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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 29 MAI 20181
Document publié le Mardi 29 mai 2018 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 29 MAI 20181)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2018
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le mardi vingt-neuf mai deux mil dix-huit, à vingt heures, sous la Présidence de Christian BOIS, Maire, sur sa convocation en date du 22 mai 2018.
PRÉSENTS : M. Christian BOIS, Maire, M. Joël CORJON, M. François GIRAUDET, Mme Catherine PEYROUX, M. Jean-Noël MILOR, Mme Cécile HOUIS, Mme Paulette MARSY, Adjoints, M. Thierry MACHEBOEUF, Mme Chantal ARCHAMBAULT, M. Dominique GIRAUDON, M. Philippe BAUBAULT, M. Frédéric CHARMOY, Mme Elisabeth MALNOU, M. Nicolas FOUQUET LAPAR, M. Nicolas BOURGOGNE, Mme Evelyne BERTHON, Mme CHOMIOL, Mme Françoise GRIVOTET, M. Thierry CHARPENTIER, M. Laurent ASSELOOS, Mme Marie-France DELCROS, Mme Dominique LHOMME, M. Pascal LANSON Conseillers Municipaux.
ABSENTS excusés avec procuration :
Mme Murielle CHEVRIER donne pouvoir à M. CORJON Mme MAZE donne pouvoir à Mme BERTHON Mme Stéphanie BONA donne pouvoir à M. MILOR M. Olivier SILBERBERG donne pouvoir à M. FOUQUET LAPAR M. Alexandre LANSON donne pouvoir à M. CHARPENTIER
ABSENTE excusée : Mme BONNAIRE
Secrétaire : Mme ARCHAMBAULT
1- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 24 AVRIL 2018 Le Conseil Municipal a approuvé le procès-verbal de la réunion du 24 avril 2018.
2 - PRESENTATION DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE DE LA COLLECTIVITE JUSQU’EN 2026
3- DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2018
Le conseil municipal a décidé d’adopter le programme de travaux tel qu’indiqué ci-dessous :
CATEGORIE – PROJETS COUT HT PREVISIONNEL FINANCEMENT PREVISIONNEL AUTOFINANCEMENT AUTRE FINANCEMENT SUBVENTION SOLLICITEE
Préau école maternelle
Jean Bonnet 43 925 € 8 785 € (soit 20 %)
Néant 35 140 € soit au taux
de 80%
Accessibilité mairie 33 250 € 6 650 €
DETR : 6 650 €
Appel à projets d’intérêt
communal (volet 3) : 12 967 €
6 983 € soit au taux
de 21%
4 -CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ORGANISATION DE LA 2ème RENCONTRE PROFESSIONNELLE DES ASSISTANTS MATERNELS POUR 20 COMMUNES DE LA METROPOLE ORLEANAISE
Le conseil municipal a décidé d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention
5- CAF - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’ACCES A L’ESPACE SECURISE « MON COMPTE PARTENAIRE » POUR L’ADHESION AU SERVICE « AIDES FINANCIERES D’ACTION SOCIALE » (AFAS)
Le conseil municipal a décidé de d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant n° 1 à la convention d’accès à l’espace sécurisé « Mon Compte Partenaire » avec la CAF du Loiret.
6- FONDS D’AIDE AUX JEUNES (FAJ) ET FONDS UNIFIE LOGEMENT (FUL) – PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT
Le conseil municipal a décidé de participer pour l’année 2018 au financement des Fonds gérés par le Conseil Départemental du Loiret, dans les conditions suivantes :
VILLE DE ST JEAN LE BLANC
LOIRET 2
1/ FONDS D’AIDE AUX JEUNES (F.A.J) : 930,49 euros
* 0,11 euro par 8 459 habitants = 930,49 euros
2/ FONDS UNIFIE LOGEMENT (F.U.L) : 6 513,43 euros
* 0,77 euro par 8 459 habitants = 6 513,43 euros (dont 70 % pour le F.S.L et 30 % pour les dispositifs eau, énergie et téléphone),
7- SIBAF – GROUPEMENT DE COMMANDES – TRANSPORTS SCOLAIRES
Le conseil municipal a décidé d’approuver la convention de groupement de commandes à passer avec la commune de Saint Jean le Blanc et le SIBAF pour la passation de marchés de transports collectifs,
8 – DELIBERATION DE SOUTIEN AU DEROULEMENT DES EPREUVES HIPPIQUES A LAMOTTE BEUVRON DANS LA CADRE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024
Le conseil municipal a décidé d’apporter son soutien à la candidature de la commune de Lamotte-Beuvron pour l’organisation des épreuves équestres des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été 2024 et émet le vœu que cette candidature soit retenue par le Comité d’organisation de Paris 2024.
8 -AFFAIRES DIVERSES