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Ordre du Jour - ODJ site
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ site)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
BONDY ms
Heureux
sous
son
ombre
ville-bondy.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
23-PV 23-1 23-2 23-3 23-4 23-5 23-6 23-7 23 -8 23-9 23-10 23-11 23-12 23-13 23-14 23-15
Hôtel
de
Ville,
Esplanade
Claude
Fuzier,
93143
BONDY
CEDEX,
Tél.:
01
48
50
53
00,
Mail:
cab-maire@ville-bondy.fr
Le
Conseil
municipal
se
réunira
le
SAMEDI
24
JUIN
2023
à
09h00
Salle
du
conseil
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
compte-rendu
valant
procès-verbal
de
la séance
du
Approbation
du
compte
de gestion
2022
- Budget
principal
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
- Budget
annexe
(SIMAD)
Approbation
du
compte
administratif
2022
- Budget
principal
Approbation
du
compte
administratif
2022
- Budget
annexe
(SIMAD)
Affectation
définitive
des
résultats
de
l'exercice
2022
- Budget
principal
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2022
- Budget
annexe
(SIMAD)
Admission
en
non-valeur
Actualisation
de
la Taxe
Locale
sur
la Publicité
Extérieure
(TLPE)
Décisions
de
justice
d'effacement
de
dettes
dans
le
cadre
de
procédures
de
surendettement Rapport
d'utilisation
du
Fonds
de
Solidarité
des
Communes
de
la
Région Île-
de-France
(FSRIF)
2022
Approbation
de
la
convention
de
restauration
entre
la
ville
de
Bondy
et
le
Trésor
public
Régularisation
des
comptes
d’amortissement
28088
Autorisation
du
lancement
de
lopération
«
construction
d’un
terrain
de
cécifoot
»
et
approbation
de
la
convention
attributive
de
subvention
entre
la
ville
de
Bondy
et l'Etat
Approbation
de
la
convention
2022-2023
relative
au
contrat
local
d’accompagnement
à
la
scolarité
de
la
maison
de
quartier
Georges
Brassens
entre
la
ville
de
Bondy
et
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
de
la
Seine-Saint-
Denis Approbation
de
la
convention
relative
à
la
mise
en
œuvre
d'ateliers
de
pratiques
langagières
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire 23-16 23-17 23
-18
23-19 23
-20
23-21 23-22 23-23 23
-24
23-25 23-26 23-27 23
-28
23-29 23
- 30
23-31 23-32 23
- 33
Approbation
de
la
convention
renouvelant
l'attribution
du
label
«
crèche
à
vocation
d’insertion
professionnelle
»
à
la
crèche
«
île
aux
enfants
»
entre
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
la
Seine-Saint-Denis
et
la ville
de
Bondy
Approbation
de
l'avenant
n°2
à
la
convention
d'Accompagnement
des
Collégiens
Temporairement
Exclus
(ACTE)
Approbation
de
l’avenant
au
Contrat
Local
de
Santé
entre
l’Agence
Régionale
de
Santé
et la ville
de
Bondy
Approbation
de
la
convention
relative
à
la
mise
en
œuvre
de
l'Atelier
Santé
Ville Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Adoption
des
nouveaux
statuts
de
l'association
Mission
Intercommunale
pour
l'Emploi
des
Jeunes
(MIEJ)
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
entre
la Mission
intercommunale
pour
l'emploi
des
jeunes
(MIEJ)
et la ville
de
Bondy
Prise
de
participation
dans
la
SPL
Séquano
Grand
Paris
-
Acquisition
d’actions
auprès
du
Département
de
la Seine-Saint-Denis
Constitution
de
groupements
de
commandes
entre
la
ville
de
Bondy
et
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Bondy
pour
les
marchés
publics
Avenant
à la
convention
de
groupement
de
commandes
entre
la ville
de
Bondy
et le CCAS
pour
le renouvellement
des
marchés
d'assurance
Attribution
de
la
délégation
de
service
public
ayant
pour
objet
l'exploitation
des
marchés
forains
de
la ville
de
Bondy
Approbation
de
la
liste
des
emplois
ouvrant
droit
à
un
véhicule
de
« service
avec
remisage
à domicile
»
Adhésion
au
Syndicat
intercommunal
pour
le
Gaz
et
l'Electricité
en
Ile-de-
France
(SIGEIF)
de
la
commune
de
Bures-sur-Yvette
au
titre
de
la
compétence
d'autorité
organisatrice
du
service
public
de
la distribution
de
gaz
Avenant
n°5
au
contrat
de
délégation
de
service
public
Gestion
Stationnement
sur
voirie
et en
ouvrage
de
la ville
de
Bondy
Saisine
de
la
Commission
consultative
des
services
publics
locaux
— Délégation
de
service
public
pour
la gestion
du
stationnement
Garantie
d'emprunt
accordée
à VILOGIA
pour
la
construction
de
9
logements
situé
25
rue
Fontaine
Taxe
de
séjour
Approbation
de
la
convention
2023
de
partenariat
entre
le
Centre
d’Information
sur
les
Droits
des
Femmes
et
des
Familles
en
Seine-Saint-Denis
(CIDFF93)
et
la ville
de
Bondy 23
- 34
23-35 23
-36
23-37 23
-38
23
- 39
23
- 40
23-41 23
- 42
23
- 43
Approbation
de
demandes
de
remise
gracieuse
Convention
relative
aux
aides
à
la
rénovation
du
centre
de
vacances
Roussines
entre
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
la
Seine-Saint-Denis
et
la
ville
de
Bondy Convention
d'adhésion
et
de
partenariat
à
l'association
Ville
des
Musiques
du
Monde Avenant
à la convention
de
partenariat
pour
l'organisation
des
ciné-cabarets
Règlement
intérieur
des
cours
municipaux
Création
de
l’École
Municipale
des
Sports
Convention
de
mise
à
disposition
d'équipements
sportifs
dans
le
cadre
du
dispositif "1
000
Dojos"'
Attribution
de
subventions
du
Fonds
d’Initiatives
Associatives
(FIA)
- 2023
Classement
du
réseau
de
chaleur
de
la ville
de
Bondy
Tirailleurs
sénégalais
Bondy,
le 16
juin
2023