Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 84F25589 F44D 4EF1 AB4E AB077230B17D DE 037 2026 d
Déliberation - 47310F8B 9944 4D75 A581 AAC766E1D435 DE 006 2026 D
Déliberation - A655CAB1 623F 4B2B B940 B5F185E6AF95 DE 020 2025 D
Déliberation - 40E3916A 987A 468E B729 D124D226A596 DE 024 2025 D
Déliberation - 5B3FAC75 3B39 4C4E BABE FD6A7FA2FD7A DE 001 2026 d
Déliberation - 244B7CC6 3142 409D AFCD 46BA0A5AAC27 DE 009 2025 D
Déliberation - E848AD80 36A4 4609 9634 89256AF10C5E DE 2024 61 Dé
Déliberation - F476F0C2 9488 485A 9301 A196DFCAC966 de 2024 26 dé
Déliberation - 91FB5985 DD63 4996 93A1 4AF7CCE82B4C DE 001 2025 D
Déliberation - 7E5B20EB 7762 4A66 BBB7 87FAD5296862 DE 036 2025 d
Déliberation - DE 010 2026 Désignation secrétaire de séance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtenoy-en-Bresse.
Lien du pdf (Déliberation - DE 010 2026 Désignation secrétaire de séance)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Outre-mer, Institutions publiques,
République Française
Département de Saône-et-Loire
Commune de
CHATENOY-EN-BRESSE
Extrait du registre des Délibérations
Séance du 20 mars 2026
Date de la convocation : 16 mars 2026
L’an deux mil vingt-six et le 20 mars, l’assemblée régulièrement convoquée s’est réunie sous la présidence de Mme SCHEUBEL Martine ; la plus âgée des membres
ꝍ Membres en exercice : 15
ꝍ Présents : 15
ꝍ Votants : 15
ꝍ Pour : 15
ꝍ Contre : 0
ꝍ Abstention : 0
Présents : BIGOIN Angélique, CHARRET Christophe, COLETTE Gaëtan, FORTIN Olivier, HOLAIND Sophie, LEFEBVRE Erick, LONGECHAUD Anne-Laure, MOUCHOUX Adeline, MOUGEOT Jeanine, PAPET Maxence, PARISOT Maurent, PRUDHON Fabrice, SCHEUBEL Martine, THEVENIN Sabrina, VEREMME Léo
Excusés : --
Absents : --
Secrétaire de séance : Angélique BIGOIN
DE-010-2026-
Désignation secrétaire de séance
En application de l’article L 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est proposé au Conseil Municipal de désigner Mme Angélique BIGOIN pour assurer le secrétariat de séance.
Le Conseil, après en avoir délibéré,
NOMME Mme Angélique BIGOIN secrétaire de séance.
Mme la présidente de séance,
Martine SCHEUBEL
La secrétaire de séance,
Mme Angélique BIGOIN