Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation
Convocation - 2024 08 28 Convocation
Convocation - convocation
Convocation - 2024 05 23 Convocation V2
Convocation - 2024 03 06 Convocation
Convocation - Convocation Conseil municipal du 23 avril 2026
Convocation - 2026 02 23 Convocation Conseil municipal du 5 mars
Déliberation - Conseil municipal Seance du 23 avril 2026 Liste de
Compte-Rendu - Compte rendu definitif du Conseil municipal du 05
Déliberation - 2026 018 FINANCES Ouverture dune ligne de tresorer
Convocation - 2023 12 28 Convocation
Document publié le Jeudi 28 décembre 2023 par la commune de Flotte.
Lien du pdf (Convocation - 2023 12 28 Convocation)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Logement,
Page 1 sur 2
La Flotte, le 28 décembre 2023,
LE MAIRE DE LA FLOTTE
à
MESDAMES ET MESSIEURS LES ELU(E)S
DU CONSEIL MUNICIPAL
OBJET : Convocation Conseil Municipal – séance ordinaire
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la commune de LA FLOTTE se réunira en séance ordinaire le :
Le 4 janvier 2024, à 18h00
Salle des délibérations de la Mairie.
L’ordre du jour sera le suivant :
• Secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du CM du 14 décembre 2023
• Informations du Maire
• Décisions du Maire
• DIA
• Compte-rendu des commissions
FINANCES
1- Budget 2024 : Vote du budget primitif 2024
2- Budget 2024 : Emprunts 2024
3- Budget 2024 Mise à jour des autorisations de programmes / crédits de paiement (AP/CP) 2022-2026
4- Budget 2024 : Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement
5- Budget 2024 : Vote des subventions aux associations
6- Fixation des taux horaires applicables aux travaux en régie
7- Demande de remise gracieuse de M FAUGERAS Gérard (FPS)
8- Demande de remise gracieuse de M PIOTROWSKI Joseph (FPS)
RESSOURCES HUMAINES
9- Instauration de la Prime Exceptionnelle pour le Pouvoir d’Achat
10- Monétisation du Compte Epargne Temps : mise à jour des montants 11- Protection Sociale Complémentaire – volet prévoyance - Convention de participation dans le domaine de la prévoyance avec le Centre de gestion de la Charente-Maritime 12- Convention avec le Centre de Gestion de la Charente-Maritime relative à la mission d’Agent Chargé de la Fonction d’Inspection Page 2 sur 2
SOCIAL – EDUCATION - ENFANCE
13- Projet Educatif Territorial 2024-2026
ÉCONOMIE – VIE ASSOCIATIVE
14- Convention de gestion et de fonctionnement avec l’association de la Bibliothèque de La Flotte
ÉCONOMIE – LOGEMENT
15- Syndic de copropriété immeuble 18ter Quai de Sénac
16- Convention 2024-2026 avec l’Immobilière Atlantic Aménagement relative à la gestion en flux de réservation de logements sociaux – contingent réservé
ÉCONOMIE – MARCHÉ
17- Modification du règlement intérieur du Vieux Marché
URBANISME
18- Acquisition de la parcelle n°YD62 appartenant à M Jean-Claude PERRODIN
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Jean-Paul HERAUDEAU