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Document publié le Mardi 23 juillet 2024 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 23 07 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
1 CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES ARTICLE L.2121-25 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES L’an deux mille vingt-quatre, le 23 juillet à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER, Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le mardi 16 juillet 2024, PRÉSENTS : ADAM Agnès, ALIBERT Pascal, ARIGNON Michel, CARPENTIER Lydie, COLUS Pierre-Henry, DEFOIX Christophe, DEVIENNE Stéphane, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GRASSET Jean-Michel, GIRAUDOT Josiane, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Éric, LAZARE Muriel, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PIET Jean-François, PUGENS Véronique, RENU Béatrice, YALA Akli, ABSENTS REPRÉSENTÉS : ARGUELLES José-Luis par LE NAOUR Éric, DEVOUGE Stéphane par PUGENS Véronique, LE NAOUR Bénédicte par PALISSIER Colette par GRASSET Jean-Michel, ROCHETEAU Sylvie par CARPENTIER Lydie, STEULLET Emmanuelle par FERNANDES David ABSENT : LESPINAS Michel, SECRÉTAIRE DE SÉANCE : PIET Jean-François, Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 20 - Votants : 26 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2024 AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 25 JUILLET 2024 N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION 1 Commission de travail et de réflexion à la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique (CARA). DCM20240723.01 2 Création de quatre emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité aux services périscolaire/Accueil de Loisirs Sans Hébergement, restaurant scolaire et communication. DCM20240723.02 3 Recours au Service Civique. DCM20240723.03 4 Instauration d’une astreinte de sécurité pour la qualité des eaux de baignade. DCM20240723.04 2 5 Approbation des projets pédagogiques secteur « Pôle Enfance-Jeunesse » et « Espace Jeunes 11-17 ans » et des règlements intérieurs de ces structures. DCM20240723.05 6 Admission en non-valeur / Budget commune. DCM20240723.06 7 Décision modificative n° 1 Budget commune 2024. DCM20240723.07 8 Subvention au Club Entreprises Royan Atlantique (CERA). DCM20240723.08