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unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6a0c251918abc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6a0c251918abc)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de Lot - et- Garonne Arrondissement de Villeneuve - sur - Lot
FUMEL VALLÉE DU LOT
34 avenue de l’Usine - BP.10037 - 47502 FUMEL Cédex
Extrait du Registre des
Délibérations
Conseil Communautaire,
Séance du : 18 mai 2026
L’an Deux Mille Vingt - Six, le 18 mai à 18h00,
le Conseil Communautaire régulièrement convoqué le
07 mai 2026, s’est réuni en séance publique ordinaire à
la Salle du Conseil de Fumel Vallée du Lot, à Fumel sous la
Présidence de Monsieur Jean - Jacques BROUILLET,
Président
Membres titulaires présents :
Mesdames, Messieurs :
AMBROISE Philippe, ARANDA Francis, BALSAC Didier, BEUVELOT Gérard, BORIE Daniel, BORIE Sébastien, BROUILLET Jean - Jacques, CARRERE Nathalie, CAYSSILLÉ Didier, CONGÉ Marie - Yvonne, CORIOU Floriane, COSTES Jean - Louis, DARTIGOLLES Hélène, JURQUET Bernard, LABROUE Cédric, LAFON Joël, LA PORTE Christian, LARIVIERE Yvette, LAURENT Nathalie , LE CORRE José, MAGNOL Éric, MALBEC Sébastien, MARSAND Michel , PAILLAS Lionel, REGOURD Vanessa, ROUBY Chantal, SÉGALA Jean - François, SEMIROT Marie - Hélène, SICOT Maryse, SOTTY Caroline, S TARCK Josia ne, STREIFF Céline, TIJDENS Nantko.
Membre(s) titulaire(s) absent(s) excusé(s) :
Mesdames, Messieurs : BLOT Michel, CAPO - VIGIER Emmanuelle, GRIFFEILLE Martine, LAGRÈZE Georges, LAPOUGE Maurice, MUCHA Jean - Luc, PINSOLLES Sophie, RANGER Pierre.
Membre(s) titulaire(s) absent(s) représenté(s) par un membre suppléant : Monsieur ARONDEL Jean - Pierre représenté par Monsieur ZACCHIA Jean - Guy Monsieur BOUQUET Thierry représenté par Monsieur HAMARD Jean - Michel
Membre(s) titulaire(s) absent(s) représenté(s) par procuration :
Madame TALET Marie - Lou procuration à Monsieur COSTES Jean - Louis Monsieur REYNES Julien, procuration à Monsieur TIJDENS Nantko
Madame ROSEMBAUM Marie - Claire procuration à Madame LARIVIERE Yvette Monsieur DELPY Jean - Luc procuration à Monsieur MAGNOL Éric
Monsieur PICCOLI Jacques, procuration à Monsieur AMBROISE Philippe Madame VIGOUROUX Nadine procuration à Monsieur JURQUET Bernard Madame COSTES Marie procuration à Madame SICOT Maryse
Secrétaire de Séance :
SOTTY Caroline
Conseillers en exercice : 50
Présents (titulaires et suppléants) : 35
Pouvoir(s) : 7
Votants : 42
N° 2026 D96 DGS : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SYNDICAT MIXTE DE L’AMÉNAGEMENT DE LA VALLÉE DU LOT (SMAVLOT )
AR Prefecture
047-200068930-20260518-2026D96DGS-DE
Reçu le 19/05/2026
Publié le 19/05/2026 Monsieur le Président rappelle que la Communauté de Communes Fumel Vallée du Lot adhère au S MAVLot 47 pour les compétences suivantes :
- Thème 1 : le territoire de projet et de financements – 6 représentants titulaires et délégués - Thème 2 : le grand cycle de l’eau – compétences GEMAPI items 1,2,5,8 – 5 représentants titulaires et délégués.
Conformément aux statuts et au règlement intérieur du SMAVLot 47, la Communauté de Communes doit délibérer pour être représentée au sein du Comité Syndical .
Monsieur le Président propose les candidats suivants pour siéger aux différentes commissions du SMAVLot 47 :
Thème Délégués titulaires (6) Délégués suppléants (6)
Territoire de
projet et de
financements
BROUILLET Jean - Jacques
COSTES M arie
BLOT Michel
LAPORTE Christian
MALBEC Sébastien
TIJDENS Nantko
SOTTY Caroline
REGOURD Vanessa
LAGR È ZE Georges
BALSAC Didier
TALET Marie - Lou
ARONDEL Jean - Pierre
Thème Délégués titulaires – Répartition par commission géographique Délégués suppléants
Grand cycle de
l’eau
Lot : PAILLLAS Lionel ARANDA Francis
Petits affluents : BORIE D aniel BALSA C Didier
Boudouyssou : LE CORRE José CORIOU Floriane
Lémance - Lède : CA YSSILL É Didier CAPO - VIGIER Emmanuelle
Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré,
le Conseil Communautaire
1°) - Désigne, pour représenter Fumel Vallée du Lot au sein du Comité Syndical du SMAVLOT 47 :
Thème Délégués titulaires (6) Délégués suppléants (6)
Territoire de
projet et de
financements
BROUILLET Jean - Jacques
COSTES Marie
BLOT Michel
LAPORTE Christian
MALBEC Sébastien
TIJDENS Nantko
SOTTY Caroline
REGOURD Vanessa
LAGR È ZE Georges
BALSAC Didier
TALET Marie - Lou
ARONDEL Jean - Pierre
Thème Délégués titulaires – Répartition par commission géographique Délégués suppléants
Grand cycle de
l’eau
Lot : PAILLLAS Lionel ARANDA Francis
Petits affluents : BORIE Daniel BALSAC Didier
Boudouyssou : LE CORRE José CORIOU Floriane
Lémance - Lède : CAYSSILLÉ Didier CAPO - VIGIER Emmanuelle
AR Prefecture
047-200068930-20260518-2026D96DGS-DE
Reçu le 19/05/2026
Publié le 19/05/2026 2°) – Valide la liste des délégués communaux au x commissions géographiques désignés par chaque commune qui auront un rôle consultatif au sein des groupes de travail sur chaque cours d’eau.
3°) - Constate que la présente délibération a été approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents. Pour extrait certifié conforme
Fumel, le 18 mai 2026
Le Président certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte qui pourra faire
l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un
délai de deux mois à compter de sa transmission
au représentan t de l’Etat et de l’accomplissement
des formalités de publicité requises
Certifié exécutoire le : 19 mai 2026
Reçu en Préfecture le : 19 mai 2026
Publié ou Notifié le : 19 mai 2026
-------
La Secrétaire de séance, Le Président,
SOTTY Caroline BROUILLET Jean - Jacques
AR Prefecture
047-200068930-20260518-2026D96DGS-DE
Reçu le 19/05/2026
Publié le 19/05/2026