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Conseil Municipal - CM 15 decembre 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Balzac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le quinze décembre, à vingt heures , le Conseil Municipal, légalement convoqué le 9 décembre, s’est assemblé à la mairie de Balzac, sous la présidence de Monsieur COURARI Jean- Claude Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : COURARI Jean-Claude, BUJON René, LIEGE-TALON Martine, MAILLOCHAUD Sylvie, MARTIN Sébastien, MIRAULT Martine, COURLIT Jean-Michel, MALLOIRE Aurélie, TARDIEUX Émilie, THABAUD-GONCALVES Nathalie, POURBAIX Baptiste, MÉNOIRE Jean- Paul, BURÉ Nicolas, LAVAUD Stéphane
ÉTAIT EXCUSÉE :
Madame DENZLER Nathalie
Le Conseil a choisi pour secrétaire Madame MALLOIRE Aurélie.
PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL ZA LES FOUGEROUSES (PROPOSITION CABINET MELVAN)
Dans le cadre du projet de panneaux photovoltaïques au sol dans la zone artisanale des Fougerouses, pour la redevance annuelle, la société MELVAN fait les cinq propositions suivantes : ─ proposition n°1 : soulte à la mise en service de 120 000 € et durée du bail de 30 ans ; ─ proposition n°2 : soulte à la mise en service de 75 000 €, loyer annuel de 5 000 € de la 11 ème à la 30 ème année et durée du bail de 30 ans ;
─ proposition n°3 : soulte à la mise en service de 75 000 €, loyer annuel de 5 000 € de la 1ère à la 20 ème année et durée du bail de 40 ans ;
─ proposition n°4 : loyer annuel de 8 000 € de la 1ère à la 20 ème année et durée du bail de 30 ans ; ─ proposition n°5 : loyer annuel de 6 500 € de la 1ère à la 30 ème année et durée du bail de 40 ans ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal avec 13 pour et 1 abstention : ─ décide de retenir la proposition n° 4 (loyer annuel de 8 000 € de la 1ère à la 20 ème année et durée du bail de 30 ans) ;
─ autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents y afférent.
SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRICITÉ ET DE GAZ DE LA CHARENTE : CONVENTION POUR DES TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PLACE JEAN-LOUIS GUEZ DE BALZAC
Monsieur le Maire informe l'assemblée que, dans le cadre des travaux de remplacement de deux lanternes vétustes, la commune doit prendre une délibération pour verser la somme de 2 247,08 euros en fonds de concours (section d’investissement).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité des membres votants, décide de verser, au Syndicat départemental d’Électricité et de Gaz de la Charente, les 2 247,08 euros en fonds de concours et autorise Monsieur le Maire à signer la convention de cette opération.
QUESTIONS DIVERSES
Jumelage avec la commune de San Prospéro : une nouvelle visio aura lieu le 22 décembre 2025. Les membres du comité des jumelages seront présents.