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Procès Verbal - DCM20250522 01 approbation du proces verbal de la seance du 10 avril 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM20250522 01 approbation du proces verbal de la seance du 10 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 26/05/2025
Reçu en préfecture le 27/05/2025
Publié le 23 JOS | 29217
ID : 074-217402882-20250522-DCM2025052201-DE
COMMUNE DE VALLEIRY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
22 MAI 2025
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-deux mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de VALLEIRY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au salon d’honneur de la mairie, sous la présidence de M. Alban MAGNIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
Nombre de conseillers municipaux présents : 21
Nombre de conseillers municipaux votants : 25
Date de convocation du Conseil Municipal : 15/05/2025
PRÉSENTS : M. Alban MAGNIN, Maire, M. David EXCOFFIER, Mme Virginie LACAS, M. François FAVRE, Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX, M. Pierre HACQUIN, Mme Isabelle MERCIER, M. Amar AYEB, Adjoints, Mmes Renée RICHARD, Corinne DURAND, Mme Giovanna VANDONI, MM. Emmanuel SOGNO, Sébastien BURETTE, Mmes Alexandra DALLIERE, Elisabeth DEAL, MM. Clément VILLEMAGNE, Jean-Yves LE VEN, Mme Anna FRANCHI, MM. Henri VIDAL, Pascal GRIBOUVAL, Jean FEIREISEN Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : Mme Hélène ANSELME à Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX
M. Michel PIERREL à M. Alban MAGNIN
Mme Elodie POIRIER à Mme Anna FRANCHI
Mme Marie-Noëlle BOURQUIN à M. Henri VIDAL
ABSENTS : M. Alain CHAMOT
M. Frédéric BARANSKI
M. Emmanuel SOGNO est élu secrétaire de séance.
DCM20250522-01
OBJET: FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès- verbal de la séance du 10 avril 2025
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ;
CONSIDERANT le Conseil Municipal réuni en date du 10 avril 2025 ;
Monsieur le Maire propose l’approbation du procès-verbal de cette séance dont chaque Conseiller Municipal a été destinataire.
DECISION
Après exposé et en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A L’UNANIMITE
- APPROUVE le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 10 avril 2025.
Fait et délibéré les jours, mois et
an que dessus et a signé au registre le Maire.
‘ Pour extrait conforme,
Le Maire
DCM20250522-01
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération. Yan”