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Procès Verbal - proces verbal du cm du 27 Juin 2016
Document publié le Lundi 27 juin 2016 par la commune de Trézelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du cm du 27 Juin 2016)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
JUIN
2016
COMMISSION
DE
CONTROLE
DES
TERRAINS
DE
SPORT
(STADE
MUNICIPAL)
Le
maire
informe
le
conseil,
que
la
Commission
des
Terrains
et
Installations
Sportives
du
District
Allier
Football
est
venue
faire
une
visite
de
contrôle
le
4 Juin
2016,
au
stade
municipal.
Afin
de
rester
classé
niveau
5,
Il
convient
de
faire
installer
un
lavabo
dans
chaque
vestiaire
joueur,
avant
le
31/12/2016
pour
homologation
jusqu’en
2026.
BORNE
NUMERIQUE
— AGENCE
POSTALE
Le
maire
informe
les
membres
qu’il
a
été
sollicité
par
la
Poste
pour
l’installation
d’une
borne
numérique
à
q
l’Agence
Postale,
afin
que
les
habitants
puissent
avoir
accès
à
une
connexion
internet
pour
la
consultation
des
&
comptes,
accès
à d’autres
sites,
comme
la CAF
—
le
Pôle
Emploi
…
Cette
installation
sera
prise
en
charge
par
la Poste.,
seul
le branchement
électrique
reste
à charge
de
la commune.
SIGNALISATION
ROUTIERE
—
PANNEAUX
SIGNALETIQUES.
Le
maire
rappelle
au
conseil,
que
lors
de
la
dernière
réunion,
il
avait
été
décidé
d’installer
trois
panneaux
publicitaires
en
bord
de
route
pour
signaler
le café
restaurant
«Comptoir
et des
Lys
».
La
règlementation
sur
les affichages
publicitaires
ayant
évoluée,
le maire
informe
les
membres
de
la nouvelle
législation
en
vigueur,
et
présente
le
nouveau
devis
établi
par
la
Ste
GTR
de
Saligny
sur
Roudon
qui
s’élève
à
la
somme
de
1 500
€ TTC.
Les
membres,
à
l’unanimité
acceptent
ce
devis
et
décident
d’inscrire
cette
dépense,
en
section
investissement,
à
l’article
2188
au
Budget
du
Bar
Restaurant,
par
décision
modificative
n°
1.
MUSIQUES
VIVANTES.
Le
maire
rappelle
au
conseil
que
dans
le cadre
des
Temps
Activités
Scolaires,
il avait
été
décidé
de
faire
appel
à
des
intervenants
de
l’Association
Musiques
Vivantes,
pour
des
séances
d’éveil
musical
aux
enfants
de
la maternelle.
7
séances
ont
eu
lieu
avec
les
enfants
et ont
connu
un
franc
succès.
Un
concert
a
été
organisé
le
23
Juin,
avec
les
enfants
en
première
partie,
qui
chantent
et
dansent
avec
le
Quatuor
Winston,
et
en
deuxième
partie
le
concert
du
Quatuor
à Cordes
Winston.
Afin
de
rémunérer
les
prestations
à cette
association,
il
convient
d’inscrire
une
somme
de
-
46,92
€
de
subvention
pour
2016
et
501,20
€
pour
les
séances
d’éveil
musical,
à
l’article
6228.
-
1300
€ pour
le concert,
qui
sera
pris
sur
l’article
6232.
Les
membres,
à l’unanimité
acceptent
d’inscrire
ces
sommes
par
décision
modificative
n°
1.
PROJET
DE
FUSION
DES
COMMUNAUTES
DE
COMMUNES
«
VAL
DE
BESBRE
SOLOGNE
BOURBONNAISE
—
LE
DONJON
VAL
LIBRE
ET
VARENNES
FORTERRE
».
Le
maire
informe
le Conseil
qu’il
a reçu
de
Mr
Le
Préfet
de
l’Allier,
l’arrêté,
en
date
du
8 juin
2016,
portant
projet
de
périmètre
relatif
à
la
fusion
des
communautés
de
communes
«
VAL
DE
BESBRE
SOLOGNE
BOURBONNAISE
—
LE
DONJON
VAL
LIBRE
ET
VARENNES
FORTERRE
» au
1°
Janvier
2017.
Les
membres
du
conseil,
à
l'unanimité
émettent
un
avis
favorable
à cette
fusion.
PARTICIPATION
VIDEOPROJECTEUR
Le
maire
informe
le Conseil
que
le
vidéoprojecteur
des
écoles
du
RPI
Trézelles
—
Varennes
sur
Téche,
ne
fonctionne
plus,
et
qu’il
a fallu
le
remplacer.
La
commune
de
Varennes
sur
Têche,
a
effectué
l’achat
auprès
de
la
Ste
Joly
Informatique
de
Moulins,
pour
un
montant
total
de
828,00
€ TTC. D'un
accord
entre
les
deux
communes,
et
après
la
déduction
de
la
prise
en
charge
de
l’assurance
Groupama
d’un
montant
de
331,20
€
la
participation
est
fixé
à
hauteur
de
50
%
du
montant
restant
à charge
de
496,80
€,
soit
une
somme
de
248,40
€
par
commune.
Le
conseil,
à
l’unanimité,
approuve
cette
décision.
EXTINCTEURS.
Comme
chaque
année,
il est
nécessaire
de
faire
vérifier
tous
les extincteurs
de
la commune.
Cette
année,
il faut
prévoir
le remplacement
de
11
extincteurs
qui
ont
plus
de
10
ans.
Un
devis
a
été
présenté
par
SPARA
PROTECTION,
de
Moulins,
pour
un
montant
de
736,36
€
HT,
pose
et
frais
de
déplacement
compris.
Les
membres,
à
l’unanimité
acceptent
ce
devis
et
décident
d’inscrire
cette
dépense,
en
section
investissement,
à
l’article
2188
par
décision
modificative
n°
1.