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Procès Verbal - DCM 20250220 01 Approbation du proces verbal de la seance du 16 janvier 2025
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 20250220 01 Approbation du proces verbal de la seance du 16 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 03/03/2025
Reçu en préfecture le 03/03/2025
Publié le 21/0Zf292$" S LOF
ID : 074-217402882-20250220-DCM2025022001-DE
COMMUNE DE VALLEIRY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
20 FEVRIER 2025
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt février, le Conseil Municipal de la Commune de VALLEIRY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au salon d’honneur de la mairie, sous la présidence de M. Alban MAGNIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
Nombre de conseillers municipaux présents : 22
Nombre de conseillers municipaux votants : 26
Date de convocation du Conseil Municipal : 14/02/2025
PRÉSENTS : M. Alban MAGNIN, Maire, Mme Hélène ANSELME, M. David EXCOFFIER, Mme Virginie LACAS, M. François FAVRE, Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX, M. Pierre HACQUIN, Mme Isabelle MERCIER, M. Amar AYEB, Adjoints, Mmes Renée RICHARD, Corinne DURAND, Mme Giovanna VANDONI, MM. Alain CHAMOT, Emmanuel SOGNO, Sébastien BURETTE, Mmes Alexandra DALLIERE, Elisabeth DEAL, MM. Clément VILLEMAGNE, Jean-Yves LE VEN, Mmes Elodie POIRIER, Anna FRANCHI, M. Henri VIDAL, Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : M. BARANSKI Frédéric à Mme DEAL Elisabeth
M. PIERREL Michel à M. MAGNIN Alban
M. FEREISEN Jean à M. EXCOFFIER David
MME BOURQUIN Marie-Noëlle à M. VIDAL Henri
ABSENTS : M. Pascal GRIBOUVAL
Mme Hélène ANSELME est élue secrétaire de séance.
DCM20250220-01
OBJET : FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-
verbal de la séance du 16 janvier 2025
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ;
CONSIDERANT le Conseil Municipal réuni en date du 16 janvier 2025 ; Monsieur le Maire propose l’approbation du procès-verbal de cette séance dont chaque Conseiller Municipal a été destinataire.
DECISION
Après exposé et en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A L'UNANIMITE
- APPROUVE le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 16 janvier 2025.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus et ont signé au
registre les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Alban MAGNIN
DCM20250220-01
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération qui a été affichée à la porte de la Mairie le 21/02/2025 et télétransmise à la Sous-Préfecture de Saint-Julien-en-Genevois le à ET 292$ DCM20250220-01
Envoyé en préfecture le 03/03/2025
Reçu en préfecture le 03/03/2025
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ID : 074-217402882-20250220-DCM2025022001-DE
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération qui a été affichée à la porte de la Mairie le 21/02/2025 et télétransmise à la Sous-Préfecture de Saint-Julien-en-Genevois le {3 103; 2925