Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - note de synthèse conseil municipal du 2024 06 07
Note de Synthèse - Note de Synthese Conseil Municipal du 2025 06 27
Note de Synthèse - note de synthese conseil municipal du 2026 05 29
Note de Synthèse - note de synthese conseil municipal du 2025 12 12
Conseil Municipal - note de synthèse conseil municipal du 2023 06 02
Conseil Municipal - note de synthèse conseil municipal du 2022 06 24
Conseil Municipal - note de synthèse conseil municipal du 2023 03 03
Conseil Municipal - note de synthèse conseil municipal du 2022 01 14
Conseil Municipal - note de synthèse conseil municipal du 2024 09 30
Conseil Municipal - note de synthèse conseil municipal du 2022 04 29
Conseil Municipal - note de synthèse conseil municipal du 2024 09 06
Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Navailles-Angos.
Lien du pdf (Conseil Municipal - note de synthèse conseil municipal du 2024 09 06)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Réunion du Conseil Municipal du 6 septembre 2024
Note de synthèse sur délibérations – Rapport N°9/2024
Finances :
--------------------------------------------------------------------------------------------------------- Projet de travaux et d’équipement de la salle de sport de l’espace Pierre Davezies et plan de financement (demande de subvention au titre du fonds de concours de la CCLB)
Rapporteur : Monsieur le 1er adjoint
La commune souhaite procéder à des travaux et des achats d’équipement afin de réaliser des économies d’énergies et d’améliorer les conditions d’utilisation des salles de l’espace Pierre Davezies par les clubs intercommunaux notamment.
Il s’agit d’installer des systèmes d’éclairage à LED et d’acheter des panneaux de basket et des poteaux de volley.
Afin de financer ce projet, une demande de subvention auprès de la Communauté de communes des Luys en Béarn sera déposée, conformément aux dispositions du nouveau règlement d’intervention du fonds de concours.
Le montant plancher pour Navailles-Angos est de 39 578,49 €. Le plafond total est fixé à 300 000 €.
Le taux de participation est de 10 % pour les opérations de travaux et de 25 % pour les opérations d’acquisition de petits équipements.
La date limite de dépôt du dossier est le 15 septembre 2024.
Patrimoine communal :
--------------------------------------------------------------------------------------------------------- Cession de parcelles au chemin Bège
Rapporteur : Madame le Maire
Pour mémoire, il s’agit de vendre deux parcelles d’espaces verts se trouvant derrière les propriétés de M. et Mme Grangé et de M. et Mme Porquet.
Le conseil municipal avait délibéré le 22 mars dernier afin d’intégrer les deux parcelles concernées dans le domaine privé pour qu’elles puissent être cédées.
L’ensemble des colotis du lotissement a donné son approbation à cette opération.
L’APGL 64 sera sollicitée pour la rédaction des actes en la forme administrative.
Madame le Maire souhaite proposer un prix de vente à 8€/m² correspondant au prix d’achat par la commune des morceaux de parcelles de riverains lors de projets d’élargissement de voirie ou d’aménagement communaux.
La parcelle cédée à M. et Mme Grangé faisant 255m², le prix de vente serait donc fixé à 2040 €. La parcelle cédée à M. et Mme Porquet faisant 298 m², le prix de vente serait donc fixé à 2384 €. Ressources humaines :
--------------------------------------------------------------------------------------------------------- Ateliers jeunes 2024
Rapporteur : Madame la 4ème adjointe
Dans le cadre de sa politique jeunesse, la Communauté de communes organise des ateliers
jeunes sur le territoire.
Ces ateliers concernent des jeunes de 14 à 17 ans qui peuvent ainsi avoir une première
expérience professionnelle.
Plusieurs communes ont candidaté. La candidature de Navailles-Angos a été retenue. L’atelier
se tiendra du 21 au 25 octobre 2024.
La commune remboursera aux associations ainsi qu’à la Communauté de
communes 100 % du montant des bourses versées aux jeunes participant aux ateliers organisés par
celles-ci sur leur territoire respectif.
Création d’emplois
Rapporteur : Monsieur le 1er adjoint
Madame le Maire propose la création de trois emplois non permanents d’adjoints techniques à temps non complet pour la période de l’année scolaire.
Cette création a pour objectif d’assurer le renfort ponctuel aux services cantine et garderie.
Ces emplois pourront être pourvus par le recrutement d’agents contractuels en application des dispositions de l’article L.332-23 1° du Code général de la fonction publique qui permet le recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale cumulée de douze mois par période de dix-huit mois consécutifs. La durée hebdomadaire moyenne de travail serait fixée à 16 heures pour deux des emplois et 12 heures pour le troisième emploi. Ces emplois seraient créés pour la période du 9 septembre 2024 au 4 juillet 2025 (fin de l’année scolaire).
Rapports d’activités :
--------------------------------------------------------------------------------------------------------- Rapport d'activités 2023 du Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités
Rapporteur : Monsieur François DAMIAN-PICOLLET
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune de Navailles-Angos adhère directement au Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilité depuis le 1er janvier 2014.
Conformément à l’article L.5211-39 du code général des collectivités territoriales, le Syndicat a transmis à la commune son rapport d’activités et le compte administratif au titre de l’année 2023 pour communication au Conseil Municipal.
Madame le Maire,
Jeannine LAVIE-HOURCADE