI 15 DECEMBRE 2022 à 20H30
A la Maison du temps Libre
78, rue de Meaux
93410 VAUJOURS
Concernant les décisions, nous vous invitons à exprimer vos interrogations et remarques à la
Direction générale des services par courriel à cette adresse : contact@ville-vaujours.fr afin
de
vous apporter la meilleure réponse.
Ordre du jour
e Approbation du compte rendu de la séance précédente du Conseil Municipal
du 3 novembre
2022
o Relation des décisions prises par le Maire, en vertu des dispositions des articles
2122-22 et 2122-
23 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
Administration Générale
1. Election d’un 8% adjoint au Maire
2. Désignation d’un correspondant défense
Education et Affaires scolaires
3. Tarifs des prestations périscolaires pour l'exercice 2023
4. Allocations forfaitaires pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la ville
pour
l'exercice 2023
5. Subventions aux coopératives des écoles pour l'exercice 2023
6. Adoption du règlement de la restauration scolaire
À = ñ (€ s2#74 SR me :
Mairie de Vaujours : nl nerf 11 Te É, Le TT
20, rue Alexandre Boucher 93410 VAUJOURS 8 TU OM AR Tél - 01 48 61 96 75 Télécopie : 01 48 60 78 03 net MP a Ÿ ES | &
contact@ville-vaujours.fr / www.vaujours fr "22 77 à "Un LQE a 1" Dis FR ne Vie de
Enfance, Jeunesse et Sports
7. Convention Territoriale Globale ou CTG
8. Adoption du règlement intérieur des Accueils Périscolaires et les centres de loisirs
Finances
9. Budget primitif Ville - Décision modificative n°1 sur l’exercice 2022
10. Acompte provisionnel au titre de l'exercice 2023 pour le Centre Communal d’Action Sociale
(CCAS)
11. Budget primitif Ville - Ouverture anticipée des crédits d’investissement pour l'exercice 2023
12. Don d’un montant de 810 € à l’association Horizon Cancer dans le cadre de l'initiative « Octobre Rose »
13. Fixation du montant de Fond de Compensation des Charges Transférées (FCCT) à
compter de
l’exercice 2023
14. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Patrimoine Communal
15. Cession d’un studio appartenant à la ville de Vaujours, sis au RDC du 24 rue de Meaux
93410
Vaujours, cadastré A 1545 (superficie de la parcelle 551 m°)
16. Cession d’un appartement de type T 3 appartenant à la ville de Vaujours, sis au 1°’
étage du 24
rue de Meaux 93410 Vaujours, cadastré A 1545 (superficie de la parcelle 551 nv)
Mairie de Vaujours à
20, rue Alexandre Boucher 93410 VAUJOURS :
Tél. : 01 48 61 96 75 Télécopie : 01 48 60 78 03
cantact@ville-vaujours.fr/ www. vaujours.fr “mr. RE W Tile de
Petite Enfance
17. Règlement de la Commission d’Attribution des Modes d’ Accueil (CAMA) de la ville de Vaujours et le tableau des critères de sélection
Ressources-Humaines
18. Modification du tableau portant fixation des indemnités du Maire, des adjoints au Maire et conseillers municipaux délégués
19. Modification du tableau des effectifs autorisés (TEA) : Gestion de la carrière et de la mobilité — Création de 5 postes et suppression de 12 postes
20. Adoption d’une convention d’adhésion à la mission de remplacement avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la petite couronne de la région Ile de France pour la
mise à disposition de personnels opérationnels
21. Rémunération des agents recenseurs
Urbanisme
22. Avis de la commune dans le cadre de la procédure d'enquête publique pour la demande d’autorisation environnementale et de modification de servitudes d'utilité publique présentées par la société PLACOPLATRE pour l’exploitation d’une carrière de gypse sur les communes de Coubron (93740) et Vaujours (93410) (Fosse d’Aiguisy et Fort de Vaujours)
En cas d’absence, je vous remercie de bien vouloir contacter la Direction générale des services au 01.48.61.96.75.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées.
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