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Convocation - 043 2016 finances detr 2016 abrogeant la 088 2015
Document publié le Mercredi 1 juin 2016 par la commune de Drap.
Lien du pdf (Convocation - 043 2016 finances detr 2016 abrogeant la 088 2015)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Banque,
ALPES MARITIMES
COMMUNE DE DRAP
Nombre de Conseillers
en exercice : 27
présents : 26
votants : 26
Absent î 1
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
N° 043/2016
OBJET : Finances
Dotation d’Equipements
des territoires Ruraux
2016.
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DU REGISTRE DES D'ELIBERAYIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille seize
le 7 du mois de juin à 19 heures
le Conseil Municipal de la Commune de DRAP,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Robert NARDELLI, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 1 juin 2016.
PRESENTS : Robert NARDELLI / BIANCHI Romain / Alexandra RUSSO / Philippe MINEUR / Virginie GIMENEZ / Serge DIGANI / Jean-Christophe CENAZANDOTTI / Françoise DAMILANO / Catherine DINI /Charles BEVACQUA / Jean-Luc CAMBRA / Naïhqalie DIGANI / Jean-Marc GIMENEZ / / Mélanie MORINI / Marc LEROY / Régine RODRIGUEZ Christine DECORDIER/ Eddie DEGIOVANNI/ Martine DUNOYER DE
SEGONZAC/ Jean-Yves LESSATINI/ Gracienne DODAIN
PROCURATIONS : Sonia CHAKROUNI à Martine DUNOYER / Philibpe JANIN à Charles BEVACQUA / Taoufik FATFOUTA à Jean-Luc CAMBRA/ Delphine BOLLARO à Jean-Yves LESSATINI / Pierre VESTRI à Marc LEROY. ABSENT : Sophie ESPOSITO
Secrétaire de séance : Romain BIANCHI
O0000000000000000000000000000000000000
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'Article
L2334-37,
Vu l'article 179 de la loi de finances n°2010-1657 du 29 décembre 2010,
Vu la délibération du 22 décembre 2015 et la nécessité d'abroger celle-ci,
Après avoir entendu le rapport de présentation,
Considérant la nécessité de finaliser la structure Fitness de plein air,
Considérant la nécessité de pouvoir équiper la commune par une primo-acquisition d'un podium selon les besoins,
Le Maire précise la nécessité d'équiper l'espace fitness et également d'équiper la commune de matériel deepie selon le plan de
financement détaillé ci-dessous :
ll est rappelé que les agrès ont déjà fait l'objet d'une demande de subvention nécessairement complétée par la DETR.
Plan de financement prévisionnel :
Part Conseil Régional 15 OOOEHT
Part Conseil Départemental 7 SO0€HT
Part CCPP 10 OOOEHT
Par Commune 21 683.90€HT
DETR 10 OOO€HT
Total 64 183.90€HT 00e ©
©
e
© e
La demande d'aide financière. au.titre de la. DETR se présente
comme suit : SO es 2e, ee,
Modèle quantité .°° | Pix unitaire HT Total Cumulé
Agrès Street | 1 600 999.00€ HT 990.00€HT
basic 2
Agrès Triple Twister | 1 1 190.00€ HT 1 190.00€ HT
Agrès Rameur 1 1 290.00€ HT 1 290.00€ HT
Agrès Pusch-Pulil 1 1 690.00€ HT 1 690.00€HT
Agrès Vélo |] 1 290.00€ HT 1 290.00€HT
Elliptique
Agrès Vélo 1 1 090.00€ HT 1 090.00€HT
Agrès Duo- | 1 1 290.00€ HT 1 290.00€HT
Adducteur ‘
Agrès Abdos | 1 790.00€ HT 790.00€HT
Simple
Agrès Dips | 1 690.00€ HT 690.00€HT
tractions
Modèle Quantité Prix unitaire HT Total cumulé
Podium 1 (12mX12m) 16 190.00€ HT 16 190.00€ HT
modulable
Couverture de |] 12 190.00€ HT 12 190.00€ HT
Podium
Côtés et toit de |1 4 964.00€HT 4 964.00€HT
podium
Glouton + KIT 1 12 795.20€ HT 12 795.20€ HT
Stores Opaques 10 X 2m2 {prix m2 85.50€ HT 1 710.00€ HT
85.50) soit 20m2
Barrières de Police | 21 36.90€HT 774,90€HT
Tables 10 105.20€HT 1052.00€HT
Polyéthylène
Tableau TBI | 2 2099.00HT 4198.00€HT
Complet .
Total 64 183.S0€HT
En conséquence, conformément aux orientations retenues pour
le mise e, œuvre de la programmation DETR 2016, il est décidé au
Conseil municipal, de donner pouvoir au Maire pour solliciter une
DETR au titre de l'année 2016 sur le programme présenté ci-
dessus ef de valider le plan de financement.
AINSI FAIT ET DELIBERE A DRAP Compte-rendu exécutoire
après dépôt en préfecture
le : C2.K./06/ 2016
et publication en mairie
le : (24/06/2016
UE DESSUS