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unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2022 delib 20221013 petitpatrimoine
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2022 delib 20221013 petitpatrimoine)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Justice et droit, Tourisme,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 13 octobre 2022
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 06/10/2022 Nombre de membres présents : 37
Absents excusés : 00 Délibération N° D-2022-1310-15
Membres présents : 37 membres
Mesdames BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, DYEUL Aurélie, BAUER Liliane, BOEHLER Denise, HALTER Estelle, RAPINAT Fabienne, JULES Adeline, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, BOHR Freddy, BURGER Gaston, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, HERRMANN Marc, STAHL Denis, HABER Alain, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, HELLER Jean-Luc, GINSZ Luc, NOE Vincent, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean- Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Madame ROHFRITSCH Anne-Marie a donné pouvoir à Monsieur Jean-Claude LASTHAUS, pour voter en son nom. Madame BERBACH Gisèle a donné pouvoir à Monsieur BURGER Gaston pour voter en son nom. Madame ROTH Mireille a donné pouvoir à Monsieur SCHMITT Alfred pour voter en son nom. Madame DIETRICH Isabelle a donné pouvoir à Monsieur VOGEL Justin pour voter en son nom. Monsieur GROSSKOST Alain a donné pouvoir à Monsieur HELLER Jean-Luc pour voter en son nom.
Membres absents excusés : …/…
Objet : Petit patrimoine
Sur proposition de la Commission Petit Patrimoine, et après avoir délibéré, à l’unanimité, les membres du Conseil Communautaire décident d’attribuer les subventions suivantes :
Commune Monument concerné Coût H.T. Subvention accordée
NEUGARTHEIM-
ITTLENHEIM
Relevage et entretien des orgues à
Neugartheim et Ittlenheim 29 817,60 € 4 472,64 €
TRUCHTERSHEIM Restauration du chemin de croix du cimetière de Pfettisheim 1 400,00 € 420,00 €
TOTAL 4 892,64 €
Fait à Truchtersheim, le 17 octobre 2022
Le Président,
Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20221013-D-2022-1310-15-DE
Date de télétransmission : 17/10/2022
Date de réception préfecture : 17/10/2022