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Convocation - 2023 12 28 Convocation
Compte-Rendu - 2024 05 23 Compte rendu provisoire du CM du 230520
Compte-Rendu - 2025 05 15 Compte rendu definitif du CM du 15 05 2
Convocation - 2024 08 28 Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - 2024 05 23 Convocation V2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flotte.
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Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Banque,
Commune
de
La
Flotte
DASSONEICORE
La
Flotte,
le 13 mai
2024,
LE
MAIRE
DE
LA
FLOTTE
à
MESDAMES
ET
MESSIEURS
LES
ELU(E)S
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
OBJET
: Convocation
Conseil
Municipal
- séance
ordinaire
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
LA
FLOTTE
se
réunira
en
séance
ordinaire
le
:
Le
23
mai
2024,
à
18h00
Salle
des
délibérations
de
la
Mairie.
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
Secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte
rendu
du
CM
du
14
mars
2024
Informations
du
Maire
Décisions
du
Maire
DIA Compte-rendu
des
commissions
| FINANCES
1-
Vote
du
compte
financier
unique
2023
2-
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2023
3-
Mise
à jour
des
autorisations
de
programmes
et crédits
de
paiements
2022-2026
4-
Vote
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2024
—
Modifications
5-
Vote
du
budget
supplémentaire
2024
6-
Budget
supplémentaire
2024
- Emprunts
7-
Demande
de
remise
gracieuse
de
Monsieur
Quentin
MORETTE
—
FPS
8-
Demande
de
remise
gracieuse
de
Monsieur
Christian
ARMENGAUD
-
FPS
9-
Instauration
de
la Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
| RESSOURCES
HUMAINES
10-
Tableau
des
effectifs
| SERVICES
TECHNIQUES
11-
Constitution
du
groupement
de
commandes
pour
le
marché
de
restauration
scolaire
12- Arrosage
du
terrain
de
rugby
avec
l’eau
issue
de
la
REUT
: appel
à
projets
«
Sobriété
des
usages
» / Approbation
de
la phase
travaux
Page
1
sur
2 | URBANISME
13-
Définition
des
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
(ZAEnR)
14- Session
des
parcelles
ZS16
et 37
et ZE48
au
profit
du
Département
de
la
Charente-Maritime
15- Acquisition
des
parcelles
A1131,
YH46,
ZL24
et
ZT106
appartenant
à
Madame
Jeanine
MARREC
16- Acquisition
de
la parcelle
YB18
appartenant
à
Monsieur
Alain
LOIZEAU
17-
Dénomination
et
numérotation
du
Chemin
des
Hertaux
18-
Délibération
Déport
du
Maire
au
titre
de
l'article
L422-7
du
code
de
l'urbanisme
[POLICES
|
19- Création
d'une
zone
bleue
au
parking
du
Bois
de
l’Ardilliers
20-
Modification
des
modalités
de
stationnement
sur
les
parkings
Place
de
Verdun
et
Square
du
11
novembre
(gratuité
des
mois
de
novembre
à février)
| ÉCONOMIE
- POPULATION
:
21-Régularisation
des
meublés
touristiques
— procédure
d'enregistrement
| CONSEIL
MUNICIPAL
|
22-
Nomination
des
élus
représentant
à l'Assemblée
Générale
et délégué
à l’Assemblée
Spéciale
siégeant
au
sein
de
la
SPL
Charente-Maritime
Développement
-
Modification
23- Avis
de
la
Commune
quant
à
l’adhésion
de
3
entités
et
le
retrait
de
4
autres
au
Syndicat
de
l'UNIMA
24- Avis
de
la
Commune
quant
à
affiliation
volontaire
du
Syndicat
Mixte
pour
le
SCoT
La
Rochelle
Aunis,
au
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Charente-Maritime
25- Conditions
de
mise
à
disposition
de
la
Statue
de
la Vierge
au
profit
de
/'association
pour
la préservation
de
la Statue
de
la
Vierge
- Modifications
| QUESTIONS
DIVERSES
ÿ
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