Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 66f
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 693
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6a0
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 651
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 639
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 65b
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 68e
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 680
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 675
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 66f
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 69d81266e87f8
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 69d81266e87f8)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de Lot - et- Garonne Arrondissement de Villeneuve - sur - Lot
FUMEL VALLÉE DU LOT
34 avenue de l’Usine - BP.10037 - 47502 FUMEL Cédex
Extrait du Registre des
Délibérations
Conseil Communautaire,
Séance du : 08 avril 2026
L’an Deux Mille Vingt - Six, le 08 avril à 09h30,
le Conseil Communautaire régulièrement convoqué le
31 mars 2026, s’est réuni en séance publique ordinaire
A la salle des fêtes La Pergola à Monsempron - Libos
sous la Présidence de Monsieur Jean - Jacques BROUILLET,
Président.
Membres titulaires présents :
Mesdames, Messieurs :
AMBROISE Philippe, ARANDA Francis, ARONDEL Jean - Pierre, BALSAC Didier, BEUVELOT Gérard, BORIE Daniel, BORIE Sébastien, BOUQUET Thierry, BROUILLET Jean - Jacques, CAPO - VIGIER Emmanuelle, CARRERE Nathalie, CAYSSILLÉ Didier, CONGÉ Marie - Yvonne, CORIOU Floriane, COSTES Marie, COSTES Jean - Louis, DARTIGOLLES Hélène, DELPY Jean - Luc, JURQUET Bernard, LABROUE Cédric, LAFON Joël, LAGRÈZE Georges, LAPORTE Christian, LAPOUGE Maurice, LARIVIERE Yvette, LAURENT Nathalie , LE CORRE José, MAGNOL Éric, MALBEC Sébastien, MARSAND Michel, MUCHA Jean - Luc, PAILLAS Lionel, PICCOLI Jacques, REGOURD Vanessa, REYNES Julien, ROSEMBAUM Marie - Claire, ROUBY Chantal, SÉGALA Jean - François, SEMIROT Marie - Hélène, STARCK Josiane , TALET Marie - Lou, TIJDENS Nantko, VIGOUROUX Nadine.
Membre(s) titulaire(s) absent(s) excusé(s) :
Monsieur RANGER Pierre, Monsieur BLOT Michel .
Membre(s) titulaire(s) absent(s) représenté(s) par un membre suppléant : Néant.
Membre(s) titulaire(s) absent(s) représenté(s) par procuration :
Madame SICOT Maryse procuration à Monsieur COSTES Jean - Louis , Madame STREIFF Céline procuration à Monsieur BORIE Daniel ,
Madame GRIFFEILLE Martine procuration à Monsieur SÉGALA Jean - François Madame SOTTY Caroline procuration à Monsieur MARSAND Michel Monsieur JURQUET Bernard procuration à Madame DARTIGOLLES Hélène Madame PINSOLLES Sophie procuration à Madame CARRERE Nathalie
Secrétaire de Séance :
REYNES Julien
Conseillers en exercice : 50
Présents (titulaires et suppléants) : 42
Pouvoir(s) : 6
Votants : 48
N° 2026B5 0DGS : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SYNDICAT MIXTE DE L’AMÉNAGEMENT DE LA VALLÉE DU LOT (SMAVLOT )
Monsieur le Président rappelle que la Communauté de Communes Fumel Vallée du Lot adhère aux compétences suivantes :
- Thème 1 : le territoire de projet et de financements – 6 représentants titulaires et délégués
AR Prefecture
047-200068930-20260409-2026B50DGS-DE
Reçu le 09/04/2026
Publié le 09/04/2026 - Thème 2 : le grand cycle de l’eau – compétences GEMAPI items 1,2,5,8 – 5 représentants titulaires et délégués.
Conformément aux statuts et au règlement intérieur du SMAVLot 47, la Communauté de Communes doit délibérer pour être représentée au sein du Comité Syndical .
Monsieur le Président propose les candidats suivants pour siéger aux différentes commissions du SMAVLot 47 :
Thème Délégués titulaires (6) Délégués suppléants (6)
Territoire de
projet et de
financements
BROUILLET Jean - Jacques
COSTES M arie
BLOT Michel
LAPORTE Christian
MALBEC Sébastien
SOTTY Caroline
REGOURD Vanessa
LAGREZE Georges
TIJDENS Nantko
BALSAC Didier
Thème Délégués titulaires (5) – Répartition par commission géographique Délégués suppléants (5)
Grand cycle de
l’eau
Lot : PAILLLAS Lionel ARANDA Francis
Petits affluents : BORIE D aniel BALSA C Didier
Boudouyssou : LE CORRE José CORIOU Floriane
Lémance - Lède : CA YSSILL É Didier CAPOT - VIGIER Emmanuelle
Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré,
le Conseil Communautaire
1°) - Désigne, pour représenter Fumel Vallée du Lot au sein du Comité Syndical du SMAVLOT 47 :
Thème Délégués titulaires (6) Délégués suppléants (6)
Territoire de
projet et de
financements
BROUILLET Jean - Jacques
COSTES Marie
BLOT Michel
LAPORTE Christian
MALBEC Sébastien
SOTTY Caroline
REGOURD Vanessa
LAGREZE Georges
TIJDENS Nantko
BALSAC Didier
Thème Délégués titulaires (5) – Répartition par commission géographique Délégués suppléants (5)
Grand cycle de
l’eau
Lot : PAILLLAS Lionel ARANDA Francis
Petits affluents : BORIE Daniel BALSAC Didier
Boudouyssou : LE CORRE José CORIOU Floriane
Lémance - Lède : CAYSSILLÉ Didier CAPOT - VIGIER Emmanuelle
2°) - Constate que la présente délibération a été approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
AR Prefecture
047-200068930-20260409-2026B50DGS-DE
Reçu le 09/04/2026
Publié le 09/04/2026 Fait et délibéré les jours, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents. Pour extrait certifié conforme
Fumel, le 0 9 avril 2026
Le Président certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte qui pourra faire
l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un
délai de deux mois à compter de sa transmission
au représentan t de l’Etat et de l’accomplissement
des formalités de publicité requises
Certifié exécutoire le : 09/04/2026
Reçu en Préfecture le : 09/04/2026
Publié ou Notifié le : 09/04/2026
-------
La Secrétaire de séance, Le Président,
Julien REYNES Jean-Jacques BROUILLET
AR Prefecture
047-200068930-20260409-2026B50DGS-DE
Reçu le 09/04/2026
Publié le 09/04/2026