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Déliberation - DE 013 2026 Election des adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtenoy-en-Bresse.
Lien du pdf (Déliberation - DE 013 2026 Election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Exploration spatiale,
République Française
Département de Saône-et-Loire
Commune de
CHATENOY-EN-BRESSE
Extrait du registre des Délibérations
Séance du 20 mars 2026
Date de la convocation : 16 mars 2026
L’an deux mil vingt-six et le 20 mars, l’assemblée régulièrement convoquée s’est réunie sous la présidence de M. PRUDHON Fabrice, Maire
ꝍ Membres en exercice : 15
ꝍ Présents : 15
ꝍ Votants : 15
ꝍ Pour : 15
ꝍ Contre : 0
ꝍ Abstention : 0
Présents : BIGOIN Angélique, CHARRET Christophe, COLETTE Gaëtan, FORTIN Olivier, HOLAIND Sophie, LEFEBVRE Erick, LONGECHAUD Anne-Laure, MOUCHOUX Adeline, MOUGEOT Jeanine, PAPET Maxence, PARISOT Maurent, PRUDHON Fabrice, SCHEUBEL Martine, THEVENIN Sabrina, VEREMME Léo
Excusés : --
Absents : --
Secrétaire de séance : Angélique BIGOIN
DE-013-2026-
Election des adjoints :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ;
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) :0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– Liste conduite par Mme SCHEUBEL Martine : 15 (quinze) voix -La liste conduite par Mme SCHEUBEL Martine ayant obtenu la majorité absolue, ont été
proclamés adjoints au maire : Mme SCHEUBEL Martine, M. CHARRET Christophe, Mme
MOUCHOUX Adeline, M. FORTIN Olivier
Le Maire, Fabrice PRUDHON
La secrétaire de séance, Mme Angélique BIGOIN